Élaboration

De Qualitionnaire
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Élaboration -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Assistance à l'élaboration des Contrats de Travaux (ACT)

Fr.png
Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture du Territoire de Belfort Glossaire des sigles en usage aux service Eau Environnement, service Économie Agricole, service Habitat Urbanisme, et service Ingénierie des territoires Sécurité routière
ACT
Assistance à l'élaboration des Contrats de Travaux

Législation française

Coordinateur en matière de sécurité et de santé pendant l'élaboration du projet de l'ouvrage

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4 AOUT 1996. - Loi relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-09-1996 et mise à jour au 06-04-2005)
Article 1. La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE I. - Champ d'application et définitions.
Art. 3. § 1. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
12° coordinateur en matière de sécurité et de santé pendant l'élaboration du projet de l'ouvrage :
toute personne chargée par le maître d'ouvrage ou par le maître d'oeuvre chargé de la conception, de veiller à la coordination en matière de sécurité et de santé pendant l'élaboration du projet de l'ouvrage;

Législation belge

Macération préfermentaire à froid pour l'élaboration des vins blancs

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Code International des Pratiques Oenologiques Edition 01/2010 PARTIE II PRATIQUES ET TRAITEMENTS OENOLOGIQUES
1. RAISINS
1.14. MACERATION PREFERMENTAIRE A FROID POUR L’ELABORATION DES VINS BLANCS (OENO 11/05)
Procédé consistant à faire macérer à froid des raisins blancs, égrappés ou foulés et accessoirement entiers et à les conserver en macération, avant le pressurage et la fermentation à une température et pendant une durée adaptées à l’objectif recherché.

Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV)

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