Équivalence

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Équivalence

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 2/11/2018 (90065)

Équivalence

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BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 Lexique et abréviations
Equivalence
Capacité de systèmes différents d’hygiène de la viande à offrir les mêmes garanties en termes de sécurité sanitaire et/ou de salubrité des aliments.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
CODEX-i.png
PRINCIPES APPLICABLES À LA TRAÇABILITÉ/AU TRAÇAGE DES PRODUITS EN TANT QU’OUTIL D’UN SYSTÈME D’INSPECTION ET DE CERTIFICATION DES DENRÉES ALIMENTAIRES - CAC/GL 60-2006
Équivalence:
Capacité de systèmes d’inspection et de certification différents de remplir les mêmes objectifs.

Codex Alimentarius
CODEX-i.png
CODE D'USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LA VIANDE - CAC/RCP 58-2005 3. DÉFINITIONS
13. Aux fins du présent code, les définitions suivantes font foi. (À noter qu'on trouvera des définitions plus générales concernant l'hygiène alimentaire dans le Code d'usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire).
Équivalence
La capacité de systèmes différents d'hygiène de la viande à offrir les mêmes garanties en termes de sécurité sanitaire et/ou de salubrité des aliments.

Codex Alimentarius
CODEX-i.png
DIRECTIVES SUR L’ÉLABORATION D’ACCORDS D’ÉQUIVALENCE RELATIFS AUX SYSTÈMES D’INSPECTION ET DE CERTIFICATION DES IMPORTATIONS ET DES EXPORTATIONS ALIMENTAIRES - CAC/GL 34 – 1999 (SECTION 2 - DÉFINITIONS)
Equivalence.
Capacité de systèmes d’inspection et de certification différents de remplir les mêmes objectifs.

Codex Alimentarius
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Hygiène-i.pngRectificatif au règlement (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (JO L 191 du 30.4.2004 - Journal officiel n° L 191 du 28/05/2004 p. 0001 - 0052) (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, les définitions figurant aux articles 2 et 3 du règlement (CE) n° 178/2002 s'appliquent.
En outre, on entend par:
14) «équivalence» :
la capacité pour des mesures ou des systèmes différents de réaliser des objectifs identiques, et «équivalent» : en ce qui concerne des mesures ou des systèmes différents, capables de réaliser des objectifs identiques;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Hygiène-i.pngRèglement (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux - Journal officiel n° L 165 du 30/04/2004 p. 0001 - 0141 Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, les définitions figurant aux articles 2 et 3 du règlement (CE) no 178/2002 s'appliquent.
En outre, on entend par:
14) "équivalence"
la capacité pour des mesures ou des systèmes différents de réaliser des objectifs identiques, et "équivalent": en ce qui concerne des mesures ou des systèmes différents, capables de réaliser des objectifs identiques;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Commission Nationale de la Certification Professionnelle Glossaire
Equivalence
Reconnaissance d'une valeur égale entre deux certifications, établie sous la responsabilité des seuls certificateurs concernés.Lorsqu'elle est officielle, elle est mentionnée dans le Répertoire national des certifications professionnelles au sein du résumé descriptif de la certification (cadre "Liens avec d'autres certifications").
Attention , la plupart des équivalences attribuées renvoie à la reconnaissance d'un niveau équivalent et non à la reconnaissance d'une équivalence de contenu.

Législation française

  1. Ce glossaire est à destination du plus large public. D'autres définitions que celles qui sont proposées existent. Ce glossaire définit le sens des mots et des concepts utilisés par les acteurs de la CNCP.

équivalence de mesures phytosanitaires

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
équivalence (de mesures phytosanitaires)
Situation dans laquelle, pour un risque phytosanitaire spécifié, différentes mesures phytosanitaires permettent d'atteindre le niveau de protection approprié d'une partie contractante [FAO, 1995; révisée CEMP, 1999; défini sur les bases de l’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires de l’Organisation mondiale du commerce; révisée NIMP n° 24, 2005]

International Plant Protection Convention (IPPC)

équivalence de mesures sanitaires

CODEX-i.png
DIRECTIVES SUR L’APPRÉCIATION DE L’ÉQUIVALENCE DE MESURES SANITAIRES ASSOCIÉES À DES SYSTÈMES D’INSPECTION ET DE CERTIFICATION DES DENRÉES ALIMENTAIRES - CAC/GL 53-2003 (SECTION 3 - DÉFINITIONS)
6. Les définitions présentées dans le présent document sont inspirées de celles de la Commission du Codex Alimentarius et de l'Accord SPS de l'OMC et sont cohérentes avec celles-ci.
Equivalence de mesures sanitaires:
État selon lequel les mesures sanitaires appliquées par un pays exportateur, bien qu'étant différentes de celles appliquées par un pays importateur, atteignent tel que démontré par le pays exportateur le niveau approprié de protection sanitaire du pays importateur.

Codex Alimentarius
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Code sanitaire pour les animaux terrestres (2007) PARTIE 1., TITRE 1.1., CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS GÉNÉRALES
Aux fins de l'application des dispositions du présent Code terrestre :
Équivalence de mesures sanitaires
désigne l'état selon lequel une ou plusieurs mesures sanitaires proposées par le pays exportateur en substitution à celle ou celles proposées par le pays importateur atteignent le même niveau de protection sanitaire.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) (CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.)
Pour l'application du Code terrestre :
Équivalence de mesures sanitaires
désigne l'état selon lequel une ou plusieurs mesures sanitaires proposées par le pays exportateur en substitution à celle ou celles proposées par le pays importateur atteignent le même niveau de protection sanitaire.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

équivalence ISO

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Numérisez vos collections, Planification et mise en œuvre de projets de numérisation Glossaire
équivalence ISO
Échelle de sensibilité des pellicules ou des dispositifs à couplage de charge définie par l'Organisation internationale de normalisation (ISO). Les appareils photographiques numériques ont un équivalent ISO fixe ou peuvent être réglés à une sensibilité allant de 80 à 640 pour donner une exposition adéquate dans diverses conditions d'éclairage.

Législation française

équivalence pharmaceutique

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Assurance de la qualité des produits pharmaceutiques - Recueil de directives et autres documents - Volume 1 Glossaire
Les définitions ci-après s'appliquent dans le contexte des présentes lignes directrices. Ces termes peuvent avoir des significations différentes dans d'autres contextes.
équivalence pharmaceutique
Des médicaments sont pharmaceutiquement équivalents s'ils contiennent la même quantité du ou des même(s) principe(s) actif(s) sous la même forme galénique, s'ils satisfont à des normes identiques ou comparables et s'ils sont destinés à être administrés par la même voie. Toutefois, l'équivalence pharmaceutique n'implique pas nécessairement l'équivalence thérapeutique, car des différences dans les excipients et/ou dans le procédé de fabrication peuvent entraîner des différences de comportement du produit.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

équivalence substantielle

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Site interministériel sur les OGM Glossaire
Equivalence substantielle :
Concept développé par l'Organisation de Coopération et de Développement Économique (OCDE) comme outil d'évaluation des risques. Cet élément clef de l'évaluation permet de mettre en évidence l'absence de différences significatives entre l'aliment issu de plante traditionnelle et l'aliment issu d'OGM donc l'absence d'effets secondaires ou de modifications autres que celles introduites. Concrètement, il consiste en une comparaison des résultats d'analyses complètes de composition des principaux composants de plantes génétiquement modifiées d'une part et de plantes traditionnelles d'autre part.

Législation française

équivalence technique

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Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, JO L 167 du 27.6.2012, p. 1–123 Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

w) «équivalence technique»:
la similitude, en ce qui concerne la composition chimique et le profil de risques, entre une substance, provenant soit d’une source différente de la source de référence, soit de la source de référence mais à la suite d’un changement de processus de fabrication et/ou de lieu de fabrication, et la substance de la source de référence qui a fait l’objet de l’évaluation des risques initiale, telle que prévue à l’article 54;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
CH-i.png
Ordonnance concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) Modification du 20 juin 2014 Art. 2 Définitions
2 En outre, on entend par:
n. équivalence technique:
similitude, en ce qui concerne la composition chimique et le profil de risques, entre une substance provenant soit d’une source différente de la source de référence, soit de la source de référence mais à la suite d’un changement du processus de fabrication ou du lieu de fabrication, et la substance de la source de référence qui a fait l’objet de l’évaluation des risques initiale;

Législation suisse

équivalence thérapeutique

FAO-i.png
Assurance de la qualité des produits pharmaceutiques - Recueil de directives et autres documents - Volume 1 Glossaire
Les définitions ci-après s'appliquent dans le contexte des présentes lignes directrices. Ces termes peuvent avoir des significations différentes dans d'autres contextes.
équivalence thérapeutique
Deux médicaments sont thérapeutiquement équivalents s'ils sont pharmaceutiquement équivalents et si les résultats d'études appropriées (études de bioéquivalence, études pharmacodynamiques, cliniques ou in vitro) montrent qu'après administration de la même dose molaire, leurs effets, tant en ce qui concerne l'efficacité que la sécurité, seront essentiellement les mêmes.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)