Électronique

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Électronique

achat sur simulation électronique

SmallUK-i.png achat sur simulation électronique->Virtual shopping

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NOUVEAUX TERMES DU VOCABULAIRE ECONOMIQUE ANNEXE V : GLOSSAIRE
Achat sur simulation électronique
Achat fondé sur une présentation simulée des produits.

Législation française

adresse de courrier électronique (ACE)

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email address

adresse électronique

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Loi visant à promouvoir l’efficacité et la capacité d’adaptation de l’économie canadienne par la réglementation de certaines pratiques qui découragent l’exercice des activités commerciales par voie électronique et modifiant la Loi sur le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, la Loi sur la concurrence, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques et la Loi sur les télécommunications 1. Définitions
1. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.
« adresse électronique »
Toute adresse utilisée relativement à la transmission d’un message électronique à l’un des comptes suivants :
a) un compte courriel;
b) un compte messagerie instantanée;
c) un compte téléphone;
d) tout autre compte similaire.

Législation canadienne
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Cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Annexe 3 : Glossaire
Adresse électronique
Dans le cahier des charges sont introduites deux types d’adresses électroniques, qui ont des usages différents :
  • les « adresses électroniques de retour », qui sont des adresses de messagerie (SMTP), transmises lors du dépôt d’un acte, et auxquelles sont renvoyés le ou les accusés de réception relatifs à cet acte
  • les « adresses IP », qui concourent à l’identification de la partie physique, raccordée à la plate-forme de réception des actes du MIAT, des dispositifs de la télétransmission.

Législation française

cachet postal électronique

cachet postal électronique->SmallUK-i.pngdigital postmark

cachet postal électronique->SmallUK-i.pngelectronic postmark (EPM)

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Vocabulaire des activités postales (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1125838K (JORF n°0251 du 28 octobre 2011 page 18229 texte n° 123) I. Termes et définitions
cachet postal électronique
  • Domaine : Activités postales.
  • Synonyme : sceau postal électronique.
  • Définition : Empreinte numérique horodatée et scellée par chiffrement, qui est apposée par un opérateur postal et accompagne un objet postal transmis sous forme électronique.
  • Équivalent étranger : digital postmark, electronic postmark (EPM).

Législation française

cigarette électronique

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Directive 2014/40/UE du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac et des produits connexes, et abrogeant la directive 2001/37/CE Article 2 Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

16) «cigarette électronique»,
un produit, ou tout composant de ce produit, y compris une cartouche, un réservoir et le dispositif dépourvu de cartouche ou de réservoir, qui peut être utilisé, au moyen d’un embout buccal, pour la consommation de vapeur contenant de la nicotine. Les cigarettes électroniques peuvent être jetables ou rechargeables au moyen d’un flacon de recharge et un réservoir ou au moyen de cartouches à usage unique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

« Coffre-fort » électronique

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Dématérialisation des procédures d'achat de fournitures des établissements publics de santé Glossaire
« Coffre-fort » électronique
Espace sécurisé, non accessible pendant une période définie, permettant de conserver les offres reçues des prestataires avant la commission d’ouverture des plis (voir également « séquestre »).)

Législation française

contrôle électronique de la stabilité

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Règlement (CE) n o 661/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant les prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés - Journal officiel n° L 200 du 31/07/2009 p. 0001 - 0024 Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, les définitions énoncées à l’article 3 de la directive 2007/46/CE s’appliquent.
En outre, on entend par:
1) "contrôle électronique de la stabilité"
une fonction de contrôle électronique qui améliore la stabilité dynamique du véhicule;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

courrier électronique (CE)

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Guide pour les utilisateurs d’Internet 2008 GLOSSAIRE
Courrier électronique (ou e-mail ou courriel)
Tout message sous forme de texte, de voix, de son ou d’image, envoyé par un réseau public de communications, qui peut être stocké dans le réseau ou dans l’équipement terminal du destinataire, jusqu’à ce que ce dernier en prenne connaissance.

Législation belge

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dispositif de création de signature électronique

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Décret no 2001-272 du 30 mars 2001 pris pour l'application de l'article 1316-4 du code civil et relatif à la signature électronique (JORF n°77 du 31 mars 2001 page 5070 texte n° 19) Art. 1er. - Au sens du présent décret, on entend par :
5. « Dispositif de création de signature électronique » :
un matériel ou un logiciel destiné à mettre en application les données de création de signature électronique ;

Législation française

donnée de création de signature électronique

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Décret no 2001-272 du 30 mars 2001 pris pour l'application de l'article 1316-4 du code civil et relatif à la signature électronique (JORF n°77 du 31 mars 2001 page 5070 texte n° 19) Art. 1er. - Au sens du présent décret, on entend par :
4. « Données de création de signature électronique » :
les éléments propres au signataire, tels que des clés cryptographiques privées, utilisés par lui pour créer une signature électronique ;

Législation française

élément essentiel d'une facture électronique

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DIRECTIVE 2014/55/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 avril 2014 relative à la facturation électronique dans le cadre des marchés publics Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2) «éléments essentiels d'une facture électronique»:
un ensemble d'informations essentielles qui doit figurer dans une facture électronique pour permettre l'interopérabilité transfrontière, y compris les informations nécessaires pour assurer le respect de la législation;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


SmallUK-i.png encre électronique->e-ink

encre électronique

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Vocabulaire de l'informatique et de l'internet (liste de termes, expressions et définitions adoptés - NOR: CTNX1420450X - JORF n°0214 du 16 septembre 2014 page 15186, texte n° 78 I. - Termes et définitions
encre électronique
  • Domaine : Informatique.
  • Définition : Matériau composé de microcapsules contenant des particules dont le déplacement, sous l'effet d'un champ électrique, permet d'afficher des textes ou des images.
  • Note : Les textes et les images ainsi affichés demeurent visibles après la suppression du champ électrique.
  • Voir aussi : liseuse, papier électronique.
  • Équivalent étranger : e-ink, electronic ink.

Législation française

équipement électrique et électronique

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25 AVRIL 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur gestion.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-06-2002 et mise à jour au 18-04-2005). CHAPITRE I. - Généralités, Section 1. - Dispositions générales.
Article 1. Au sens du présent arrêté, on entend par :
17° équipements électriques et électroniques
les équipements (...) fonctionnant grâce à des courants électriques ou à des champs électromagnétiques ainsi que les équipements destinés à la production, au transfert et à la mesure de ces courants et champs, (relevant des catégories mentionnées à l'annexe Ire A) et conçus pour l'utilisation avec une tension au-dessous de 1 000 volts pour le courant alternatif et 1.500 volts pour le courant continu, à l'exclusion des équipements faisant partie (d'un autre type d'équipement qui, lui, n'entre pas dans le champ d'application du présent arrêté); <ARW 2005-03-10/51, art. 6, 002; En vigueur : 18-04-2005>
  • (La liste des catégories d'équipements électriques et électroniques visés par le présent arrêté est reprise en annexe Ire A. L'annexe Ire B comprend une liste de produits relevant des catégories énumérées à l'annexe Ire A.
  • Sont toutefois exclus de la présente définition, les équipements qui sont liés à la protection des intérêts essentiels de sécurité de l'Etat, les armes, les munitions et le matériel de guerre. La présente disposition ne s'applique toutefois pas aux produits non destinés à des fins spécifiquement militaires.) <ARW 2005-03-10/51, art. 6, 002; En vigueur : 18-04-2005>

Législation belge
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Décret n° 2014-928 du 19 août 2014 relatif aux déchets d'équipements électriques et électroniques et aux équipements électriques et électroniques usagés (NOR: DEVP1402208D ) Article 2
On entend par “ équipements électriques et électroniques
les équipements fonctionnant grâce à des courants électriques ou à des champs électromagnétiques, ainsi que les équipements de production, de transfert et de mesure de ces courants et champs, conçus pour être utilisés à une tension ne dépassant pas 1 000 volts en courant alternatif et 1 500 volts en courant continu.

Législation française

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Décret n°2013-988 du 6 novembre 2013 relatif à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (NOR :DEVP1308575D) Art. 3.
Il est rétabli, au sein de la section 10 du chapitre III du titre IV du livre V, une sous-section 1 ainsi rédigée :
« Sous-section 1
« Dispositions relatives à la limitation de l’utilisation des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
« Paragraphe 2 - Définitions
Pour l’application de la présente sous-section, on entend par :
«1°Equipements électriques et électroniques
les équipements électriques et électroniques nécessitant pour fonctionner des courants électriques ou des champs électromagnétiques pour l’exécution d’au moins une fonction prévue et les équipements de production, de transfert et de mesure de ces courants et champs, conçus pour être utilisés à une tension ne dépassant pas 1 000 volts en courant alternatif et 1 500 volts en courant continu ;

Législation française

facture électronique

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DIRECTIVE 2014/55/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 avril 2014 relative à la facturation électronique dans le cadre des marchés publics Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
1) «facture électronique»:
une facture qui a été émise, transmise et reçue sous une forme électronique structurée qui permet son traitement automatique et électronique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Enquête Utilisation des TIC dans les entreprises 2009 Glossaire
Facture électronique
Une facture électronique est une facture dont toutes les données sont en format numérique et qui peut être traitée automatiquement. Une des caractéristiques distinctives de la facture électronique est l’automatisation. En cas de facturation interentreprises, la facture électronique est transmise automatiquement du système de l’émetteur de la facture, ou de son prestataire de services, directement dans l’application, financière ou autre, du destinataire. Le protocole de transmission peut être soit XML, EDI ou un autre format similaire.

Législation belge

gestion électronique de documents (GED)

livre électronique

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Vocabulaire de l'audiovisuel (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0407868K - JORF n°14 du 18 janvier 2005 page 845, texte n° 89 I. - Termes et définitions
livre électronique
  • Domaine : Communication.
  • Définition : Support électronique en forme de tablette comportant une mémoire vive et permettant la lecture d'un texte sur écran.
  • Équivalent étranger : e-book.

Législation française

message électronique

message électronique commercial

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Loi visant à promouvoir l’efficacité et la capacité d’adaptation de l’économie canadienne par la réglementation de certaines pratiques qui découragent l’exercice des activités commerciales par voie électronique et modifiant la Loi sur le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, la Loi sur la concurrence, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques et la Loi sur les télécommunications 1. Définitions
1. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.
Note marginale
Message électronique commercial
(2) Pour l’application de la présente loi, est un message électronique commercial le message électronique dont il est raisonnable de conclure, vu son contenu, le contenu de tout site Web ou autre banque de données auquel il donne accès par hyperlien ou l’information qu’il donne sur la personne à contacter, qu’il a pour but, entre autres, d’encourager la participation à une activité commerciale et, notamment, tout message électronique qui, selon le cas :
a) comporte une offre d’achat, de vente, de troc ou de louage d’un produit, bien, service, terrain ou droit ou intérêt foncier;
b) offre une possibilité d’affaires, d’investissement ou de jeu;
c) annonce ou fait la promotion d’une chose ou possibilité mentionnée aux alinéas a) ou b);
d) fait la promotion d’une personne, y compris l’image de celle-ci auprès du public, comme étant une personne qui accomplit — ou a l’intention d’accomplir — un des actes mentionnés aux alinéas a) à c).

Législation canadienne


SmallUK-i.png monnaie électronique->Electronic money

monnaie électronique

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RÈGLEMENT (CE) No 25/2009 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 19 décembre 2008 concernant le bilan du secteur des institutions financières monétaires (Refonte) (BCE/2008/32) Article premier Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
«établissement de monnaie électronique» et «monnaie électronique»
un établissement de monnaie électronique et la monnaie électronique, tels que ces termes sont définis à l'article 1er, paragraphe 3, de la directive 2000/46/CE,

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Orientation de la Banque centrale européenne du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) - Journal officiel n° L 352 du 13/12/2006 p. 0001 - 0090) ANNEXE 2 GLOSSAIRE
Monnaie électronique (Electronic money):
Valeur monétaire représentant une créance sur l’émetteur qui est: (a) stockée sur un support électronique; (b) émise contre la remise de fonds d’un montant dont la valeur n’est pas inférieure à la valeur monétaire émise; et (c) acceptée comme moyen de paiement par des entreprises autres que l’émetteur.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Banque centrale du Luxembourg Glossaire
Monnaie électronique :
Réserve électronique de valeur monétaire sur un support technique pouvant être largement utilisé pour effectuer des paiements au profit d'établissements autres que l'institution émettrice sans impliquer nécessairement de comptes bancaires dans la transaction mais servant d'instrument au porteur prépayé.

Législation luxembourgeoise

moyen électronique

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DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE Article 2 Définitions
1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
19. «moyen électronique»,
un équipement électronique de traitement (y compris la compression numérique) et de stockage de données diffusées, acheminées et reçues par fils, par radio, par moyens optiques ou par d’autres moyens électromagnétiques;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (Journal officiel n° L 134 du 30/04/2004 p. 0114 - 0240) (TITRE I DÉFINITIONS ET PRINCIPES GÉNÉRAUX, Article premier Définitions)
13. Un "moyen électronique" est
un moyen utilisant des équipements électroniques de traitement (y compris la compression numérique) et de stockage de données, et utilisant la diffusion, l'acheminement et la réception par fils, par radio, par moyens optiques ou par d'autres moyens électromagnétiques.''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux (Journal officiel n° L 134 du 30/04/2004 p. 0001 - 0113) (Article premier Termes de base)
1. Aux fins de la présente directive, les définitions figurant au présent article s'appliquent.
12. Un "moyen électronique"
est un moyen utilisant des équipements électroniques de traitement (y compris la compression numérique) et de stockage de données qui utilisent la diffusion, l'acheminement et la réception par fils, par radio, par moyens optiques ou par d'autres moyens électromagnétiques.''

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Union européenne
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Glossaire marchés publics
Moyen électronique
un moyen utilisant des équipements électroniques de traitement, y compris la compression numérique, et de stockage de données et utilisant la diffusion, l'acheminement et la réception par fils, par radio, par moyens optiques ou par d'autres moyens électromagnétiques.

Législation belge

numéro de marquage électronique

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Arrêté du 25 juin 2018 relatif à l’identification des équidés (NOR : AGRG1802984) TITRE Ier DÉFINITIONS

Art. 1er. – Au sens du présent arrêté, on entend par :

numéro de marquage électronique :
le code unique du transpondeur utilisé lors du marquage électronique;

Législation française

sceau postal électronique

surveillance électronique (SE)

système électrique/électronique

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Règlement no 10 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique, Révision 3 2. DÉFINITIONS
Au sens du présent règlement, on entend par:
2.7. «Système électrique/électronique»,
dispositif électrique et/ou électronique ou ensemble de telles unités qui, avec le câblage associé, fait partie intégrante du véhicule et n’est pas destiné à être homologué de façon distincte du véhicule.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire
Système (électrique)
Ensemble organisé d’ouvrages permettant la production, le transport, la distribution et la consommation d’électricité.

Législation belge

système électronique complexe de commande du véhicule

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RÈGLEMENT (UE) N° 406/2010 DE LA COMMISSION du 26 avril 2010 portant application du règlement (CE) n° 79/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène Article premier Définitions
Pour les besoins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
13) «systèmes électroniques complexes de commande du véhi­cule»
désigne des systèmes de commande électronique qui sont soumis à une hiérarchie de commande selon laquelle un système/une fonction de niveau supérieur peut avoir priorité sur une autre fonction de commande électronique, cette dernière devenant une partie du système complexe;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

système de commande électronique

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RÈGLEMENT (UE) No 406/2010 DE LA COMMISSION du 26 avril 2010 portant application du règlement (CE) no 79/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène Article premier Définitions
Pour les besoins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
12) «système de commande électronique»
désigne une combinai­son de modules, conçus pour fonctionner conjointement en vue d’assurer une fonction donnée de commande du véhicule par traitement électronique des données;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne