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Dernière modification : Constant - 1/8/2010 (55565)


Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE/UNEP)

[http://ozone.unep.org/french/Publications/MP-Handbook-06-fr.pdf Manuel du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone, Septième Édition (2006)] Section 1. - Article 1: - Définitions

Aux fins du présent Protocole:

6. Par "consommation"
on entend la production augmentée des importations, déduction faite des exportations de substances réglementées.

Législation canadienne

Les aventures de Rafale Glossaire
Consommation :
Action d’acheter et d’utiliser des produits, des services ou de l’énergie pour combler différents besoins.

consommation d'énergie

Législation canadienne

Environnement Canada Glossaire
Consommation d'énergie :
Quantité d'énergie utilisée par un objet, un système ou un processus pour l'exécution d'une tâche donnée.

consommation d’énergie finale

Législation belge

Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire
Consommation d’énergie finale
Quantité d’énergie disponible pour le consommateur final. Elle exclut les pertes de distribution ainsi que les sources d’énergie utilisées comme matière première (le pétrole dans l’industrie chimique, par exemple) et/ou l’autoconsommation des industries productrices d’énergie.

Législation française

Grenelle Environnement : contexte et actions publiques Glossaire (mardi 9 octobre 2007)
Consommation d’énergie finale
Quantité d’énergie disponible pour l’utilisateur final. Elle exclut les pertes de distribution et les énergies consommées comme matière première.

Consommation d'énergie primaire

Image:SmallUK-i.png Primary energy use

Législation belge

Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire
Consommation d'énergie primaire
Satisfaction des besoins globaux d'énergie, y compris l'énergie utilisée par le consommateur final, l'utilisation non énergétique, l'utilisation intermédiaire d'énergie pour transformer une forme d'énergie en une autre (par exemple, de la houille en électricité) et l'énergie consommée par les fournisseurs pour approvisionner le marché en énergie (par exemple, le combustible de pipeline).

Législation canadienne

L'Office de l'efficacité énergétique Glossaire et abréviations
Consommation d'énergie primaire (Primary energy use) :
Satisfaction des besoins globaux d'énergie, y compris l'énergie utilisée par le consommateur final (voir Consommation d'énergie secondaire), l'utilisation non énergétique, l'utilisation intermédiaire d'énergie pour transformer une forme d'énergie en une autre (p. ex., de la houille en électricité) et l'énergie consommée par les fournisseurs pour approvisionner le marché en énergie (p. ex., combustible de pipeline).

Législation française

Grenelle Environnement : contexte et actions publiques Glossaire (mardi 9 octobre 2007)
Consommation d’énergie primaire
Comprend la consommation d’énergie finale, la consommation de la branche énergie et l’énergie consommée comme matière première.

Consommation d'énergie secondaire

Image:SmallUK-i.png energy use Secondary energy use

Législation canadienne

L'Office de l'efficacité énergétique Glossaire et abréviations
Consommation d'énergie secondaire (Secondary energy use) :
Satisfaction des besoins en énergie des utilisateurs finaux dans les secteurs résidentiel, agricole, commercial et industriel ainsi que dans le secteur des transports.

consommation de carburant officielle

- Directive 1999/94/CE du Parlement européen et du Conseil, du 13 décembre 1999, concernant la disponibilité d'informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves (Journal officiel n° L 012 du 18/01/2000 p. 0016 - 0023) (Article 2 Définitions) 
Aux fins de la présente directive, on entend par:
5) "consommation de carburant officielle",
la consommation de carburant réceptionnée par l'autorité de réception conformément aux dispositions de la directive 80/1268/CEE et visée à l'annexe VIII de la directive 70/156/CEE, qui figure dans la fiche de réception CE du véhicule ou dans le certificat de conformité. Lorsque plusieurs variantes et/ou versions sont regroupées sous un même modèle, la valeur retenue pour la consommation de carburant de ce modèle est basée sur la variante et/ou la version dont la consommation de carburant officielle est la plus élevée au sein de ce groupe;[1]

Consommation électrique typique (TEC)

Union européenne

DÉCISION DE LA COMMISSION du 16 juin 2009 arrêtant la position de la Communauté au sujet d’une décision des organes de gestion, en application de l’accord entre le gouvernement des États-Unis d’Amérique et la Communauté européenne concernant la coordination des programmes d’étiquetage relatifs à l’efficacité énergétique des équipements de bureau, portant sur la révision des spécifications applicables aux ordinateurs énoncées à l’annexe C, partie VIII, de l’accord ANNEXE C, PARTIE VIII DE L’ACCORD, VIII. SPÉCIFICATIONS APPLICABLES AUX ORDINATEURS, 1. DÉFINITIONS, Modes de fonctionnement
P. Consommation électrique typique (TEC):
méthode d’essai et de comparaison des performances énergétiques des ordinateurs, centrée sur la consommation électrique typique d’un appareil en fonctionnement normal pendant une période significative. En ce qui concerne les ordinateurs de bureau et les ordinateurs portables, le critère principal de l’approche TEC est une valeur correspondant à la consommation annuelle standard d’électricité, mesurée en kilowatts- heures (kWh), faisant appel à des mesures du niveau moyen de consommation en mode opérationnel, correspondant à une utilisation considérée comme typique (cycle de travail). En ce qui concerne les stations de travail, les exigences se fondent sur une valeur de la TEC calculée à partir des niveaux de consommation en mode opérationnel, de la puissance maximale et d’un cycle de travail donné.[2]

consommation finale

Législation belge

Plan Air-Climat Annexe 3 - Glossaire
Consommation finale
énergie livrée aux différents consommateurs (industrie, résidentiel, tertiaire et agriculture).

consommation finale brute d’énergie

Union européenne

DIRECTIVE 2009/28/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, les définitions de la directive 2003/54/CE s’appliquent.
Les définitions suivantes s’appliquent également:
f) «consommation finale brute d’énergie»:
les produits énergétiques fournis à des fins énergétiques à l’industrie, aux transports, aux ménages, aux services, y compris aux services publics, à l’agriculture, à la sylviculture et à la pêche, y compris l’électricité et la chaleur consommées par la branche énergie pour la production d’électricité et de chaleur et les pertes sur les réseaux pour la production et le transport d’électricité et de chaleur;[2]

consommation humaine directe

- 2003/804/CE: Décision de la Commission du 14 novembre 2003 établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de mollusques, de leurs œufs et de leurs gamètes, aux fins d'élevage, d'engraissement, de reparcage ou de consommation humaine (Journal officiel n° L 302 du 20/11/2003 p. 0022 - 0033) (Article 2 Définitions) 
2. En outre, on entend par:
e) "consommation humaine directe"
le fait que les mollusques importés en vue de la consommation humaine ne subissent aucune transformation dans la Communauté avant d'être commercialisés chez les détaillants en vue de la consommation humaine;[1]

Consommation moyenne de carburant de l'entreprise (CMCE)

Image:SmallUK-i.png Company average fuel consumption

Législation canadienne

L'Office de l'efficacité énergétique Glossaire et abréviations
Consommation moyenne de carburant de l'entreprise (CMCE) (Company average fuel consumption) :
Le gouvernement du Canada encourage l'accroissement de l'économie de carburant du parc canadien des véhicules neufs en établissant des objectifs volontaires annuels de consommation moyenne de carburant de l'entreprise (CMCE) pour les fabricants et les importateurs de véhicules.

consommation indigène brute (CIB)

Législation française

Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
consommation indigène brute (CIB)
la consommation indigène brute de viande dans le pays est obtenue par calcul à partir des abattages, augmentés des importations et diminués des exportations totales de viandes (y c. produits à base de viandes, charcuteries, graisses). Pour certaines espèces (bovins essentiellement), on tient compte en plus des variations des stocks d’intervention. La CIB s’exprime en tonnes-équivalent-carcasse uniquement. Elle diffère de la CIC (consommation indigène contrôlée) par un redressement appliqué aux abattages contrôlés pour tenir compte de l’ensemble des animaux abattus y compris hors abattoirs (abattages à la ferme pour autoconsommation, ventes directes...). C’est une consommation apparente mesurée par bilan.

consommation intermédiaire (CI)

Législation française

Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
consommation intermédiaire (CI)
valeur des biens (autres que de capital fixe) et des services consommés au cours de la période dans le processus courant de production.

consommation nette

Législation française

eaufrance, le portail de l'eau Glossaire
Consommation nette
Fraction du volume d'eau superficielle ou souterraine, prélevée et non restituée au milieu aquatique (rivière ou nappe), c'est-à-dire non rejetée après usage (eau consommée par les plantes et évapotranspiration, évaporation,...).

consommation totale observée d’électricité

Législation belge

Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire
Consommation totale observée d’électricité
Quantité d’énergie électrique effectivement enregistrée dans les enquêtes auprès des différents consommateurs. La consommation totale observée d’électricité correspond à l’énergie appelée sur le réseau, diminuée des pertes en ligne (sur les réseaux de transport et de distribution d’électricité).

propre à la consommation humaine

- CODE D'USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LA VIANDE - CAC/RCP 58-2005 (3. DÉFINITIONS)
13. Aux fins du présent code, les définitions suivantes font foi. (À noter qu'on trouvera des définitions plus générales concernant l'hygiène alimentaire dans le Code d'usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire).
Propre à la consommation humaine
Propre à la consommation humaine selon les critères suivants;
*produit dans les conditions d’hygiène spécifiées dans le présent code;
*adapté à l’usage prévu;
et
*satisfait aux paramètres fondés sur les résultats concernant des maladies et défauts donnés tels que définis par l’autorité compétente.

sain pour la consommation humaine

- CODE D'USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LA VIANDE - CAC/RCP 58-2005 (3. DÉFINITIONS)
13. Aux fins du présent code, les définitions suivantes font foi. (À noter qu'on trouvera des définitions plus générales concernant l'hygiène alimentaire dans le Code d'usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire).
Sain pour la consommation humaine
Sain pour la consommation humaine selon les critères suivants:
* produit en appliquant toutes les mesures de sécurité sanitaire des aliments adaptées à l'usage final prévu;
* satisfait aux critères de performance et de traitement fondés sur l’analyse des risques concernant des dangers spécifiés;
et
* ne contient pas de dangers à des niveaux nocifs pour la santé humaine.



  1. 1,0 1,1 Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
  2. 2,0 2,1 Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.




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