Pornographique

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spectacle pornographique

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Directive 2011/92/UE du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 relative à la lutte contre les abus sexuels et l’exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie et remplaçant la décision-cadre 2004/68/JAI du Conseil Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
e) «spectacle pornographique»
l’exhibition en direct, pour un public, y compris au moyen des technologies de l’information et de la communication:

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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