Élevé : Différence entre versions

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Version actuelle datée du 15 janvier 2020 à 05:59

---> DISAMBIGUATION:<---

  • élevé, élevée, adjectif
  • , participe passé de élever
UE-i.png
Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 15/01/2020 (95899)

Élevé

culture à besoins élevés en azote et à période de végétation longue

UE-i.png
Décision d'exécution de la Commission du 29 juillet 2011 accordant à la Belgique une dérogation demandée, pour la Région flamande, en application de la directive 91/676/CEE du Conseil concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles Article 2 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
d) «cultures à besoins élevés en azote et à période de végétation longue»,
les prairies, le maïs faisant l’objet, avant ou après la récolte, d’un semis d’herbe fauchée et récoltée tenant lieu de culture dérobée, les herbages ou le seigle fauchés suivis de maïs, le blé d’hiver ou le triticale suivis d’une culture dérobée, la betterave à sucre ou la betterave fourragère;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


SmallUK-i.png préjudice élevé->high degree of injury

préjudice élevé

Ca-i.png
Norme de sécurité opérationnelle - Programme de planification de la continuité des activités (PCA) Annexe 1 : Glossaire
Préjudice élevé (high degree of injury)
dommage grave lié à la fourniture de biens de subsistance (par exemple, nourriture, eau, abris, énergie), au maintien de l'ordre public, à la prestation de soins et d'interventions d'urgence; d'un environnement essentiel au maintien de la vie, de modes essentiels de communication et de transport ainsi que de services économiques de base; et au maintien des activités du gouvernement et de l'intégrité et de la souveraineté des territoires.

Législation canadienne

qualification professionnelle élevée

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DIRECTIVE 2009/50/CE DU CONSEIL du 25 mai 2009 établissant les conditions d’entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d’un emploi hautement qualifié Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
g) «qualifications professionnelles élevées»,
des qualifications sanctionnées par un diplôme de l’enseignement supérieur ou, par dérogation, lorsque cela est prévu par la législation nationale, étayées par une expérience professionnelle d’au moins cinq ans d’un niveau comparable à un diplôme de l’enseignement supérieur et qui soient pertinentes dans la profession ou le secteur indiqué dans le contrat de travail ou l’offre d’emploi ferme;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

température élevée

Normes
  • NBN EN ISO 14713-1:2010 - Revêtements de zinc - Lignes directrices et recommandations pour la protection contre la corrosion du fer et de l'acier dans les constructions - Partie 1: Principes généraux de conception et résistance à la corrosion (ISO 14713-1:2009)
§ 3 Termes et définitions

zone à densité élevée de porcs

Fr-i.png
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (France), Arrêté du 23 juin 2003 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique (NOR: AGRG0301321A]
Aux fins du présent arrêté, on entend par :
u) Zone à densité élevée de porcs :
toute zone géographique dans un rayon de dix kilomètres autour d'une exploitation contenant des suidés suspects d'être infectés ou connus comme infectés par le virus de la peste porcine classique, dans laquelle la densité de porcs est supérieure à 800 animaux au km² ; l'exploitation en question doit être située soit dans une région telle que définie à l'article 2, paragraphe 2, point p, de la directive 64/432/CEE modifiée du Conseil, dans laquelle la densité de porcs détenus dans des exploitations est supérieure à 300 animaux au km², soit à une distance inférieure à vingt kilomètres de cette région.

Législation française