Accordable

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Dernière modification : Hubert Bazin - 8/07/2018 (84350)

Accordable

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RÈGLEMENT (CE) No 1167/2008 DU CONSEIL du 24 octobre 2008 portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage ANNEXE I Liste visée à l’article 3 du règlement (CE) n° 1334/2000 du Conseil, LISTE DES BIENS ET TECHNOLOGIES À DOUBLE USAGE, DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE
Les définitions des termes entre "apostrophes simples" sont données dans une note technique se rapportant au bien en question. Les définitions des termes entre "apostrophes doubles" sont les suivantes.
NB: Les références aux catégories sont indiquées entre parenthèses après le terme défini.
"Accordable" (6):
se dit d’un "laser" pouvant produire une énergie continue à toutes les longueurs d’onde sur une gamme de différentes transitions "laser". Un "laser" à sélection de raie produit des longueurs d’onde discrètes lors d’une transition "laser" et n’est pas considéré comme "accordable".

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 394/2006 du Conseil du 27 février 2006 portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage (Journal officiel n° L 074 du 13/03/2006 p. 0001 - 0227) ANNEXE I LISTE DES BIENS ET TECHNOLOGIES À DOUBLE USAGE, DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE
"Accordable":
se dit d'un "laser" pouvant produire une énergie continue à toutes les longueurs d'onde sur une gamme de différentes transitions "laser". Un "laser" à sélection de raie produit des longueurs d'onde discrètes lors d'une transition "laser" et n'est pas considéré comme "accordable".''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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