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À - Préposition

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

à l'alternat

SmallUK.png à l'alternat->half-duplex

Fr.png
L'abc des réseaux
à l'alternat (half-duplex)
Transmission des informations entre deux points alternativement dans un sens puis dans l'autre. Voir simplex.
Attention : on emploie parfois, à tort, le terme semi-duplex.

Législation française

  1. L'abc des réseaux a été conçu et réalisé par l'association Passerelles - Langue française et nouvelles technologies (téléphone : 01 43 45 60 31). - Rédaction et révision : Jean-Alain HERNANDEZ et René JOLY-E.N.S.T. (avec la collaboration de Bernard CANCEILL) - Saisie et mise en page : Marie-Reine VITALI - Coordination générale : Frédérique PÉAUD - Réalisation hyper-texte : Pierre Oudart

à large bande

Fr.png
L'abc des réseaux
à large bande (broadband)
Expression utilisée pour désigner les réseaux à haut débit (débits de l'ordre de plusieurs Mbit/s au moins)

Législation française

  1. L'abc des réseaux a été conçu et réalisé par l'association Passerelles - Langue française et nouvelles technologies (téléphone : 01 43 45 60 31). - Rédaction et révision : Jean-Alain HERNANDEZ et René JOLY-E.N.S.T. (avec la collaboration de Bernard CANCEILL) - Saisie et mise en page : Marie-Reine VITALI - Coordination générale : Frédérique PÉAUD - Réalisation hyper-texte : Pierre Oudart

à point

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Lexiques - Vouloir manger mieux Termes culinaires - Lettre A
À POINT
Stade de cuisson appliqué généralement aux viandes rouges grillées et rôties, situé avant «bien cuit». Cuisson «correctement cuite» ou «médium à point».

Législation canadienne

  1. Source : Chef santé - Jimmy O'Brien

à proximité -

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Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
À proximité (Close Proximity)
Appliqué au nom usuel, signifie adjacent au nom usuel sans qu'aucun texte imprimé ou écrit, ni aucun signe graphique, ne soit intercalé entre les deux. [B.01.001]

Législation canadienne

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Acier magnétique à grains non orientés -

Normes
  • NBN EN 10079 - 2007
Définition des produits en acier

Aéronef sans équipage à bord (UA)

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Règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) «aéronef sans équipage à bord» (UA)
tout aéronef exploité ou destiné à être exploité de manière autonome ou à être piloté à distance sans pilote à bord;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Chute à neige

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Les aventures de Rafale Glossaire
Chute à neige :
Lieu réservé au déversement de la neige dans les égouts.

Législation canadienne

Conduite à tenir (CAT)

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Guide technique : LES GESTES QUI SAUVENT (GQS) Glossaire
CAT
Conduite à Tenir

Législation française

Secourisme

Dernière modification : RiskManager - 23/10/2021 (193167)

Contrat à distance

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21 DECEMBRE 2013. - Loi portant insertion du titre VI " Pratiques du marché et protection du consommateur " dans le Code de droit économique et portant insertion des définitions propres au livre VI, et des dispositions d'application de la loi propres au livre VI, dans les Livres Ier et XV du Code de droit économique CHAPITRE II. - Le Code de droit économique,Art. 2. Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 4, rédigé comme suit:
"Chapitre 4. - Définitions particulières au livre VI
Art. I. 8. Pour l'application du livre VI, les définitions suivantes sont d'application:
15° contrat à distance
tout contrat conclu entre l'entreprise et le consommateur, dans le cadre d'un système organisé de vente ou de prestation de service à distance, sans la présence physique simultanée de l'entreprise et du consommateur, par le recours exclusif à une ou plusieurs techniques de communication à distance, jusqu'au moment, et y compris au moment, où le contrat est conclu;

Législation belge

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6 AVRIL 2010. - Loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur CHAPITRE 1er. - Définitions et principes généraux
Art. 2. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
21° contrat à distance
tout contrat concernant des biens ou services conclu entre une entreprise et un consommateur dans le cadre d'un système de vente de biens ou de services à distance organisé par l'entreprise, qui, pour ce contrat, utilise exclusivement une ou plusieurs techniques de communication à distance jusqu'à la conclusion du contrat, y compris la conclusion du contrat elle-même;

Législation belge

Be.png
Guide pour les utilisateurs d’Internet 2008 GLOSSAIRE
Contrat à distance
Tout contrat concernant des produits ou des services conclu entre un vendeur et un consommateur dans le cadre d’un système de vente ou de prestations de services à distance organisé par le vendeur qui, pour ce contrat, utilise exclusivement une ou plusieurs techniques de communication à distance jusqu’à la conclusion du contrat, y compris la conclusion du contrat elle-même (article 77 § 1er, 1°, loi sur les pratiques du commerce et sur la protection et l’information du consommateur).

Législation belge

Contrôle à bord et visite des moyens de transport

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DÉCRET RELATIF AU CODE DOUANIER DÉFINITIONS Article 2
Les termes douaniers utilisés dans le présent Code, ont les définitions suivantes :
CONTRÔLE À BORD ET VISITE DES MOYENS DE TRANSPORT :
Opérations par lesquelles la Douane se rend à bord d'un moyen de transport pour :
  • a. recueillir des renseignements auprès de la personne responsable du moyen de transport, contrôler les documents commerciaux, les documents de transport ou les autres documents concernant le moyen de transport et son chargement, les produits d'avitaillement, l'équipage et les passagers" et
  • b. visiter, inspecter et fouiller le moyen de transport.

Législation haïtienne

Critère de blessure à la tête (HIC)

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Règlement n ° 43 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules (Journal officiel n° L 230 du 31/08/2010 p. 0119 - 0252) 2. DÉFINITIONS
Au sens du présent règlement, on entend par:
2.17. "HIC (critère de blessure à la tête)",
une évaluation des blessures que peuvent entraîner pour la boîte crânienne les forces de décélération enregistrées lors d'un choc brutal à angle droit contre un vitrage;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Échantillon coulé à part

Normes
  • NBN EN 1561 - 2011
Fonderie - Fontes à graphite lamellaire

Échantillon coulé côte à côte

Normes
  • NBN EN 1561 - 2011
Fonderie - Fontes à graphite lamellaire

Exploitant de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord» (exploitant d'UAS)

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Règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

4) «exploitant de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord» (exploitant d'UAS)
toute personne physique ou morale qui exploite ou entend exploiter un ou plusieurs UAS;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Formation à distance (FAD)

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Université coopérative européenne Glossaire
FORMATION A DISTANCE
Dans le cadre d’une pédagogie coopérative, la notion de Formation Ouverte et à Distance (FOAD) désigne les actions de formation qui s’appuient pour partie, et pour partie seulement, sur des apprentissages non présentiels en auto formation accompagnée, à domicile, dans l’entreprise ou en centre de formation.
La formation à distance se relie à la formation ouverte qui fait référence à la notion plus large d’éducation ouverte (open learning, …) qui peut renvoyer :
  • à la souplesse du dispositif dans son organisation spatiale et temporelle
  • à l’autonomie de l’apprenant
  • à l’utilisation de supports multiples (dont multimédia)
  • à la liberté d’accès grâce à l’absence de conditions préalables lors de l’inscription

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Educnet - Enseigner avec les technologies de l'information et de la communication Glossaire
FAD / Formation à distance
La formation à distance est un système de formation conçu pour permettre à des individus de se former sans se déplacer sur le lieu de formation et sans la présence physique d'un formateur. La formation à distance recouvre plusieurs modalités (cours par correspondance, e-learning …) et est incluse dans le concept plus général de Formation Ouverte et à Distance (AFNOR).
La formation à distance couvre l'ensemble des dispositifs techniques et des modèles d'organisation qui ont pour but de fournir un enseignement ou un apprentissage à des individus qui sont distants du l'organisme de formation prestataire du service.

Législation française

Macération post fermentaire à chaud des raisins rouges dite macération finale à chaud

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Code International des Pratiques Oenologiques Edition 01/2010 PARTIE II PRATIQUES ET TRAITEMENTS OENOLOGIQUES
2. MOÛTS
2.3.9. MACERATION POST FERMENTAIRE A CHAUD DES RAISINS ROUGES DITE MACERATION FINALE A CHAUD (OENO 13/05)
Procédé consistant à prolonger la macération fermentaire par une macération post fermentaire à chaud.

Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV)

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Macération préfermentaire à froid pour l'élaboration des vins blancs

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Code International des Pratiques Oenologiques Edition 01/2010 PARTIE II PRATIQUES ET TRAITEMENTS OENOLOGIQUES
1. RAISINS
1.14. MACERATION PREFERMENTAIRE A FROID POUR L’ELABORATION DES VINS BLANCS (OENO 11/05)
Procédé consistant à faire macérer à froid des raisins blancs, égrappés ou foulés et accessoirement entiers et à les conserver en macération, avant le pressurage et la fermentation à une température et pendant une durée adaptées à l’objectif recherché.

Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV)

::

Passage à niveau

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1 DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière [et de l'usage de la voie publique. (CODE DE LA ROUTE) <AR 2003-04-04/66, art. 1, 025; En vigueur : 01-01-2004>] Art. 2.DEFINITIONS.

Pour l'application des dispositions du présent règlement :

2.11. <Ancien art. 2.10.> Le terme " passage à niveau "
désigne le croisement total ou partiel d'une voie publique par une ou plusieurs voies ferrées établies en dehors de la chaussée.

Législation belge

Pilote à distance

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Règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

27) «pilote à distance»
une personne physique chargée de faire voler un UA en toute sécurité en manœuvrant ses commandes de vol, soit manuellement soit, quand l'UA est en vol automatique, en contrôlant sa trajectoire et en restant à même d'intervenir et de modifier sa trajectoire à tout moment;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Polymère à exigences réglementaires réduites -

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RÈGLEMENT SUR LES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES SUBSTANCES NOUVELLES (SUBSTANCES CHIMIQUES ET POLYMÈRES) DÉFINITIONS

1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.

«polymère à exigences réglementaires réduites »
Se dit de l'un ou l'autre des polymères visés à l'article 9.

Législation canadienne

Poste à poste

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[Règlement (CE) n o 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) (ANNEXE B GLOSSAIRE):
AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE, ON ENTEND PAR :
Poste à poste (point à point, égal à égal, homologue)
Classe de systèmes et d'applications utilisant des ressources réparties pour réaliser une fonction critique d'une manière décentralisée. Les ressources couvrent la puissance de calcul, les données (mémoire et contenu), la largeur de bande du réseau et la présence (ordinateurs, hommes et autres ressources). La fonction critique peut être un calcul réparti, un partage de données/contenu, la communication et la collaboration ou des services de plate-forme. La décentralisation peut s'appliquer à des algorithmes, à des données et des métadonnées ou à l'ensemble de ces éléments. Cela n'exclut pas le maintien de la centralisation pour certaines parties des systèmes et des applications si la conformité aux exigences demeure assurée.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Produit plat destiné à l'emballage

Normes
  • NBN EN 10079 - 2007
Définition des produits en acier

{{SN|2|Produit plat laminé à chaud non revêtu==

Normes
  • NBN EN 10079 - 2007
Définition des produits en acier

Produit plat laminé à froid non revêtu

Normes
  • NBN EN 10079 - 2007
Définition des produits en acier

Territoire à statut particulier

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1634972168559&from= FR RÈGLEMENT (UE) 2021/1755 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 6 octobre 2021 établissant la réserve d’ajustement au Brexit Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

9) «territoires à statut particulier»
dans le contexte du présent règlement, le cas échéant, les territoires britanniques d’outre-mer et les dépendances de la Couronne.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

UAS construit à titre privé

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Règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

22) «UAS construit à titre privé»
un UAS assemblé ou fabriqué pour l'utilisation personnelle du constructeur, à l'exclusion des UAS assemblés à partir d'un ensemble de pièces mis sur le marché par le fabricant sous la forme d'un kit unique prêt à assembler;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne