Aliment

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Sommaire

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Aliment

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Cinq Clefs pour des aliments plus sûrs, manuel Glossaire
Aliment
Tout produit végétal ou animal préparé ou vendu pour la consommation humaine. En font partie les substances à boire ou à mâcher, et tout ingrédient, additif alimentaire ou autre substance entrant ou étant employé dans la préparation des aliments. N’en font pas partie les substances employées comme drogues ou médicaments.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)
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Caractérisation des dangers liés à la présence de pathogènes dans les aliments et dans l'eau, ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE , Rome, 2004 GLOSSAIRE
Aliment, ou denrée alimentaire
Toute substance traitée, partiellement traitée ou brute, destinée à l'alimentation humaine, et englobe les boissons, le “chewing-gum” et toutes les substances utilisées dans la fabrication, la préparation et le traitement des « aliments »,à l'exclusion des substances employées uniquement sous forme de médicaments, de cosmétiques ou de tabac.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 (Lexique et abréviations)
Aliment (aliment du bétail)
Toute substance simple ou composée, traitée, partiellement traitée ou brute, destinée à alimenter directement des animaux destinés à la consommation.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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Règlement (CE) n° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n° 1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux - Journal officiel n° L 300 du 14/11/2009 p. 0001 - 0033) Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
24. "denrées alimentaires" ou "aliments",
les denrées alimentaires ou les aliments au sens de l’article 2 du règlement (CE) no 178/2002;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Loi de 2001 sur la qualité et la salubrité des aliments Définitions

2. Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.

«aliment»
Aliment ou boisson destiné à la consommation humaine. S’entend notamment de leurs ingrédients qui sont destinés à la consommation humaine et des produits qui sont désignés comme aliments dans les règlements, à l’exclusion toutefois de ce qui suit :
  • a) le lait et les produits du lait, au sens de l’article 1 de la Loi sur le lait, sauf s’ils sont utilisés comme ingrédients dans des aliments ou sauf dans les circonstances et aux fins que précisent les règlements;
  • b) l’alcool au sens de l’article 1 de la Loi sur les permis d’alcool;
  • c) tout produit que les règlements précisent comme n’étant pas inclus dans la présente définition. («food»)

Législation canadienne
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Arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments (NOR: AGRG9800344A) Article 2
Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
" Aliments " :
les denrées, boissons ou produits destinés à l'alimentation humaine définis au premier alinéa de l'article 1er.

Législation française

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Santé Canada - Au sujet de la biotechnologie Glossaire
Aliment
Toute substance, qu'elle soit traitée, semi-traitée ou crue, qui est destinée à l'alimentation humaine. Cela comprend les boissons, les gommes à mâcher et toute substance qui a été utilisée afin de fabriquer, de préparer ou de traiter les «aliments». Le terme exclut les produits cosmétiques, le tabac et les substances utilisées uniquement sous forme de drogue.

Législation canadienne
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Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques (Annexe I – Glossaire)
ALIMENT :
« Comprend notamment tout article fabriqué, vendu ou présenté comme pouvant servir de nourriture ou de boisson à l’être humain. Inclut la gomme à mâcher ainsi que tout ingrédient pouvant être mélangé avec un aliment à quelque fin que ce soit. »

Législation canadienne
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GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS (Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA))

nourriture ou aliment

désigne toute substance crue, cuite ou transformée et comprend entre autres la glace, les boissons ou les ingrédients utilisés ou destinés en tout ou en partie à la consommation humaine. (food)"

Législation canadienne
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Loi sur les aliments et drogues. (S.R., ch. F-27, art. 1.)
2. Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.
«aliment»
Notamment tout article fabriqué, vendu ou présenté comme pouvant servir de nourriture ou de boisson à l’être humain, la gomme à mâcher ainsi que tout ingrédient pouvant être mélangé avec un aliment à quelque fin que ce soit.

Législation canadienne
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GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS (Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA))
aliments
pourrait s'entendre de tout produit, y compris un produit agricole ou aquatique, soit transformé, semi-transformé ou à l'état cru, qui, lorsqu'il est utilisé selon les instructions ou les méthodes habituelles, est ingéré par l'être humain en vue de servir de nourriture, de nutrition ou d'hydratation ainsi que de satisfaire la faim ou la soif ou le désir d'un goût, d'une texture ou d'une saveur,
notamment :
  • la boisson;
  • la gomme à mâcher;
  • tout ingrédient, additif alimentaire ou autre substance ajoutée ou utilisée dans la composition ou la préparation des aliments;
  • un produit spécialement transformé ou préparé en vue de satisfaire aux besoins nutritionnels d'une personne ayant un état physique ou physiologique spécial en raison d'une maladie, d'un trouble ou d'une blessure ou d'une personne pour laquelle doit être obtenu un effet particulier au moyen d'une absorption contrôlée des aliments;
  • tout produit désigné comme aliment par l'autorité administrative;
Sont exclus :
  • les médicaments;
  • le tabac;
  • tout produit déclaré comme n'étant pas un aliment dans un règlement. (food)

Législation canadienne
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Manuel d'inspection des établissements de miel Glossaire des termes
Aliment
Le terme « aliment » englobe tout article fabriqué, vendu ou représenté comme destiné à être utilisé par l'être humain, la gomme à mâcher, et tout ingrédient pouvant être mélangé à un aliment à des fins diverses Loi sur les aliments et drogues, voir Définitions.

Législation canadienne
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Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
Aliment (Food)
Notamment tout article fabriqué, vendu ou présenté comme pouvant servir de nourriture ou de boisson à l'être humain, la gomme à mâcher ainsi que tout ingrédient pouvant être mélangé avec un aliment à quelque fin que ce soit. [2, LAD]

Législation canadienne
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Terminologie de la nutrition du bétail
Aliment
Matière comestible qui fournit des éléments nutritifs aux animaux.

Législation canadienne
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Règlement sur les fruits et les légumes frais, C.R.C., ch. 285 INTERPRÉTATION
2. Dans le présent règlement,
« aliment » S’entend au sens de l’article 2 de la Loi sur les aliments et drogues. (food)

Législation canadienne

aliment à usage diététique spécial

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Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
Aliment à usage diététique spécial (Food for Special Dietary Use)
Désigne un aliment qui a été spécialement transformé ou formulé pour satisfaire les besoins alimentaires particuliers d'une personne
  • a) manifestant un état physique ou physiologique particulier suite à une maladie, une blessure ou un désordre fonctionnel, ou
  • b) chez qui l'on cherche à obtenir un résultat particulier, y compris, sans s'y limiter, une perte de poids, grâce au contrôle de sa ration alimentaire. [B.24.001]

Législation canadienne

aliment acide

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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
"Aliment acide":
un aliment dont le pH naturel ne dépasse pas 4,6.

Codex Alimentarius

aliment complet

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Directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux - Déclaration du Conseil (Journal officiel n° L 140 du 30/05/2002 p. 0010 - 0022) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
g) "aliments complets":
les mélanges d'aliments pour animaux qui, grâce à leur composition, suffisent à assurer la ration journalière;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Terminologie de la fabrication et De la transformation des aliments pour bétail Classes d'aliments pour bétail
Aliment complet
Résulte du mélange uniforme de différents ingrédients dont la formulation correspond à des besoins nutritifs particuliers. L'indice de conversion est accru et le contrôle des quantités consommées, amélioré. Un aliment complet peut comprendre, ou non, la composante fourragère de la ration.

Législation canadienne

aliment complet pour animaux

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Règlement (CE) n o 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (Journal officiel n° L 229 du 01/09/2009 p. 0001 - 0028) Article 3 Définitions
i) "aliment complet pour animaux",
un aliment composé pour animaux qui, en raison de sa composition, suffit à assurer une ration journalière;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (Journal officiel n° L 268 du 18/10/2003 p. 0029 - 0043) (Article 2 Définitions)
2. Les définitions suivantes sont également applicables:
g) "aliments complets pour animaux":
les produits définis à l'article 2, point c), de la directive 1999/29/CE du Conseil du 22 avril 1999 concernant les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux(14);

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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Aliment complémentaire

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Directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux - Déclaration du Conseil (Journal officiel n° L 140 du 30/05/2002 p. 0010 - 0022) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
f) "aliments complémentaires":
les mélanges d'aliments dont la teneur en certaines substances est élevée et qui, en raison de leur composition, n'assurent la ration journalière que s'ils sont associés à d'autres aliments pour animaux;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

aliment complémentaire des animaux

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Règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (Journal officiel n° L 268 du 18/10/2003 p. 0029 - 0043) (Article 2 Définitions)
2. Les définitions suivantes sont également applicables:
d) "aliments complémentaires des animaux":
les produits définis à l'article 2, point e), de la directive 79/373/CEE;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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aliment composé

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Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
Aliments composés (Combination Foods)
Catégorie comprenant les aliments qui contiennent, comme ingrédients, des aliments appartenant à plus d'un groupe alimentaire ou appartenant à un ou plusieurs groupes alimentaires et mélangés avec des aliments provenant de la catégorie des autres aliments, tels que la pizza ou la lasagne. [B.01.500].

Législation canadienne

Aliment composé pour animaux

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Règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (Journal officiel n° L 268 du 18/10/2003 p. 0029 - 0043) (Article 2 Définitions)
2. Les définitions suivantes sont également applicables:
c) "aliments composés pour animaux":
les produits définis à l'article 2, point b), de la directive 79/373/CEE;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux - Déclaration du Conseil (Journal officiel n° L 140 du 30/05/2002 p. 0010 - 0022) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
e) "aliments composés pour animaux":
des mélanges de matières premières des aliments pour animaux, comprenant ou non des additifs, destinés à l'alimentation des animaux par voie orale, sous la forme d'aliments complets ou complémentaires;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Aliment congelé

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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES ALIMENTS PRECUISINES ET CUISINES EN RESTAURATION COLLECTIVE (CAC/RCP 39-1993) (SECTION II - DEFINITIONS)
2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
2.12 Aliment congelé:
produit dont toutes les parties sont maintenues à une température égale ou inférieure à -18°C.

Codex Alimentarius

aliment cuisiné

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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES ALIMENTS PRECUISINES ET CUISINES EN RESTAURATION COLLECTIVE (CAC/RCP 39-1993) (SECTION II - DEFINITIONS)
2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
2.6 a) Aliments cuisinés:
aliments cuits et gardés chauds ou réchauffés pour être servis au consommateur.

Codex Alimentarius

aliment d'allaitement

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Terminologie de la fabrication et De la transformation des aliments pour bétail Classes d'aliments pour bétail
Lait de remplacemen; aliment d'allaitemen
Aliment qui se rapproche du lait entier frais; enrichi de vitamines, de minéraux et, quelquefois, d'antibiotiques. Utilisé comme source nutritive pour les jeunes animaux.

Législation canadienne

aliment de gluten de blé

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Règlement (UE) n o 242/2010 de la Commission du 19 mars 2010 portant création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux (Journal officiel n° L 077 du 24/03/2010 p. 0017 - 0032) Liste non exhaustive des principales matières premières pour aliments des animaux, 1. GRAINS DE CÉRÉALES, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
Aliment de gluten de blé
Sous-produit obtenu lors de la fabrication d’amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son, dont on a partiellement enlevé ou non le germe, et de gluten, auxquels de très faibles quantités de brisures de blé résultant du criblage des grains et de très faibles quantités de résidus de l’hydrolyse de l’amidon peuvent être ajoutés

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

aliment de gluten de maïs

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Règlement (UE) n o 242/2010 de la Commission du 19 mars 2010 portant création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux (Journal officiel n° L 077 du 24/03/2010 p. 0017 - 0032) Liste non exhaustive des principales matières premières pour aliments des animaux, 1. GRAINS DE CÉRÉALES, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
Aliment de gluten de maïs
Sous-produit de l’amidonnerie de maïs obtenu selon le procédé de la voie humide. Il est constitué de son, de gluten, et de l’ajout des résidus du criblage du maïs, dans une proportion n’excédant pas 15 % en poids, et/ou des résidus provenant de l’eau de trempe du maïs, utilisée pour la production de l’alcool ou d’autres dérivés de l’amidon. Le produit peut, en outre, contenir des résidus de l’extraction de l’huile de germes de maïs obtenus également par voie humide

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

aliment de protéine d’orge

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Règlement (UE) n ° 575/2011 de la Commission du 16 juin 2011 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE - Journal officiel n° L 159 du 17/06/2011 p. 0025 - 0065 PARTIE C Liste de matières premières pour aliments des animaux, 1. Grains de céréales et produits dérivés
'Aliment de protéine d’orge
Produit d’orge obtenu après séparation de l’amidon, constitué principalement de protéines et de particules d’endosperme, et pouvant être séché.
Déclarations obligatoires : Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 60 % Si la teneur en eau est < 45 %: protéine bruteamidon

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

aliment de référence du même groupe alimentaire

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Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
Aliment de référence du même groupe alimentaire (Reference Food of the Same Food Group)
Aliment qui peut être substitué, dans l'alimentation, à l'aliment auquel il est comparé et qui appartient, selon le cas :
  • a) au même groupe alimentaire que l'aliment auquel il est comparé, tel que le fromage comme aliment de référence pour le lait, ou le poulet comme aliment de référence pour le tofu;
  • b) à la catégorie des autres aliments, si l'aliment auquel il est comparé appartient aussi à cette catégorie, tel que les bretzels comme aliment de référence pour les croustilles;
  • c) à la catégorie des aliments composés, si l'aliment auquel il est comparé appartient aussi à cette catégorie, tel que la pizza comme aliment de référence pour la lasagne. [B.01.500]

Législation canadienne

aliment de référence similaire

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Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
Aliment de référence similaire (Similar Reference Food)
Aliment du même type que l'aliment auquel il est comparé et qui n'a pas été transformé, formulé, reformulé ou autrement modifié de manière à augmenter ou à diminuer la valeur énergétique ou la teneur en l'élément nutritif qui fait l'objet de la comparaison, tel que le lait entier comme aliment de référence similaire pour le lait partiellement écrémé, ou les biscuits aux brisures de chocolat ordinaires comme aliment de référence similaire pour les biscuits aux brisures de chocolat à teneur réduite en matières grasses. [B.01.500]

Législation canadienne

aliment dérivé

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OGM.gouv.qc.ca GLOSSAIRE
Produit dérivé (ou aliment dérivé) :
Produit alimentaire transformé qui provient d'un végétal, d'un animal ou d'un microorganisme génétiquement modifié. A titre d'exemples, une farine produite à partir d’un maïs transgénique, une huile extraite d’un canola transgénique.

Législation canadienne

Aliment destiné à des fins médicales spéciales

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Norme pour les mentions d'étiquetage et les allégations pour les aliments destinés à des fins médicales spéciales (CODEX STAN 180-1991) (2. DESCRIPTION)
Par «aliments destinés à des fins médicales spéciales» on entend
une catégorie de produits diététiques ou de régime spécialement transformés et formulés pour le traitement diététique de patients, présentés comme tels et ne pouvant être employés que sous surveillance médicale. Ils sont destinés à l'alimentation exclusive ou partielle de patients dont la capacité d'ingérer, de digérer, d'absorber ou de métaboliser les aliments ordinaires ou certains éléments qui y sont contenus se trouve limitée ou amoindrie, ou qui présentent d'autres besoins spéciaux, en éléments nutritifs déterminés médicalement et dont le traitement ne peut être assuré ni par simple modification du régime alimentaire normal, ni par d'autres aliments diététiques ou de régime, ni par la combinaison de ces deux méthodes.

Codex Alimentarius

Aliment destiné à la restauration collective

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Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées - CODEX STAN 1-1985 (Rév. 1-1991) (2. DÉFINITIONS)
Aux fins de la présente norme:
On entend par «aliments destinés à la restauration collective»
les aliments utilisés dans les restaurants, les cantines, les écoles, les hôpitaux et d'autres établissements qui offrent de la nourriture en vue de sa consommation immédiate.

Codex Alimentarius

aliment diététique ou de régime

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Norme générale pour les mentions d'étiquetage et les allégations concernant les aliments diététiques ou de régime préemballés CODEX STAN 146-1985 (2. DESCRIPTION)
2.1 Aliments diététiques ou de régime:
aliments expressément traités ou préparés pour répondre à des besoins diététiques correspondant à un état physique ou physiologique particulier et/ou à des maladies et troubles spécifiques et qui sont présentés comme tels. La composition de ces aliments doit être sensiblement différente de celle des aliments ordinaires de nature comparable, si ces derniers existent.

Codex Alimentarius

aliment diététique ou de régime pauvre en sodium

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Norme pour les aliments diététiques ou de régime pauvres en sodium (y compris les succédanés de sel1) - CODEX STAN 53-198 (2. DESCRIPTION, 2.1 Définition)
Les aliments diététiques ou de régime pauvres en sodium sont
des produits dont les propriétés diététiques particulières résultent de la réduction ou de la limitation de la teneur en sodium, ou de l'élimination de cet élément.

Codex Alimentarius

Aliment diversifié de l'enfance ("Baby foods")

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Norme pour les aliments diversifiés de l'enfance ("baby foods") - CODEX STAN 73-1981 (1. CHAMP D'APPLICATION)
1.1 Les aliments diversifiés de l'enfance («Baby foods») sont des aliments destinés essentiellement à être employés pendant la période de sevrage normale du nourrisson et aussi pour l'adaptation progressive des nourrissons et des enfants en bas âge au régime alimentaire normal. Ils peuvent être présentés soit sous une forme prête à la consommation, soit sous une forme déshydratée en vue de leur reconstitution avec de l'eau uniquement. Ils ne comprennent pas les produits visés par la Norme Codex pour les préparations pour nourrissons (CODEX STAN 72-1981) ou par la Norme Codex pour les aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge (CODEX STAN 74-1981).
1.2 Les aliments diversifiés de l'enfance («Baby foods») présentés sous une forme prête à la consommation sont soumis à un traitement thermique avant ou après conditionnement en récipient hermétiquement fermé, et les aliments diversifiés de l'enfance («Baby Foods») déshydratés sont traités par des procédés physiques de manière à empêcher toute détérioration dans l'un et l'autre cas.

Codex Alimentarius

Aliment en conserve pour animaux familiers

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Règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine (Journal officiel n° L 273 du 10/10/2002 p. 0001 - 0095) (ANNEXE I DÉFINITIONS SPÉCIFIQUES)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
7. "aliments en conserve pour animaux familiers",
les aliments pour animaux familiers ayant subi un traitement thermique et conditionnés en récipients hermétiquement clos;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


aliment et boisson destinés à la consommation immédiate

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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LA PREPARATION ET LA VENTE DES ALIMENTS SUR LA VOIE PUBLIQUE (Norme régionale - Amérique latine et Caraïbes) - CAC/RCP 43 - 1995 SECTION 2 - DEFINITIONS
Aux fins du présent code, les termes ci-après sont définis comme suit:
Aliments et boissons destinés à la consommation immédiate: toute denrée ou boisson chaude ou froide qui demande un certain degré de préparation avant d'être consommée.

Codex Alimentarius

aliment en conserve

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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.5 "Aliments en conserve"
aliments biologiquement stables en récipients fermés hermétiquement.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II
DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.4 Aliments en conserve
aliments biologiquement stables en récipients fermés hermétiquement.

Codex Alimentarius
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Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche SECTION 2 – DÉFINITIONS
2.12 Poisson, mollusques et crustacés en conserve
Aux fins du présent code, seules les définitions des principaux termes en rapport avec le secteur de la conserverie et utilisés dans la section 13 sont indiquées. On trouvera un ensemble de définitions dans le Code d’usages international recommandé en matériel d’hygiène pour les conserves non acidifiées ou acidifiées, de produits naturellement peu acides (CAC/RCP 23-1979)
Aliments en conserve
Aliments biologiquement stables en récipients fermés hermétiquement.

Codex Alimentarius

aliment en conversion

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Règlement (CE) n° 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles (Journal officiel n° L 250 du 18/09/2008 p. 0001 - 0084) Article 2 Définitions
Outre les définitions établies à l'article 2 du règlement (CE) no 834/2007, aux fins du présent règlement, on entend par:
i) "aliments en conversion",
les aliments pour animaux produits au cours de la période de conversion à la production biologique, à l'exclusion de ceux récoltés au cours des 12 mois suivant le début de la conversion au sens de l'article 17, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 834/2007.

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Aliment "exempt de gluten"

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NORME CODEX POUR LES ALIMENTS «EXEMPTS DE GLUTEN» - CODEX STAN 118-1981 (2. DESCRIPTION, 2.1 Définition)
Les aliments «exempts de gluten» sont
des produits décrits comme suit:
  • a) composés en totalité ou en partie de céréales comme le blé, le triticale, le seigle, l'orge ou l'avoine ou leurs éléments constitutifs, qui ont été rendus «exempts de gluten», ou
  • b) dans lesquels tout ingrédient normalement présent renfermant du «gluten» a été remplacé par d'autres ingrédients ne contenant pas de «gluten»

Codex Alimentarius
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NORME DE CODEX POUR LES ALIMENTS DIÉTÉTIQUES OUDE RÉGIME DESTINÉS AUX PERSONNES SOUFFRANT D'UNE INTOLÉRANCE AU GLUTEN - CODEX STAN 118-1979 2.1 Définitions
Les produits visés par la présente norme sont décrits comme suit:
2.1.1 Aliments exempts de gluten
Les aliments exempts de gluten sont des aliments diététiques:
  • a) composés ou fabriqués uniquement à partir d'un ou plusieurs ingrédients qui ne contiennent pas de blé (à savoir toutes les espèces de Triticum, telles que le blé dur, l'épeautre et le kamut), de seigle, d'orge, d'avoine1 ou de leurs variétés croisées, dont la teneur en gluten ne dépasse pas 20 mg/kg au total, sur la base des aliments tels que vendus ou distribués au consommateur final, et/ou
  • b) constitués d'un ou plusieurs ingrédients issus du blé (à savoir toutes les espèces de Triticum, telles que le blé dur, l'épeautre et le kamut), de seigle, d'orge, d'avoine1 ou de leurs variétés croisées, qui ont été traités spécialement pour retirer le gluten, et dont la teneur en gluten ne dépasse pas 20 mg/kg au total, sur la base des aliments tels que vendus ou distribués au consommateur final.

Codex Alimentarius


SmallUK-i.png aliment fonctionnel->functional food

aliment fonctionnel

FAO-i.png
Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture
aliment fonctionnel
Produit alimentaire qui, au-delà des fonctions nutritionnelles de base, procure des bienfaits physiologiques, démontrant des effets bénéfiques spécifiques sur la santé, y compris la prévention et le traitement des maladies.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
Ca-i.png
Service Canadien des Forêts Glossaire
Aliment fonctionnel
Selon la définition de Santé Canada, tout aliment ou constituant alimentaire qui procure des bienfaits physiologiques démontrés et/ou réduit le risque de maladie chronique au-delà des fonctions nutritionnelles de base. Un aliment fonctionnel est semblable en apparence aux aliments conventionnels ou peut en être un et fait partie de l'alimentation normale.

Législation canadienne
Ca-i.png
Bibliothèque du Parlement, Glossaire de programmes, lois et termes agricoles, Frédéric Forge, Division des sciences et de la technologie, 30 juin 2006
Aliment fonctionnel (Functional food)
Aliment conventionnel qui a été modifié pour procurer un avantage sur le plan de la santé (bienfaits physiologiques ou réduction du risque de maladie chronique) au-delà de ses fonctions nutritionnelles. Comparer à : Nutraceutique.

Législation canadienne
Ca-i.png
Glossaire de biotechnologie végétale à l'intention des médias
Aliments fonctionnels
Aliment « semblable en apparence aux aliments conventionnels, il fait partie de l’alimentation normale et il procure des bienfaits physiologiques démontrés et/ou réduit le risque de maladie chronique au-delà de fonctions nutritionnelles. » (Santé Canada)

Législation canadienne
Ca-i.png
Santé Canada - Au sujet de la biotechnologie Glossaire
Aliments fonctionnels
Aliment ordinaire dont on a complété les composantes ou les ingrédients afin de leur procurer un certain avantage médical ou physiologique, autre qu'un effet purement nutritif.
Voir aussi nutraceutique.

Législation canadienne
Ca-i.png
OGM.gouv.qc.ca - GLOSSAIRE
Aliment fonctionnel :
Un aliment fonctionnel, semblable en apparence aux aliments conventionnels ou un aliment conventionnel, fait partie de l’alimentation normale et procure des bienfaits physiologiques démontrés et (ou) réduit le risque de maladie chronique au-delà des fonctions nutritionnelles de base. Ainsi, l’aliment fonctionnel a une « fonction » supplémentaire liée à la santé. D’après Santé Canada.

Législation canadienne
Ca-i.png
Saime alimentation Ontario Glossaire
Aliments fonctionnels
Aliments qui, en plus d’être nutritifs, procurent différents bienfaits pour la santé. Ces aliments peuvent être plus ou moins communs. Ils peuvent fournir des quantités supplémentaires de nutriments essentiels ou d’autres composants biologiquement actifs, lesquels offrent des bienfaits pour la santé.
Allaitement maternel exclusif

Législation canadienne

Références utiles



aliment formulé

Ca-i.png
Terminologie de la fabrication et De la transformation des aliments pour bétail Classes d'aliments pour bétail
Aliment formulé
Combinaison de deux ou plusieurs ingrédients dont le mélange et la transformation répondent à des particularités.

Législation canadienne

aliment GM

FAO-i.png
Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture
aliment GM
Abréviation d'aliment génétiquement modifié. Aliment contenant une quantité supérieure à un taux minimum légal de matière première, obtenu à partir d'organismes génétiquement modifiés.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)


Ca-i.png
Glossaire de biotechnologie végétale à l'intention des médias
Aliments (génétiquement modifiés)
Aliments modifiés par manipulation génétique (type d'aliment nouveau) (Santé Canada)

Législation canadienne
Ca-i.png
OGM.gouv.qc.ca GLOSSAIRE
Aliment GM :
Aliment fait en tout ou en partie d’OGM.

Législation canadienne

Aliment "Halal"

CODEX-i.png
Directives générales pour l'utilisation du terme "Halal" - CAC/GL 24-1997

La Commission du Codex Alimentarius admet qu'il peut exister de légères divergences d'opinion dans l'interprétation de la loi concernant les animaux dont la consommation est autorisée ou interdite et la méthode d'abattage, selon les différentes écoles de pensée islamiques. C'est pourquoi une marge d'interprétation est laissée aux autorités compétentes des pays importateurs dans l'application des présentes directives générales. Toutefois, les certificats accordés par les autorités religieuses du pays exportateur devraient être acceptés en principe par le pays importateur, sauf lorsque ce dernier est en mesure de justifier d'autres conditions spécifiques.

2. DÉFINITION
a) 2.1 On entend par aliment Halal tout aliment autorisé par la Loi islamique, qui répond aux conditions ci-après :
  • b) 2.1.1 il ne doit ni constituer ni contenir quoi que ce soit jugé illégal conformément à la Loi islamique;
  • c) 2.1.2 il ne doit pas avoir été préparé, transformé, transporté ou entreposé à l'aide d'instruments ou d'installations non conformes à la Loi islamique;
  • d) 2.1.3 au cours de sa préparation, de sa transformation, de son transport ou de son entreposage, il ne doit pas avoir été en contact direct avec des aliments ne répondant pas aux dispositions des sections 2.1.1 et 2.1.2 ci-dessus.
e) 2.2 Indépendamment de la section 2.1 ci-dessus :
  • f) 2.2.1 un aliment Halal peut être préparé, transformé ou entreposé dans une section ou chaîne différente dans le même local servant à la préparation d'un aliment non Halal, pourvu que des mesures appropriées soient prises pour prévenir tout contact entre les deux;
  • g) 2.2.2 un aliment Halal peut être préparé, transformé, transporté ou entreposé à l'aide d'installations qui ont déjà servi à la préparation, à la transformation, au transport ou à l'entreposage d'un aliment non Halal, pourvu que des techniques appropriées de nettoyage, conformes à la Loi islamique, aient été suivies.

Codex Alimentarius

aliment irradié

CODEX-i.png
CODE D’USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDÉ POUR LE TRAITEMENT DES ALIMENTS PAR IRRADIATION (CAC/RCP 19-1979, Rév. 1-2003) 2.3 Définitions
Aux fins du présent code, les termes ci-dessous sont définis comme suit:
Aliment irradié:
Produit alimentaire soumis à des rayonnements ionisants conformément à la Norme générale Codex pour les aliments irradiés. Ces aliments sont soumis à toutes les normes Codex pertinentes, ainsi qu’aux codes et règlements du Codex applicables à la partie non irradiée.

Codex Alimentarius
Ca-i.png
CCPA Glossaire
Aliment irradié
Il existe divers types de radiations utilisées pour stériliser les aliments. Les rayons gamma sont généralement utilisés pour stériliser les aliments destinés aux animaux d’expérimentation. Le niveau d’énergie des radiations est ajusté de manière à détruire tous les microorganismes sans affecter la qualité des aliments

Législation canadienne

aliment longue conservation

Be-i.png
La langue dans les assiettes, Quelques recettes pour créer des mots nouveaux dans l’alimentation Glossaire
aliment longue conservation (loc.m.)
aliment pouvant être conservé plus longtemps que sa durée normale de conservation grâce à l’utilisation de procédés ou de traitements physico-chimiques particuliers

Législation belge

aliment médicamenté

Ca-i.png
Terminologie de la fabrication et De la transformation des aliments pour bétail Classes d'aliments pour bétail
Aliment médicamenté
Tout aliment qui contient un médicament dont le but est de traiter ou de prévenir une maladie, d'améliorer l'indice de conversion ou de stimuler la croissance.

Législation canadienne

Aliment médicamenteux

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Directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif aux médicaments vétérinaires (Journal officiel n° L 311 du 28/11/2001 p. 0001 - 0066) (TITRE I DÉFINITIONS, Article premier)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
6) aliments médicamenteux:
tout mélange de médicament(s) vétérinaire(s) et d'aliment(s) préparé préalablement à sa mise sur le marché et destiné à être administré aux animaux sans transformation, en raison des propriétés curatives ou préventives ou des autres propriétés du médicament visées au point 2;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

aliment mélassé

Ca-i.png
Terminologie de la fabrication et De la transformation des aliments pour bétail Classes d'aliments pour bétail
Aliment mélassé
Aliment commercial édulcoré avec de la mélasse pour en accroître l'appétibilité.

Législation canadienne

aliment non gras

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Règlement (UE) n o 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
16. «aliment non gras»,
une denrée alimentaire pour laquelle, dans les essais de migration, seuls des simulants de denrées alimentaires autres que les simulants D1 ou D2 sont désignés à l'annexe III, tableau 2, du présent règlement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

aliment non normalisé

Ca-i.png
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
Aliment non normalisé (Unstandardized Food)
Désigne tout aliment pour lequel la présente partie ne prescrit pas de norme. [B.01.001]

Législation canadienne


SmallUK-i.png aliment nouveau->Novel food

aliment nouveau

Ca-i.png
Bibliothèque du Parlement, Glossaire de programmes, lois et termes agricoles, Frédéric Forge, Division des sciences et de la technologie, 30 juin 2006
Aliment nouveau (Novel food)
Selon la réglementation prise en application de la Loi sur les aliments et drogues, produit qui n’a jamais été utilisé comme un aliment, qui résulte d’un processus jamais utilisé pour les aliments ou qui a été modifié par manipulation génétique.

Législation canadienne
Ca-i.png
Glossaire de biotechnologie végétale à l'intention des médias
Aliments nouveaux
Produits qui n'ont jamais été utilisés comme un aliment; des aliments qui résultent d'un processus jamais utilisé pour les aliments; ou des aliments qui ont été modifiés par manipulation génétique. Cette dernière catégorie d'aliments a été décrite comme des aliments génétiquement modifiés. (Santé Canada)

Législation canadienne
Ca-i.png
Titre 28 du règlement sur les aliments et drogues, Aliments nouveaux Définitions
B.28.001. Les définitions qui suivent s'appliquent au présent titre.
«aliment nouveau»
Selon le cas :
  • a) substance, y compris un micro-organisme, qui ne présente pas d'antécédents d'innocuité comme aliment;
  • b) aliment qui a été fabriqué, préparé, conservé ou emballé au moyen d'un procédé qui :
  • (i) n'a pas été appliqué auparavant à l'aliment,
  • (ii) fait subir à l'aliment un changement majeur;
  • c) aliment dérivé d'un végétal, d'un animal ou d'un micro-organisme qui, ayant été modifié génétiquement, selon le cas :
  • (i) présente des caractères qui n'avaient pas été observés auparavant,
  • (ii) ne présente plus des caractères qui avaient été observés auparavant,
  • (iii) présente un ou plusieurs caractères qui ne se trouvent plus dans les limites prévues pour ce végétal, cet animal ou ce micro-organisme. (novel food)''

Législation canadienne
Ca-i.png
Santé Canada - Au sujet de la biotechnologie Glossaire
Aliment nouveau
  • a) Substance, incluant un microorganisme, qui n'a pas d'antécédents d'utilisation sécuritaire comme aliment.
  • b) Aliment qui a été fabriqué, préparé, préservé ou emballé par un processus qui n'a pas été utilisé auparavant pour cet aliment, et à cause duquel l'aliment subit des modifications importantes.
  • c) Aliment qui provient d'une plante, d'un animal ou d'un microorganisme qui a été modifié génétiquement.

Législation canadienne
Ca-i.png
OGM.gouv.qc.ca GLOSSAIRE
Aliment nouveau :
Les aliments nouveaux sont définis comme des produits qui n'ont jamais été utilisés comme aliments, des aliments qui résultent d'un procédé qui n'a jamais été appliqué auparavant à un aliment ou encore, des aliments qui sont issus de la biotechnologie. Cette dernière catégorie d'aliments est connue également sous le nom d'aliments issus de la biotechnologie (souvent appelés aliments GM, mis au point par le génie génétique ou issus de la biotechnologie). D’après l’Agence canadienne d’inspection des aliments.

Législation canadienne
Ca-i.png
Agence canadienne d'inspection des aliments Programme d'importation du poisson - Glossaire
Aliment nouveau - (RAD, B.28.001)
substance, y compris un micro-organisme, qui ne présente pas d'antécédents d'innocuité comme aliment; aliment qui a été fabriqué, préparé, conservé ou emballé au moyen d'un procédé qui : n'a pas été appliqué auparavant à l'aliment, fait subir à l'aliment un changement majeur; aliment dérivé d'un végétal, d'un animal ou d'un micro-organisme qui, ayant été modifié génétiquement, selon le cas :
  • 1) présente des caractères qui n'avaient pas été observés auparavant,
  • 2) ne présente plus des caractères qui avaient été observés auparavant,
  • 3) présente un ou plusieurs caractères qui ne se trouvent plus dans les limites prévues pour ce végétal, cet animal ou ce micro-organisme.

Législation canadienne

aliment "pauvre en sodium" et "très pauvre en sodium"

CODEX-i.png
Norme pour les aliments diététiques ou de régime pauvres en sodium (y compris les succédanés de sel1) - CODEX STAN 53-198 (2. DESCRIPTION, 2.2 Définitions subsidiaires)
Les aliments «pauvres en sodium» et «très pauvres en sodium» sont
des aliments conformes aux dispositions respectives concernant la teneur maximale en sodium énoncées aux sections 3.1.1 et 3.1.2 de la présente norme.

Codex Alimentarius

aliment périssable

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Cinq Clefs pour des aliments plus sûrs, manuel Glossaire
Aliments périssables
Aliment qui se gâte rapidement.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

Aliment peu acide

CODEX-i.png
CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.19 "Aliments peu acides"
tout aliment, autre que les boissons alcooliques, dont chacun des constituants a une valeur de pH supérieure à 4,6 et une activité de l'eau supérieure à 0,85.

Codex Alimentarius
CODEX-i.png
CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.15 Aliments peu acides
tout aliment, autre que les boissons alcooliques, dont chacun des constituants a une valeur de pH supérieure à 4,6 et une activité de l'eau supérieure à 0,85.

Codex Alimentarius
Ca-i.png
GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS (Partie 1: Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA))
aliment peu acide
aliment autre qu’une boisson alcoolisée, dont toute composante a un pH supérieur à 4,6 et dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,85. (low acid food)

Législation canadienne
Ca-i.png
Agence Canadienne d'Inspection des Aliments, Manuel d'inspection des installations, Chapitre 13, Sujet 1, Politique de contrôle des procédés thermiques pour les conserveries enregistrées au fédéral (3. DÉFINITIONS)
Aliment peu acide :
aliment dont n'importe quel composant a un pH supérieur à 4,6 et une activité de l'eau supérieure à 0,85.

Législation canadienne
Ca-i.png
Manuel d'inspection des établissements de miel Glossaire des termes
Aliment peu acide
Aliment dont n'importe quel composant a un pH supérieur à 4,6 et une activité de l'eau supérieure à 0,85.

Législation canadienne

aliment peu acide acidifié

CODEX-i.png
CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
"Aliment peu acide acidifié"
un aliment qui a été traité de manière à lui donner un pH d'équilibre ne dépassant pas 4,6 après stérilisation.

Codex Alimentarius
Ca-i.png
Agence Canadienne d'Inspection des Aliments, Manuel d'inspection des installations, Chapitre 13, Sujet 1, Politique de contrôle des procédés thermiques pour les conserveries enregistrées au fédéral (3. DÉFINITIONS)
Aliment peu acide acidifié:
aliment peu acide auquel un ou plusieurs produits ou aliments acides ont été ajoutés et qui a été traité de sorte que le pH à l'équilibre de tous ses composants soit d'au plus 4,6 à la fin du procédé thermique.

Législation canadienne

Aliment potentiellement dangereux

CODEX-i.png
CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES ALIMENTS PRECUISINES ET CUISINES EN RESTAURATION COLLECTIVE (CAC/RCP 39-1993) (SECTION II - DEFINITIONS)
2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
2.19 Aliments potentiellement dangereux :
aliments susceptibles de permettre une croissance rapide et progressive de microorganismes infectieux ou toxigènes.

Codex Alimentarius
Ca-i.png
GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS (Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA))
aliments potentiellement dangereux
tout aliment consistant en tout ou en partie de lait ou de produits laitiers, d'oeufs, de viande, de volaille, de poisson, de fruits de mer (mollusques et crustacés comestibles) ou de tout autre ingrédient sous une forme susceptible de favoriser la croissance de microorganismes pathogènes ou la production de toxines. Les aliments ayant un Ph de 4,6 ou moins et ceux qui ont une activité de l'eau de 0,85 ou moins ne sont pas visés. (potential hazardous food)''

Législation canadienne

aliment pour animaux

CODEX-i.png
Code d’Usages pour une Bonne Alimentation Animale CAC/RCP 54-2004 SECTION 3. DEFINITIONS
6. Aux fins du présent Code, on entend par:
Aliments pour animaux:
Toute substance composée d’un ou plusieurs ingrédients, transformée, semi-transformée ou brute destinée à l’alimentation directe des animaux dont les produits sont destinés à la consommation humaine.

Codex Alimentarius
UE-i.png
Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, JO L 167 du 27.6.2012, p. 1–123 Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

u) «denrées alimentaires» et «aliments pour animaux»:
les denrées alimentaires telles qu’elles sont définies à l’article 2 du règlement (CE) no 178/2002 et les aliments pour animaux tels qu’ils sont définis à l’article 3, paragraphe 4, dudit règlement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Règlement (CE) n° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n° 1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux - Journal officiel n° L 300 du 14/11/2009 p. 0001 - 0033) Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
25. "aliments pour animaux",
les aliments pour animaux au sens de l’article 3, point 4), du règlement (CE) no 178/2002;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91 (Journal officiel n° L 189 du 20/07/2007 p. 0001 - 0023) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
j) "denrée alimentaire", "aliments pour animaux" et "mise sur le marché",
les définitions figurant dans le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires s'appliquent;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Règlement (CE) n° 1830/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant la traçabilité et l'étiquetage des organismes génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale produits à partir d'organismes génétiquement modifiés, et modifiant la directive 2001/18/CE (Journal officiel n° L 268 du 18/10/2003 p. 0024 - 0028) (Article 3 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
9) "aliments pour animaux":
les aliments pour animaux tels que définis à l'article 3, point 4, du règlement (CE) n° 178/2002;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux - Déclaration du Conseil (Journal officiel n° L 140 du 30/05/2002 p. 0010 - 0022) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) "aliments pour animaux":
les produits d'origine végétale ou animale à l'état naturel, frais ou conservés, et les dérivés de leur transformation industrielle, ainsi que les substances organiques ou inorganiques, simples ou en mélanges, comprenant ou non des additifs, qui sont destinés à l'alimentation des animaux par voie orale;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


UE-i.png
Règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (Journal officiel n° L 031 du 01/02/2002 p. 0001 - 0024) (Article 3 Autres définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
4) "aliment pour animaux",
toute substance ou produit, y compris les additifs, transformé, partiellement transformé ou non transformé, destiné à l'alimentation des animaux par voie orale;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be-i.png
3 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire (AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE) (CHAPITRE Ier. - Dispositions générales.)
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
22. aliments pour animaux :
les produits d'origine végétale ou animale à l'état naturel, frais ou conservés et les dérivés de leur transformation industrielle ainsi que les substances organiques ou inorganiques, simples ou en mélanges, comprenant ou non des additifs qui sont destinés à l'alimentation animale par voie orale;

Législation belge

Aliment pour animaux familiers

UE-i.png
Règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine (Journal officiel n° L 273 du 10/10/2002 p. 0001 - 0095) (ANNEXE I DÉFINITIONS SPÉCIFIQUES)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
41. "aliments pour animaux familiers",
les aliments destinés aux animaux familiers contenant des matières de catégorie 3;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


aliment pour les poissons

CODEX-i.png
Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche SECTION 2 – DÉFINITIONS
Aux fins du présent code, on entend par:
2.2 Aquaculture
Aliments pour les poissons
La nourriture-fourrage destinée à alimenter les poissons dans les établissements d’aquaculture, quelles qu’en soient la forme et la composition.

Codex Alimentarius

aliment précuisiné

CODEX-i.png
CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES ALIMENTS PRECUISINES ET CUISINES EN RESTAURATION COLLECTIVE (CAC/RCP 39-1993) (SECTION II - DEFINITIONS)
2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
2.6 b) Aliments précuisinés:
aliments cuits, rapidement refroidis et conservés réfrigérés ou congelés.

Codex Alimentarius

aliment raffiné

ANSES-i.png
[https://www.anses.fr/fr/system/files/NUT-Ra-Glucides.pdf Glucides et santé : Etat des lieux, évaluation et recommandations] Annexe 1 : Glossaire
Aliment raffiné
  • Définition :
aliment (généralement d’origine végétale) qui a subi un ou des traitements de purification ayant pour résultat d’avoir éliminé de la matière première une partie importante des fibres alimentaires et/ou minéraux, vitamines et/ou micro-constituants d’intérêt nutritionnel ou biologique.
  • Remarque :
ce terme est fréquemment utilisé par opposition à « Aliment complet » (ex : farine complète). Exemples : pain blanc, biscuit à base de farine blanche et de sucre.
  • En anglais :
refined food.

Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’alimentation, de l’environnement et du travail

aliment réfrigéré

CODEX-i.png
CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES ALIMENTS PRECUISINES ET CUISINES EN RESTAURATION COLLECTIVE (CAC/RCP 39-1993) (SECTION II - DEFINITIONS)
2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
2.3 Aliment réfrigéré:
produit dont toutes les parties sont maintenues à une température ne dépassant pas 4°C et qui ne sont pas entreposées pendant plus de cinq jours.

Codex Alimentarius

aliment surgelé

CODEX-i.png
CODE D’USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDÉ POUR LA TRANSFORMATION ET LA MANIPULATION DES ALIMENTS SURGELÉS (CAC/RCP 8-1976) 2. DÉFINITIONS
Les définitions données ci-après sont destinées à être utilisées uniquement dans le cadre du présent Code:
Aliment surgelé
Aliment ayant été soumis à un procédé de surgélation et maintenu à une température égale ou inférieure à -18°C tout au long de la chaîne du froid, sous réserve des tolérances permises de variations de température.

Codex Alimentarius

aliment transgénique

Ca-i.png
La biosécurité et les organismes génétiquement modifiés (OGM) Glossaire
Transgénique, aliment :
Aliment fabriqué à partir de céréales, légumes, etc. dans lesquels on a introduit des gènes par génie génétique afin d’obtenir des caractéristiques nouvelles recherchées.

Législation canadienne

aliment vendu sur la voie publique

CODEX-i.png
CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LA PREPARATION ET LA VENTE DES ALIMENTS SUR LA VOIE PUBLIQUE (Norme régionale - Amérique latine et Caraïbes) - CAC/RCP 43 - 1995 SECTION 2 - DEFINITIONS
Aux fins du présent code, les termes ci-après sont définis comme suit:
Aliments vendus sur la voie publique:
aliments et boissons prêts à la consommation, préparés et/ou vendus dans les rues et autres lieux publics.

Codex Alimentarius

autre aliment

Ca-i.png
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
Autres aliments (Other Foods)
Catégorie comprenant les aliments qui n'appartiennent à aucun des groupes alimentaires, notamment :
  • a) les aliments contenant surtout des matières grasses, tels que le beurre, la margarine, l'huile ou le saindoux;
  • b) les aliments contenant surtout des sucres, tels que les confitures, le miel, le sirop ou les confiseries;
  • c) les grignotines, telles que les croustilles ou les bretzels;
  • d) les boissons, telles que l'eau, le thé, le café ou les boissons gazeuses;
  • e) les fines herbes, épices et condiments, tels que les marinades, la moutarde ou le ketchup. [B.01.500]

Législation canadienne

bureau de la nutrition et de la valorisation de la qualité des aliments (BNVQA)

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Rapport du groupe PNNS sur la qualité gustative des aliments Liste des abréviations
BNVQA
Bureau de la nutrition et de la valorisation de la qualité des aliments

Législation française

manutention des aliments

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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES ALIMENTS PRECUISINES ET CUISINES EN RESTAURATION COLLECTIVE (CAC/RCP 39-1993) SECTION II - DEFINITIONS
2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
2.9 Manutention des aliments:
toute opération de préparation, de transformation, de cuisson, d'emballage, d'entreposage, de transport, de distribution et de vente d'aliments.''

Codex Alimentarius

système canadien d’inspection des aliments (SCIA)


Références utiles