Élevage

Élevage

animal de reproduction ou d'élevage

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Code sanitaire pour les animaux terrestres GLOSSAIRE

Aux fins de l'application des dispositions du Code terrestre :

Animal de reproduction ou d'élevage
désigne tout animal, domestiqué ou élevé en captivité, qui n'est pas destiné à être abattu à bref délai.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

autre espèce de poisson à nageoire d'élevage

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Agence canadienne d'inspection des aliments Programme d'importation du poisson - Glossaire
Autres espèces de poisson à nageoire d'élevage
espèces de poisson à nageoire d'élevage ne présentant aucun risque relié à l'espèce même mais pouvant présenter un risque de résidus d'agents thérapeutiques.

Législation canadienne

bâtiment d'élevage

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Arrêté du 1er août 2018 relatif à la surveillance et à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation (NOR: AGRG1734200A) CHAPITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 2. – Pour l’application du présent arrêté, il est entendu par :
l) Bâtiment d’élevage :
les locaux d’élevage, les locaux de quarantaine, les couloirs de circulation des animaux, les quais d’embarquement des élevages, les enclos et les volières des élevages de volailles ;

Législation française

Bonnes Pratiques d'élevage (BPE)

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RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO (Glossaire)

Bonnes pratiques agricoles ('BPA) et bonnes pratiques d’élevage (BPE)
– Pratiques exemplaires d’élevage et pratiques de gestion recommandées.

Législation canadienne

Références utiles



détenu à des fins d'élevage

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4 MARS 2005. - Arrêté royal relatif au bien-être des ratites détenus à des fins d'élevage. Article 2
Art. 2. Pour l'application de cet arrêté, on entend par :
4. détenu à des fins d'élevage
détenu pour la production de viande, d'oeufs, de plumes ou de peau.

Législation belge

effluent d'élevage

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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/302 DE LA COMMISSION du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs (notifiée sous le numéro C(2017) 688) Annexe DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

Effluent d'élevage
Lisier et/ou effluent d'élevage solide.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 91/676/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (Journal officiel n° L 375 du 31/12/1991 p. 0001 - 0008) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
g) «effluent d'élevage»:
les déjections d'animaux ou un mélange de litière et de déjections d'animaux, même s'ils ont subi une transformation;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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22 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de bovins de six mois et plus. Art. 2.
Pour l'application des présentes conditions, on entend par :
effluents d'élevage :
les fertilisants organiques d'origine agricole, c'est-à-dire les déjections d'animaux ou les mélanges, quelles qu'en soient les proportions, de déjections animales et d'autres composants tels que des litières, même s'ils ont subi une transformation;

Législation belge

établissement d'élevage

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12 JUIN 1970. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de basse-cour ainsi qu'à la mise dans le commerce d'oeufs à couver, de poussins d'un jour et de volailles d'élevage. (NOTE  : Consultation des versions antérieures à partir du 30-07-1970 et mise à jour au 22-08-2008) Article 1. <AR 2006-01-16/46, art. 21, 004 ; En vigueur : 15-03-2006>
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
11° Etablissement d'élevage, soit :
  • i) l'établissement élevant des volailles de reproduction, c'est-à-dire l'établissement dont l'activité consiste à élever des volailles de reproduction avant le stade de la reproduction;
  • ii) l'établissement élevant des volailles de rente, c'est-à-dire l'établissement dont l'activité consiste à élever des volailles pondeuses avant le stade de la ponte;

Législation belge

effluent d'élevage solide

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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/302 DE LA COMMISSION du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs (notifiée sous le numéro C(2017) 688) Annexe DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

Effluent d'élevage solide
Fèces et urine, mélangées ou non avec de la litière, qui ne s'écoulent pas par gravité et ne peuvent pas être pompées.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

établissement d’élevage agréé

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Règlement (CE) n°318/2007 de la Commission du 23 mars 2007 fixant les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans la Communauté et les conditions de quarantaine qui leur sont applicables Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 084 du 24/03/2007 p. 0007 - 0029) (Article 3 Définitions)
Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans la directive 2005/94/CE sont applicables.
En outre, on entend par:
b) "établissement d’élevage agréé":

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

fiche d’élevage

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RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO Glossaire)
Fiches d’élevage
Formules utilisées par les éleveurs de poulets, pour chaque bande ou lot, servant à consigner des renseignements, notamment sur l’alimentation et la médication, essentiels dans le cadre des programmes préventifs fondés sur l’ARMPC, qui sont soumises aux transformateurs.

Législation canadienne


SmallUK-i.png gibier d'élevage->Farmed game

gibier d'élevage

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Hygiène-i.pngRectificatif au règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (JO L 139 du 30.4.2004 - Journal officiel n° L 226 du 25/06/2004 p. 0022 - 0082) ANNEXE I DÉFINITIONS
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1. VIANDES
1.6. "gibier d'élevage'"
les ratites d'élevage et les mammifères terrestres d'élevage autres que ceux visés au point 1.2;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 91/495/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire relatifs à la production et à la mise sur le marché de viandes de lapin et de viandes de gibier d'élevage (Journal officiel n° L 268 du 24/09/1991 p. 0041 - 0055) Article 2
Aux fins de la présente directive, les définitions figurant à l'article 2 de la directive 64/433/CEE et à l'article 2 de la directive 71/118/CEE sont applicables.
3) «gibier d'élevage»:
les mammifères terrestres ou les oiseaux qui ne sont pas considérés comme domestiques et ne figurent pas à l'article 1er paragraphe 1 de la directive 64/433/CEE ou à l'article 1er de la directive 71/118/CEE, mais qui sont élevés comme des animaux domestiques. Toutefois, les mammifères sauvages vivant en territoire clos dans des conditions de liberté similaires à celles du gibier sauvage ne sont pas considérés comme du gibier d'élevage;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

installation d'élevage

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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/302 DE LA COMMISSION du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs (notifiée sous le numéro C(2017) 688) Annexe DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

Installation d'élevage
Une installation au sens de l'article 3, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, dans laquelle sont élevés des porcs ou des volailles.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

installation d'élevage existante

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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/302 DE LA COMMISSION du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs (notifiée sous le numéro C(2017) 688) Annexe DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

Installation d'élevage existante
Une installation d'élevage qui n'est pas nouvelle.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

nouvelle installation d'élevage

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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/302 DE LA COMMISSION du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs (notifiée sous le numéro C(2017) 688) Annexe DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

Nouvelle installation d'élevage
Une installation d'élevage autorisée pour la première fois après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou le remplacement complet d'une installation d'élevage après la publication des présentes conclusions sur les MTD.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

ovin d'élevage

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Directive 2003/50/CE du Conseil du 11 juin 2003 modifiant la directive 91/68/CEE en ce qui concerne le renforcement des contrôles applicables aux mouvements des ovins et des caprins (Journal officiel n° L 169 du 08/07/2003 p. 0051 - 0066) Article 2
a) Les définitions figurant à l'article 2 de la directive 90/425/CEE et à l'article 2 de la directive 91/628/CEE du Conseil du 19 novembre 1991 relative à la protection des animaux en cours de transport et modifiant les directives 91/425/CEE et 91/496/CEE(8) sont applicables, le cas échéant.
b) En outre, aux fins de la présente directive, on entend par:
2) 'ovins ou caprins d'élevage':
les animaux des espèces ovine ou caprine autres que ceux mentionnés aux points 1 et 3, destinés à être acheminés vers le lieu de destination, soit directement, soit après passage dans un centre de rassemblement agréé, à des fins d'élevage et de production;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

ovin de reproduction, d'élevage et d'engraissement

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Directive 91/68/CEE du Conseil, du 28 janvier 1991, relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires d'ovins et de caprins (Journal officiel n° L 046 du 19/02/1991 p. 0019 - 0036) Article 2
Aux fins de la présente directive, les définitions figurant à l'article 2 de la directive 64/432/CEE sont applicables. En outre, on entend par:
2) «'ovins ou caprins de reproduction, d'élevage et d'engraissement»:
les animaux des espèces ovine ou caprine, autres que ceux mentionnés au point 1, destinés à être acheminés vers le lieu de destination, soit directement, soit après passage dans un marché ou un centre de rassemblement agréé;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

viande de gibier d'élevage

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Directive 91/495/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire relatifs à la production et à la mise sur le marché de viandes de lapin et de viandes de gibier d'élevage (Journal officiel n° L 268 du 24/09/1991 p. 0041 - 0055) Article 2
Aux fins de la présente directive, les définitions figurant à l'article 2 de la directive 64/433/CEE et à l'article 2 de la directive 71/118/CEE sont applicables.
2) «viandes de gibier d'élevage»:
toutes les parties de mammifères terrestres sauvages et d'oiseaux sauvages, y compris les espèces visées à l'article 2 paragraphe 1 de la directive 90/539/CEE, reproduits, élevés et abattus en captivité, qui sont propres à la consommation humaine;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne