Élément

Élément

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Union européenne
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Dernière modification : RiskManager - 19/07/2018 (86303)

Élément

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Patrimoine canadien Glossaire
élément
« Unité de donnée ou de métadonnée. Un élément peut contenir des sous-éléments, appelés qualificatifs dans la norme Dublin Core. » Traduit et adapté de Dublin Core Metadata Glossary, ébauche finale, 24 février 2001. Accessible en ligne à l'adresse http://library.csun.edu/mwoodley/dublincoreglossary.html.

Législation canadienne
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Lexiques - Vouloir manger mieux Termes culinaires - Lettre D
ÉLEMENTS
Substances alimentaires différentes les unes des autres, qui constituent les mets et les préparations de cuisine et de pâtisserie.

Législation canadienne
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Le mercure dans l'environnement Glossaire
Élément
matière constituée d'atomes semblables. On dit qu'une substance est élémentaire lorsqu'elle ne peut être divisée en des formes plus simples sous l'action de méthodes chimiques.

Législation canadienne

élément binaire

élément binaire->SmallUK-i.pngbit

élément binaire->SmallUK-i.pngbinary character

élément binaire->SmallUK-i.pngbinary digit

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COMMISSION GÉNÉRALE DE TERMINOLOGIE ET DE NÉOLOGIE
élément binaire
Domaine : Informatique-Télécommunications.
Synonyme : bit n.m.
Définition : Information représentée par un symbole à deux valeurs, généralement notées 0 et 1, associées aux deux états d'un dispositif.
Note :
  • 1. Le terme « bit » résulte de la contraction de « binary digit ».
  • 2. Le terme « digit » est à proscrire.
Équivalent étranger : binary digit, binary character, bit.
(Source : arrêté du 30 décembre 1983)

Législation française

élément caractéristique

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Parcs Canada Glossaire archéologique
Élément caractéristique :
Un attribut ou un aspect caractéristique ou de nature diagnostique.

Législation canadienne

élément d'arme

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Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif Chapitre Ier : Dispositions générales, Section 1 : Définitions, Article 1
Au sens du présent décret, on entend par :
I. - Armes par nature et munitions :
19° Elément d'arme :
partie d'une arme essentielle à son fonctionnement : canon, carcasse, culasse, système de fermeture, barillet, conversion, y compris les systèmes d'alimentation qui leur sont assimilés ;

Législation française

élément d'arme neutralisé

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Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif Chapitre Ier : Dispositions générales, Section 1 : Définitions, Article 1
Au sens du présent décret, on entend par :
I. - Armes par nature et munitions :
20° Elément d'arme neutralisé :
partie d'une arme essentielle à son fonctionnement rendue définitivement impropre à son usage par l'application de procédés techniques définis ;

Législation française

élément d'essai

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Directive 2004/10/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l'application des principes de bonnes pratiques de laboratoire et au contrôle de leur application pour les essais sur les substances chimiques (version codifiée) (Journal officiel n° L 050 du 20/02/2004 p. 0044 - 0059) (2. Terminologie)
2.4. Termes relatifs à l'élément d'essai
1. Un élément d'essai est
un article qui fait l'objet d'une étude.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Les principes OCDE de bonne pratique de laboratoire, révision 1997 (2. Terminologie)
2.4 Termes relatifs à l’élément d’essai
1. Un élément d’essai est
un article qui fait l’objet d’une étude.

Législation canadienne

élément d'information

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91/337/CEE: Recommandation de la Commission, du 6 mai 1991, concernant l'harmonisation au sein de la Communauté des bases de données dans le domaine de la recherche et du développement technologique (Journal officiel n° L 189 du 13/07/1991 p. 0001 - 0034) (2 Définitions)
Élément d'information
La plus petite unité d'information identifiée explicitement.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Statistique Canada - Les statistiques : le pouvoir des données Glossaire
Données élémentaires (éléments d'information)
Le plus petit élément d'information qu'on puisse obtenir par une enquête ou un recensement.

Législation canadienne

élément dangereux

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Circulaire n°DPPR/SEI2/MM-05-0316 du 7 octobre 2005 relative aux Installations classées - Diffusion de l'arrêté ministériel relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurence, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation ANNEXE : Tableau de correspondance des termes utilisés dans les textes réglementaires antérieurs au glossaire avec ce glossaire, Livre V, Titre Ier du Code de l'environnement Décret 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié, 1. Notions de danger, risque et corollaires
Potentiel de danger (ou « source de danger », ou « élément dangereux », ou « élément porteur de danger »):
Système (naturel ou créé par l'homme) ou disposition adoptée et comportant un (ou plusieurs) " danger(s) " ; dans le domaine des risques technologiques, un "potentiel de danger" correspond à un ensemble technique nécessaire au fonctionnement du processus envisagé. Exemples : un réservoir de liquide inflammable est porteur du danger lié à l'inflammabilité du produit contenu, à une charge disposée en hauteur correspond le danger lié à son énergie potentielle, à une charge en mouvement celui de l'énergie cinétique associée, etc. ; Risque : « Combinaison de la probabilité d'un événement et de ses conséquences » (ISO/CEI 73), « Combinaison de la probabilité d'un dommage et de sa gravité » (ISO/CEI 51) 1/ Possibilité de survenance d'un dommage résultant d'une exposition aux effets d'un phénomène dangereux. Dans le contexte propre au « risque technologique », le risque est, pour un accident donné, la combinaison de la probabilité d'occurrence d'un événement redouté/final considéré (incident ou accident) et la gravité de ses conséquences sur des éléments vulnérables 2 / Espérance mathématique de pertes en vies humaines, blessés, dommages aux biens et atteinte à l'activité économique au cours d'une période de référence et dans une région donnée, pour un aléa particulier. Le risque est le produit de l'aléa par la vulnérabilité [ISO/CEI Guide 51] � Le risque constitue une " potentialité ". Il ne se « réalise » qu'à travers "l'événement accidentel", c'est-à-dire à travers la réunion et la réalisation d'un certain nombre de conditions et la conjonction d'un certain nombre de circonstances qui conduisent, d'abord, à l'apparition d'un (ou plusieurs) élément(s) initiateur(s) qui permettent, ensuite, le développement et la propagation de phénomènes permettant au "danger" de s'exprimer, en donnant lieu d'abord à l'apparition d'effets et ensuite en portant atteinte à un (ou plusieurs) élément(s) vulnérable(s). Le risque peut être décomposé selon les différentes combinaisons de ses trois composantes que sont l'intensité, la vulnérabilité et la probabilité (la cinétique n'étant pas indépendante de ces trois paramètres) :
Danger risque.png
  • Intensité x Vulnérabilité = gravité des dommages ou conséquences
  • Intensité x Probabilité = aléa
  • Risque = Intensité x Probabilité x Vulnérabilité = Aléa x Vulnérabilité = Conséquences x Probabilité
Dans les analyses de risques et les études de dangers, le risque est généralement qualifié en Gravité (des Conséquences) x Probabilité, par exemple dans une grille P x G, alors que pour les PPRT, il l'est selon les deux composantes Aléa x Vulnérabilité (par type d'effet : thermique, toxique, surpression et projection).
Ex : Il apparaît nécessaire, pour décrire convenablement les différents concepts, de distinguer:
  • "danger": (Directive 96/82) ex. élément chlore et sa toxicité (caractéristique),
  • « potentiel de danger » ou "élément porteur de danger" ou "source potentielle de danger" (‘hazard' en anglais): ex. réservoir de chlore,
  • "situation de danger" : ("situation dangereuse" de la norme EN 61508 - 4 §3.1.3.) ex. réservoir de chlore en relation avec son environnement (établissement et son voisinage).

Législation française


SmallUK-i.png élément (de) combustible->fuel element

élément (de) combustible

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Office fédéral de l'énergie OFEN, Déchets radioactif Glossaire
Elément de combustible
Assemblage de barres (barreaux ou crayons) de combustible nucléaire placé au sein du réacteur. Dans un réacteur à eau pressurisée, un élément de combustible contient environ 530 kg d'uranium, contre 190 kg dans un réacteur à eau bouillante.

Législation suisse
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La sûreté des centrales nucléaires Glossaire
Éléments combustibles
dans les réacteurs à eau sous pression, assemblages solidaires de 264 tubes remplis de pastilles d'oxyde d'uranium. Appelés "crayons", ils forment la gaine du combustible. Suivant les types de centrales, le cœur du réacteur contient entre 100 et 200 assemblages de combustible.

Législation française

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Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
élément combustible
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Cycle du combustible.
  • Définition : Le plus petit constituant d’un cœur de réacteur ayant une structure propre et contenant du combustible nucléaire.
  • Voir aussi : assemblage combustible, crayon.
  • Équivalent étranger : fuel element.
  • Source : Journal officiel du 3 août 2000.

Législation française

élément de conception

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Directive 2005/78/CE de la Commission du 14 novembre 2005 mettant en œuvre la directive 2005/55/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression destinés à la propulsion des véhicules et les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à la propulsion des véhicules, et modifiant ses annexes I, II, III, IV et VI (Journal officiel n° L 313 du 29/11/2005 p. 0001 - 0091) (ANNEXE I MODIFICATIONS DES ANNEXES I, II, III, IV ET VI DE LA DIRECTIVE 2005/55/CE)
La directive 2005/55/CE est modifiée comme suit:
1) L’annexe I est modifiée comme suit:
b) Au point 2, le titre et les points 2.1 à 2.32.1 sont remplacés par le texte suivant:
2. DÉFINITIONS
2.1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
"élément de conception", dans le cas d’un véhicule ou d’un moteur:
  • tout système de contrôle, y compris des logiciels, des systèmes de contrôle électronique et la logique informatique,
  • tout étalonnage du système de contrôle,
  • tout résultat des interactions entre systèmes,
ou
  • tout matériel;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

élément de contrôle

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Directive 2004/10/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l'application des principes de bonnes pratiques de laboratoire et au contrôle de leur application pour les essais sur les substances chimiques (version codifiée) (Journal officiel n° L 050 du 20/02/2004 p. 0044 - 0059) (2. Terminologie)
2.4. Termes relatifs à l'élément d'essai
2. Un élément de référence ("élément de contrôle") représente
tout article utilisé en vue de fournir une base de comparaison avec l'élément d'essai.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Ca-i.png
Les principes OCDE de bonne pratique de laboratoire, révision 1997 (2. Terminologie)
2.4 Termes relatifs à l’élément d’essai
2. Un élément de référence (“élément de contrôle”) représente
tout article utilisé en vue de fournir une base de comparaison avec l’élément d’essai.

Législation canadienne

élément de données

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Règlement (UE) n o 164/2010 de la Commission du 25 janvier 2010 relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure visées à l’article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d'information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (Journal officiel n° L 057 du 06/03/2010 p. 0001 - 0154) 2. PARTIE 2: CODES ET RÉFÉRENCES, 2.3. Définitions
Les définitions suivantes sont utilisées dans le cadre des présentes spécifications techniques.
Un élément de données
est une unité qui, dans un contexte donné, est considérée comme indivisible et dont l’identification, la description et la valeur ont été définies.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

élément de munition

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Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif Chapitre Ier : Dispositions générales, Section 1 : Définitions, Article 1
Au sens du présent décret, on entend par :
I. - Armes par nature et munitions :
21° Elément de munition :
partie essentielle d'une munition telle que projectile, amorce, douille, douille amorcée, douille chargée, douille amorcée et chargée ;

Législation française

élément de référence

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Directive 2004/10/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l'application des principes de bonnes pratiques de laboratoire et au contrôle de leur application pour les essais sur les substances chimiques (version codifiée) (Journal officiel n° L 050 du 20/02/2004 p. 0044 - 0059) (2. Terminologie)
2.4. Termes relatifs à l'élément d'essai
2. Un élément de référence ("élément de contrôle") représente
tout article utilisé en vue de fournir une base de comparaison avec l'élément d'essai.<

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


Ca-i.png
Les principes OCDE de bonne pratique de laboratoire, révision 1997 (2. Terminologie)
2.4 Termes relatifs à l’élément d’essai
2. Un élément de référence (“élément de contrôle”) représente
tout article utilisé en vue de fournir une base de comparaison avec l’élément d’essai.

Législation canadienne

élément essentiel

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Les biofondations Glossaire
Élément essentiel
Un des différents éléments nécessaires aux organismes vivants pour assurer une croissance, un développement et une maintenance normaux.

Législation canadienne

élément essentiel d’un plan de vol

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Règlement (CE) n°1033/2006 de la Commission du 4 juillet 2006 définissant les règles en matière de procédures applicables aux plans de vol durant la phase préalable au vol dans le ciel unique européen (Journal officiel n° L 186 du 07/07/2006 p. 0046 - 0050) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente Convention, il est entendu que:
1. Aux fins du présent règlement, les définitions figurant dans le règlement (CE) no 549/2004 s’appliquent.
2. Outre les définitions visées au paragraphe 1, les définitions suivantes s’appliquent:
10) "éléments essentiels d’un plan de vol",
les éléments suivants d’un plan de vol:
  • a) identification de l'aéronef,
  • b) aérodrome de départ,
  • c) date estimée de départ de l’aire de stationnement,
  • d) heure estimée de départ de l’aire de stationnement,
  • e) aérodrome de destination,
  • f) route, sauf les procédures en région terminale,
  • g) vitesse(s) de croisière et niveau(x) de vol demandé(s),
  • h) type d’aéronef et catégorie de turbulence de sillage,
  • i) règles de vol et type de vol,
  • j) équipement de bord et capacités correspondantes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

élément essentiel d'une facture électronique

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DIRECTIVE 2014/55/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 avril 2014 relative à la facturation électronique dans le cadre des marchés publics Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2) «éléments essentiels d'une facture électronique»:
un ensemble d'informations essentielles qui doit figurer dans une facture électronique pour permettre l'interopérabilité transfrontière, y compris les informations nécessaires pour assurer le respect de la législation;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

élément fertilisant majeur

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Règlement (CE) n° 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 relatif aux engrais (Journal officiel n° L 304 du 21/11/2003 p. 0001 - 0194) (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) "élément fertilisant majeur":
uniquement l'azote, le phosphore et le potassium;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

élément fertilisant secondaire

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Règlement (CE) n° 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 relatif aux engrais (Journal officiel n° L 304 du 21/11/2003 p. 0001 - 0194) (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
c) "élément fertilisant secondaire":
le calcium, le magnésium, le sodium et le soufre;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

élément fini

SmallUK-i.png analyse éléments finis->Finite element analysis

analyse éléments finis

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Industrie Canada - Solutions pour la Fabrication de pointe Glossaire
Analyse éléments finis (Finite element analysis):
Une méthode de CAO qui détermine l'intégrité structurale d'une partie mécanique ou d'une construction physique sous la conception par la simulation mathématique de la pièce et de sa condition de charge.

Législation canadienne

élément linéaire

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BeWa-i.png CHAPITRE B TERMINOLOGIE B. 2. NOMENCLATURE DE LA ROUTE, B. 2.4. FOSSE, ELEMENT LINEAIRE, ELEMENT LOCALISE ET SYSTEMES D’EVACUATION DES EAUX
B. 2.4.2. ELEMENT LINEAIRE
Elément de forme allongée en surface de la route, tel que : bordure, filet d'eau, bande de contrebutage, caniveau, glissière de sécurité, ...
Les éléments linéaires ne font pas, au sens de la présente terminologie, partie de la chaussée, sauf quand ils y sont insérés; ils font normalement partie d'un terre-plein. Quand ils sont contigus à la chaussée et qu'il y a une zone d'immobilisation à cet endroit, ils font partie de cette zone. B. 7.
Quand la chaussée (éventuellement la zone d'immobilisation) est bordée par un terre-plein surélevé, les éléments linéaires situés au niveau de la chaussée (de la zone d'immobilisation) sont considérés comme y étant insérés.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

élément local Galileo

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ACCORD DE COOPÉRATION entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, relatif aux programmes européens de navigation par satellite Article 2 - Définitions
Aux fins du présent accord, on entend par:
4. "éléments locaux Galileo",
des mécanismes locaux qui fournissent aux utilisateurs de Galileo des signaux de navigation et de synchronisation par satellite avec des informations d'entrée qui s'ajoutent aux informations provenant de la constellation principale en service. Des éléments locaux peuvent être déployés pour obtenir des performances supplémentaires dans les alentours des aéroports et des ports maritimes, en milieu urbain ou dans les autres environnements désavantagés par leurs caractéristiques géographiques. Galileo fournira des modèles génériques pour les éléments locaux;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

élément localisé

Be-i.png
BeWa-i.png CHAPITRE B TERMINOLOGIE B. 2. NOMENCLATURE DE LA ROUTE, B. 2.4. FOSSE, ELEMENT LINEAIRE, ELEMENT LOCALISE ET SYSTEMES D’EVACUATION DES EAUX
B. 2.4.3. ELEMENT LOCALISE
Elément de faible dimension à la surface de la route tel que : avaloir, grille, trappillon, couvercle, puisard, bouche d'incendie, borne d'incendie, poteau de signalisation, poteau d'éclairage, borne, coupole lumineuse, ...

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

élément modulaire

Fr-i.png
Direction régionale de l’Equipement d'Ile-de-France Glossaire route
Éléments modulaires
Ils désignent les pavés et les dalles.

Législation française

élément nucléaire dispersé court

élément nucléaire dispersé court->SmallUK-i.pngshort interspersed nuclear element (SINE)

élément nucléaire dispersé court->SmallUK-i.pngshort interspersed repeat

élément nucléaire dispersé court->SmallUK-i.pngshort interspersed repeat element

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Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1223306K - JORF n°0134 du 10 juin 2012 page 9874 texte n° 42 I. Termes et définitions
élément nucléaire dispersé court
  • Domaine : Biologie/Biochimie et biologie moléculaire.
  • Définition : Rétrotransposon des eucaryotes formé d'une séquence de 100 à 500 paires de bases, répétée et disséminée dans le génome.
  • Voir aussi : élément nucléaire dispersé long, paire de bases, rétrotransposon.
  • Équivalent étranger : short interspersed nuclear element (SINE), short interspersed repeat, short interspersed repeat element.

Législation française

élément nucléaire dispersé long

élément nucléaire dispersé long->SmallUK-i.pnglong interspersed nuclear element (LINE)

élément nucléaire dispersé long->SmallUK-i.pnglong interspersed repeat

élément nucléaire dispersé long->SmallUK-i.pnglong interspersed repeat element

Fr-i.png
Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1223306K - JORF n°0134 du 10 juin 2012 page 9874 texte n° 42 I. Termes et définitions
élément nucléaire dispersé long
  • Domaine : Biologie/Biochimie et biologie moléculaire.
  • Définition : Rétrotransposon des eucaryotes formé d'une séquence de 6 000 à 7 000 paires de bases, répétée et disséminée dans le génome.
  • Voir aussi : élément nucléaire dispersé court, paire de bases, rétrotransposon.
  • Équivalent étranger : long interspersed nuclear element (LINE), long interspersed repeat, long interspersed repeat element.

Législation française

élément nutritif

CODEX-i.png
[Directives concernant l'étiquetage nutritionnel CAC/GL 2-1985 (Rév. 1 – 1993) (2. DÉFINITIONS)
Aux fins des présentes directives:
2.5 On entend par élément nutritif
toute substance normalement consommée comme constituant d'un aliment:
  • (a) fournissant de l'énergie; ou
  • (b) nécessaire à la croissance et au développement d'un individu et à la préservation de sa vie; ou
  • (c) dont le déficit entraîne des altérations biochimiques ou physiologiques caractéristiques."

Codex Alimentarius
BF-i.png
LOI N° 026 - 2007/AN INSTITUANT UN CONTROLE DES ENGRAIS AU BURKINA FASO CHAPITRE I : DES DISPOSITIONS GENERALES - Article 2
Au sens de la présente loi, on entend par :
élément nutritif
un élément chimique contenu dans un engrais qui est reconnu essentiel pour la croissance des plantes ;

Législation burkinabaise
Ca-i.png
Environnement Canada Glossaire
élément nutritif
- Comme polluant, tout élément ou composé, tel le phosphore ou l'azote, qui stimule excessivement la croissance de substances organiques dans les écosystèmes aquatiques (par exemple, eutrophisation d'un lac).

Législation canadienne
Ca-i.png
Pêches et Océans Canada Glossaire sur les poissons et la pollution
Nutrients (ou éléments nutritifs)
Les éléments tels que l'azote et le phosphore sont importants pour la croissance des plantes, y compris les plantes aquatiques. Un excès de ces éléments nutritifs peut néanmoins entraîner une prolifération de plantes nuisibles qui peuvent finir par engorger le lit d'un cours d'eau. Quand ces plantes meurent, la décomposition de leurs tissus consomme l'oxygène dissous dans l'eau (voir demande en oxygène). Les engrais chimiques et le fumier sont des sources potentielles de ces éléments dans les cours d'eau.

Législation canadienne

élément orbital

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Des observateurs aux explorateurs de l' espace Glossaire
Éléments orbitaux
Variables caractéristiques du mouvement d'un corps en orbite. Il y a 6 éléments orbitaux pour une planète ou un satellite en orbite elliptique : le demi-grand axe donne la taille de l'orbite, l'excentricité sa forme et l'anomalie moyenne la position de l'objet sur son orbite à un instant donné. Les trois autres éléments sont les angles correspondant à l'orientation cette orbite dans l'espace : par exemple son inclinaison. ( par rapport au plan de l'équateur terrestre ou de l'écliptique, selon les coordonnées choisies.)

Législation des Etats-Unis

  1. Auteur et responsable: Dr. David P. Stern, Mail au Dr.Stern: stargaze("at" symbol)phy6.org ., Traduction française: Guy Batteur guybatteur(arobase)wanadoo.fr, Dernière mise à jour : 25 Mai 2002

élément porteur de danger

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Circulaire n°DPPR/SEI2/MM-05-0316 du 7 octobre 2005 relative aux Installations classées - Diffusion de l'arrêté ministériel relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurence, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation ANNEXE : Tableau de correspondance des termes utilisés dans les textes réglementaires antérieurs au glossaire avec ce glossaire, Livre V, Titre Ier du Code de l'environnement Décret 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié, 1. Notions de danger, risque et corollaires
Potentiel de danger (ou « source de danger », ou « élément dangereux », ou « élément porteur de danger »):
Système (naturel ou créé par l'homme) ou disposition adoptée et comportant un (ou plusieurs) " danger(s) " ; dans le domaine des risques technologiques, un "potentiel de danger" correspond à un ensemble technique nécessaire au fonctionnement du processus envisagé. Exemples : un réservoir de liquide inflammable est porteur du danger lié à l'inflammabilité du produit contenu, à une charge disposée en hauteur correspond le danger lié à son énergie potentielle, à une charge en mouvement celui de l'énergie cinétique associée, etc. ; Risque : « Combinaison de la probabilité d'un événement et de ses conséquences » (ISO/CEI 73), « Combinaison de la probabilité d'un dommage et de sa gravité » (ISO/CEI 51) 1/ Possibilité de survenance d'un dommage résultant d'une exposition aux effets d'un phénomène dangereux. Dans le contexte propre au « risque technologique », le risque est, pour un accident donné, la combinaison de la probabilité d'occurrence d'un événement redouté/final considéré (incident ou accident) et la gravité de ses conséquences sur des éléments vulnérables 2 / Espérance mathématique de pertes en vies humaines, blessés, dommages aux biens et atteinte à l'activité économique au cours d'une période de référence et dans une région donnée, pour un aléa particulier. Le risque est le produit de l'aléa par la vulnérabilité [ISO/CEI Guide 51] � Le risque constitue une " potentialité ". Il ne se « réalise » qu'à travers "l'événement accidentel", c'est-à-dire à travers la réunion et la réalisation d'un certain nombre de conditions et la conjonction d'un certain nombre de circonstances qui conduisent, d'abord, à l'apparition d'un (ou plusieurs) élément(s) initiateur(s) qui permettent, ensuite, le développement et la propagation de phénomènes permettant au "danger" de s'exprimer, en donnant lieu d'abord à l'apparition d'effets et ensuite en portant atteinte à un (ou plusieurs) élément(s) vulnérable(s). Le risque peut être décomposé selon les différentes combinaisons de ses trois composantes que sont l'intensité, la vulnérabilité et la probabilité (la cinétique n'étant pas indépendante de ces trois paramètres) :
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  • Intensité x Vulnérabilité = gravité des dommages ou conséquences
  • Intensité x Probabilité = aléa
  • Risque = Intensité x Probabilité x Vulnérabilité = Aléa x Vulnérabilité = Conséquences x Probabilité
Dans les analyses de risques et les études de dangers, le risque est généralement qualifié en Gravité (des Conséquences) x Probabilité, par exemple dans une grille P x G, alors que pour les PPRT, il l'est selon les deux composantes Aléa x Vulnérabilité (par type d'effet : thermique, toxique, surpression et projection).
Ex : Il apparaît nécessaire, pour décrire convenablement les différents concepts, de distinguer:
  • "danger": (Directive 96/82) ex. élément chlore et sa toxicité (caractéristique),
  • « potentiel de danger » ou "élément porteur de danger" ou "source potentielle de danger" (‘hazard' en anglais): ex. réservoir de chlore,
  • "situation de danger" : ("situation dangereuse" de la norme EN 61508 - 4 §3.1.3.) ex. réservoir de chlore en relation avec son environnement (établissement et son voisinage).

Législation française

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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES – TITANOBEL à ETH 1 Eléments de terminologie et introduction, 1.1 Eléments de terminologie, Abréviations
Potentiel de danger (ou « source de danger » ou « élément porteur de danger »)
système d’une installation ou disposition adoptée par un exploitant qui comporte un (ou plusieurs) danger(s), il est donc susceptible de causer des dommages aux personnes, aux biens ou à l’environnement.

Législation française

conteneur à gaz à éléments multiples (CGEM)

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Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030) CHAPITRE 1.2 Définitions et unités de mesure, 1.2.1. Définitions
Dans cette directive, on entend par:
CGEM,
voir conteneur à gaz à éléments multiples

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030) CHAPITRE 1.2 Définitions et unités de mesure, 1.2.1. Définitions
Dans cette directive, on entend par:
conteneur à gaz à éléments multiples (CGEM),
un engin de transport comprenant des éléments qui sont reliés entre eux par un tuyau collecteur et montés dans un cadre. Les éléments suivants sont considérés comme des éléments d'un CGEM: les bouteilles, les tubes, les fûts à pression et les cadres de bouteilles ainsi que les citernes d'une capacité supérieure à 450 litres pour les gaz de la classe 2

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

déclaration des éléments nutritifs

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Directives concernant l'étiquetage nutritionnel CAC/GL 2-1985 (Rév. 1 – 1993) (2. DÉFINITIONS)
Aux fins des présentes directives:
2.3 On entend par déclaration des éléments nutritifs
un énoncé ou une liste normalisée des éléments nutritifs contenus dans un aliment.

Codex Alimentarius