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Dernière modification : RiskManager - 28/01/2018 (24991)

Équipe

31 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables aux échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits. (CHAPITRE I. - Définitions.)

		Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par : 5° centre, équipe ou organisme : toute entreprise, personne physique ou morale qui procède à la production, au stockage, au traitement ou à la manipulation des produits;
		Législation belge

équipe cadre de district (ECD)

PLAN STRATÉGIQUE POUR UNE MATERNITÉ À MOINDRE RISQUE 2004 -2008 Sigles/abréviations

		ECD Équipe Cadre de District
		Législation burkinabaise

équipes de contrôle du dopage dûment agréées

CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT Article 2 - Définitions

		Ces définitions s’entendent dans le contexte du Code mondial antidopage. En cas de conflit, toutefois, les dispositions de la Convention l’emportent. 10. Par « équipes de contrôle du dopage dûment agréées », on entend les équipes de contrôle du dopage opérant sous l’autorité d’une organisation antidopage nationale ou internationale.
		United Nations for Education, School and Culture Organization (UNESCO)

Équipe d'audit

Décision de la Commission du 29 septembre 2006 établissant des lignes directrices fixant des critères pour la réalisation des audits en application du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (3. Définitions)

		Aux fins des présentes lignes directrices, les définitions mentionnées à l'article 2 du règlement (CE) no 882/2004, aux articles 2 et 3 du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (1) et dans les normes ISO 19011:2002 (2) et ISO 9000:2000 (3) s'appliquent. Il conviendrait notamment de tenir compte des définitions suivantes contenues dans les normes ISO 19011:2002 et ISO 9000:2000: «Équipe d'audit»: un ou plusieurs auditeurs réalisant un audit, assistés, si nécessaire, par des experts techniques.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Manuel - Programme d'amélioration de la salubrité des aliments (PASA) (Glossaire)

		Équipe d'audit Groupe d'auditeurs, incluant au moins l'auditeur en chef et l'inspecteur responsable de la conduite de l'audit.
		Législation canadienne

Équipe d'inspection

JUIN 1999. - Accord de coopération entre l'Etat fédéral, les Régions flamande et wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses. Art. 4.

		Aux fins du présent accord de coopération, on entend par : 15° équipe d'inspection : l'équipe mise en place par région, visé à l'article 27, § 1er.
		Législation belge

Équipe HACCP

Manuel - Programme d'amélioration de la salubrité des aliments (PASA) (Glossaire):

		Équipe HACCP Groupe d'employés, issus de différents secteurs de l'établissement (p. ex. production, assainissement, contrôle de la qualité, microbiologie alimentaire), dont la responsabilité est d'aider le coordonnateur HACCP dans l'élaboration, la mise en oeuvre et la mise à jour du système HACCP.
		Législation canadienne

équipe scolaire

LOI SUR L’ÉDUCATION (Sanctionnée le 18 septembre 2008) PARTIE 2 INTERPRÉTATION Définitions

		3. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi. « équipe scolaire » L’équipe scolaire constituée aux termes du paragraphe 90(2). (school team)
		Législation canadienne - Assemblée législative du Nunavut