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- 2.1. Les définitions contenues dans le règlement n° 48 et sa série d'amendements en vigueur à la date de la demande d'homologation de type sont applicables au présent règlement.
- Au sens du présent règlement, on entend:
- 2.6. par «angle d'éclairage»,
- l'angle entre l'axe de référence et la droite joignant le centre de référence au centre de la source de lumière;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Les définitions figurant dans la directive 2005/32/CE s’appliquent aux fins du présent règlement. Les définitions suivantes s’appliquent également. On entend par:
- 2) «éclairage de bureau»,
- une installation fixe d’éclairage pour le travail de bureau visant à permettre l’exécution efficace et précise de tâches visuelles;
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| Union européenne |
Éclairage des lieux de travail -
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Bien-être au travail - Eclairage des lieux de travail
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Dernière modification : Hubert - 22/05/2021 (183792)
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Éclairage des voies publiques -
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- Les définitions figurant dans la directive 2005/32/CE s’appliquent aux fins du présent règlement. Les définitions suivantes s’appliquent également. On entend par:
- 3) «éclairage des voies publiques»,
- une installation fixe d’éclairage destinée à assurer une bonne visibilité aux usagers des zones publiques de circulation au cours des heures nocturnes, afin de favoriser la sécurité et la fluidité du trafic ainsi que la sûreté publique;
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| Union européenne |
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- Les définitions figurant dans la directive 2005/32/CE s’appliquent aux fins du présent règlement. Les définitions suivantes s’appliquent également. On entend par:
- 1) «éclairage général»,
- l’éclairage essentiellement uniforme d’une zone sans tenir compte d’exigences locales particulières;
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| Union européenne |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
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- 1.5.14. Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière
- Par dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière, on entend le dispositif servant à assurer l'éclairage de l'emplacement destiné à la plaque d'immatriculation arrière ; il peut être composé de différents éléments optiques.
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| Union européenne |
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- Au sens du présent règlement, on entend:
- 1.3. Par «dispositifs d'éclairage de la plaque arrière d'immatriculation de types différents», des dispositifs qui présentent des différences essentielles pouvant porter notamment sur:
- a) la marque de fabrique ou de commerce;
- b) les caractéristiques du système optique (niveaux d'intensité, angles de répartition de la lumière, catégorie de lampe à incandescence, module d'éclairage, etc.).
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| Union européenne |
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- Aux fins du présent règlement,
- 1.1. les définitions figurant dans le règlement n° 48 et sa série d'amendements en vigueur au moment de la demande d'homologation doivent s'appliquer;
- 1.4.1. un «mode d'éclairage en virage»
- est une fonction d'éclairage avant dont l'éclairement est déplacé latéralement ou modifié (afin d'obtenir un résultat équivalent), conçu pour les courbes, les virages ou les intersections de la route, et possédant des caractéristiques photométriques propres;
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| Union européenne |
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- Aux fins du présent règlement,
- 1.1. les définitions figurant dans le règlement n° 48 et sa série d'amendements en vigueur au moment de la demande d'homologation doivent s'appliquer;
- 1.4.2. un «mode d'éclairage en virage de la catégorie 1»
- est un mode d'éclairage en virage par déplacement horizontal du coude de la coupure;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins du présent règlement,
- 1.1. les définitions figurant dans le règlement n° 48 et sa série d'amendements en vigueur au moment de la demande d'homologation doivent s'appliquer;
- 1.4.3. un «mode d'éclairage en virage de la catégorie 2»
- est un mode d'éclairage en virage sans déplacement horizontal du coude de la coupure;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
SELECT * from sgidb.periodiccontrol where equipment like CONCAT('%',LTRIM(RTRIM('éclairage')),'%')
| Contrôles périodiques légalement requis
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| Pays
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Equipement
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Opération
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Périodicité
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Opérateur requis par la loi
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Références légales
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Item
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