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À - Préposition | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
à l'alternat |
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L'abc des réseaux |
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Législation française |
- ↑ L'abc des réseaux a été conçu et réalisé par l'association Passerelles - Langue française et nouvelles technologies (téléphone : 01 43 45 60 31). - Rédaction et révision : Jean-Alain HERNANDEZ et René JOLY-E.N.S.T. (avec la collaboration de Bernard CANCEILL) - Saisie et mise en page : Marie-Reine VITALI - Coordination générale : Frédérique PÉAUD - Réalisation hyper-texte : Pierre Oudart
à large bande |
L'abc des réseaux |
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Législation française |
- ↑ L'abc des réseaux a été conçu et réalisé par l'association Passerelles - Langue française et nouvelles technologies (téléphone : 01 43 45 60 31). - Rédaction et révision : Jean-Alain HERNANDEZ et René JOLY-E.N.S.T. (avec la collaboration de Bernard CANCEILL) - Saisie et mise en page : Marie-Reine VITALI - Coordination générale : Frédérique PÉAUD - Réalisation hyper-texte : Pierre Oudart
à point |
Lexiques - Vouloir manger mieux Termes culinaires - Lettre A |
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Législation canadienne |
- ↑ Source : Chef santé - Jimmy O'Brien
à proximité - |
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire |
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Législation canadienne |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Acier magnétique à grains non orientés - |
Normes |
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Aéronef sans équipage à bord (UA) |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Chute à neige |
Les aventures de Rafale Glossaire |
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Législation canadienne |
Conduite à tenir (CAT) |
Guide technique : LES GESTES QUI SAUVENT (GQS) Glossaire |
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Législation française |
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Contrat à distance |
21 DECEMBRE 2013. - Loi portant insertion du titre VI " Pratiques du marché et protection du consommateur " dans le Code de droit économique et portant insertion des définitions propres au livre VI, et des dispositions d'application de la loi propres au livre VI, dans les Livres Ier et XV du Code de droit économique CHAPITRE II. - Le Code de droit économique,Art. 2. Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 4, rédigé comme suit: |
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Législation belge |
6 AVRIL 2010. - Loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur CHAPITRE 1er. - Définitions et principes généraux |
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Législation belge |
Guide pour les utilisateurs d’Internet 2008 GLOSSAIRE |
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Législation belge |
Contrôle à bord et visite des moyens de transport |
DÉCRET RELATIF AU CODE DOUANIER DÉFINITIONS Article 2 |
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Législation haïtienne |
Critère de blessure à la tête (HIC) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Échantillon coulé à part |
Normes |
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Échantillon coulé côte à côte |
Normes |
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Exploitant de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord» (exploitant d'UAS) |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Formation à distance (FAD) |
Université coopérative européenne Glossaire |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Educnet - Enseigner avec les technologies de l'information et de la communication Glossaire |
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Législation française |
Macération post fermentaire à chaud des raisins rouges dite macération finale à chaud |
Code International des Pratiques Oenologiques Edition 01/2010 PARTIE II PRATIQUES ET TRAITEMENTS OENOLOGIQUES |
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Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) |
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Macération préfermentaire à froid pour l'élaboration des vins blancs |
Code International des Pratiques Oenologiques Edition 01/2010 PARTIE II PRATIQUES ET TRAITEMENTS OENOLOGIQUES |
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Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) |
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Passage à niveau |
1 DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière [et de l'usage de la voie publique. (CODE DE LA ROUTE) <AR 2003-04-04/66, art. 1, 025; En vigueur : 01-01-2004>] Art. 2.DEFINITIONS. |
Pour l'application des dispositions du présent règlement :
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Législation belge |
Pilote à distance |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Polymère à exigences réglementaires réduites - |
RÈGLEMENT SUR LES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES SUBSTANCES NOUVELLES (SUBSTANCES CHIMIQUES ET POLYMÈRES) DÉFINITIONS |
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
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Législation canadienne |
Poste à poste |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Produit plat destiné à l'emballage |
Normes |
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{{SN|2|Produit plat laminé à chaud non revêtu==
Normes |
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Produit plat laminé à froid non revêtu |
Normes |
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Territoire à statut particulier |
1634972168559&from= FR RÈGLEMENT (UE) 2021/1755 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 6 octobre 2021 établissant la réserve d’ajustement au Brexit Article 3 Définitions |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
UAS construit à titre privé |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |