Événement

Événement

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GC Plan de gestion des incidents en matière de technologie de l’information Annexe B:Glossaire
Événement
Un événement est un changement observable dans le comportement normal d'un système, d'un environnement, d'un processus, du flux des documents ou d'une personne (les éléments)[17].

Législation canadienne
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Prévention des risques majeurs Lexique
Evénement
Fait inhabituel, d’origine naturelle ou humaine, survenant ponctuellement.

Législation française

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évènement

critère d'évaluation du délai d'apparition d'un événement

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Académie européenne des patients Glossaire
Critère d'évaluation du délai d'apparition d'un événement
Un critère d'évaluation du délai d'apparition d'un événement est le temps écoulé avant l'apparition d'un événement prédéfini, à partir du moment où les groupes d'un essai commencent à recevoir le traitement ou le placebo. Il existe plusieurs sortes de critères d'évaluation du délai d'apparition d'un événement. Par exemple, le délai avant la progression (DAP) est le temps écoulé entre la randomisation de sujets dans un groupe d'un essai clinique et la progression de la maladie. La progression de la maladie doit dans ce cas, être définie et elle doit être spécifique et mesurable. Par exemple, la croissance d'un type particulier de tumeur d'une quantité minimum peut être utilisée comme indicateur de progression de la maladie.

Académie européenne des patients

événement de défaut

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Orientation de la Banque centrale européenne du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) - Journal officiel n° L 352 du 13/12/2006 p. 0001 - 0090) (ANNEXE 2 GLOSSAIRE)
Événement de défaut (Default event):
situation à laquelle fait référence le dispositif d’évaluation du crédit de l’Eurosystème (ECAF) et répondant aux définitions de la directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant l’accès à l’activité des établissements de crédit et son exercice (refonte) et de la directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 sur l’adéquation des fonds propres des entreprises d’investissement et des établissements de crédit (désignées globalement sous le nom de "directive concernant les exigences de fonds propres"). Ainsi, un événement de défaut se produit lorsque "(a) l’établissement de crédit estime que, sauf recours à des mesures telles que la réalisation de la garantie (s’il y en a une), le débiteur ne s’acquittera probablement pas intégralement de ses obligations de crédit envers lui, son entreprise mère ou l’une de ses filiales," et/ou "(b) l’arriéré du débiteur sur une obligation de crédit significative envers l’établissement de crédit, son entreprise mère ou l’une de ses filiales est supérieur à 90 jours".

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

événement déclencheur

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Orientation de la Banque centrale européenne du 11 septembre 2008 relative à la collecte de données concernant l'euro et au fonctionnement du système d'information sur les données fiduciaires 2 (BCE/2008/8 - Journal officiel n° L 346 du 23/12/2008 p. 0089 - 0138) Article premier Définitions
1. Aux fins de la présente orientation, on entend par:
m) "événement déclencheur":
un événement enregistré dans le CIS 2 qui déclenche l'envoi d'une notification par le CIS 2 à une ou à plusieurs BCN et à la BCE. Un événement déclencheur se produit:
  • 'i) lorsqu'une BCN a transmis un message de données mensuelles ou semestrielles au CIS 2, déclenchant l'envoi d'un message en réaction à cette BCN et à la BCE;
  • ii) lorsque les messages de données de toutes les BCN ont été validés avec succès pour une nouvelle période de déclaration, déclenchant l'envoi d'un message de rapport par le CIS 2 aux BCN et à la BCE;
  • ou iii) lorsque, à la suite de l'envoi d'un message de rapport, un message de données révisé pour une BCN est validé avec succès par le CIS 2, déclenchant une notification de révision aux BCN et à la BCE.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

événement familial

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Centre canadien de généalogie Glossaire
Événements familiaux
Événements qui sont importants ou intéressants pour une famille en particulier.

Législation canadienne

événement indésirable

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Directive 2001/20/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'application de bonnes pratiques cliniques dans la conduite d'essais cliniques de médicaments à usage humain (Journal officiel n° L 121 du 01/05/2001 p. 0034 - 0044) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
m) "événement indésirable":
toute manifestation nocive chez un patient ou un participant à un essai clinique traité par un médicament, et qui n'est pas nécessairement liée à ce traitement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Surveillance des blessures en direct Glossaire
Événements indésirables :
Groupe d'affections incluses dans le chapitre de la CIM-9 portant sur les causes extérieures de traumatismes et intoxications («empoisonnements» dans la CIM).
Codes de la CIM-9 Description
E870-E876 Accidents et complications survenant au cours d'actes médicaux et chirurgicaux.
E878-E879 Opération ou autre intervention chirurgicale ayant provoqué des réactions anormales ou des complications chez le malade, sans mention d'incident en cours d'exécution.
E930-E949 Médicaments et substances biologiques provoquant des effets indésirables au cours de leur usage thérapeutique.
Ces affections diffèrent de la plupart des blessures, tant par leur nature que par les types de mesures à prendre pour les prévenir. Elles sont exclues du dénombrement des blessures sur ce site Web.

Législation canadienne
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Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé NOR : ETSH1109848A A N N E X E - GLOSSAIRE
Evénement indésirable.
Réaction nocive et non recherchée survenant chez l’homme utilisant ou exposé à un produit de santé sans préjuger d’un lien de cause à effet.

Législation française

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Comité de coordination des vigilance des produits de santé Glossaire des vigilances, Juillet 2007
Evénement indésirable
Réaction nocive et non recherchée survenant chez l’homme utilisant ou exposé à un produit de santé sans préjuger d’un lien de cause à effet.
Cette définition est principalement utilisée dans le cadre de recherches biomédicales.
Références :
  • Code de la Santé Publique :
  • Recherches biomédicales : article R. 1123-39

Législation française

événement indésirable grave

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Directive 2001/20/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'application de bonnes pratiques cliniques dans la conduite d'essais cliniques de médicaments à usage humain (Journal officiel n° L 121 du 01/05/2001 p. 0034 - 0044) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
o) "événement indésirable grave ou effet indésirable grave":
événement indésirable ou effet indésirable qui, quelle que soit la dose, entraîne la mort, met en danger la vie du participant, nécessite une hospitalisation ou la prolongation de l'hospitalisation, provoque un handicap ou une incapacité importants ou durables, ou bien, se traduit par une anomalie ou une malformation congénitales;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Comité de coordination des vigilance des produits de santé Glossaire des vigilances, Juillet 2007
Evénement indésirable grave
Tout événement indésirable qui entraîne la mort, met en danger la vie de la personne qui se prête à la recherche, nécessite une hospitalisation ou la prolongation de l'hospitalisation, provoque une incapacité ou un handicap important ou durable, ou bien se traduit par une anomalie ou une malformation congénitale, et s'agissant du médicament, quelle que soit la dose administrée.
Cette définition est principalement utilisée dans le cadre de recherches biomédicales.
Références :
  • Code de la Santé Publique :
  • Recherches biomédicales : article R. 1123-39

Législation française

évènement jugé évitable

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Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé NOR : ETSH1109848A A N N E X E - GLOSSAIRE
Evénement jugé évitable.
Evénement indésirable qui ne serait pas survenu si les soins avaient été conformes à la prise en charge considérée comme satisfaisante au moment de sa survenue.
L’appréciation du caractère évitable est fondée sur un questionnement préalable : rapport bénéfice/risque des soins associés à l’événement, degré de déviation des soins par rapport à la pratique attendue définie dans la stratégie de soins individuelle, dans les protocoles de soins et recommandations existants dans l’unité, prise en charge identique par la plupart des médecins ou professionnels dans un contexte identique.

Législation française

événement maritime

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RÈGLEMENT (UE) No 1177/2010 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 novembre 2010 concernant les droits des passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure et modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
u) «événement maritime»,
le naufrage, le chavirement, l’abor­dage ou l’échouement du navire, une explosion ou un incen­die à bord du navire ou un défaut du navire.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


SmallUK-i.png évènement nucléaire->nuclear event

évènement nucléaire

évènement nucléaire

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Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
évènement nucléaire
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Sécurité nucléaire.
  • Définition : Écart, anomalie, incident ou accident dans le fonctionnement d’une installation nucléaire ou dans le transport de matières radioactives et susceptible d’en affecter la sûreté ou la radioprotection.
  • Voir aussi : échelle internationale des évènements nucléaires.
  • Équivalent étranger : nuclear event.
  • Source : Journal officiel du 18 juin 2004.

Législation française

évènement traumatique

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InformatIon et conseils aux familles des victimes d’accidents de la route annexe I : lexique
Événement traumatique
événement au cours duquel les personnes impliquées ont dans un premier temps une réaction d’incrédulité et de stupéfaction. Ensuite, elles éprouveront des sentiments de peur, d’horreur et d’impuissance extrêmes. Les personnes impliquées dans un tel événement sont confrontées directement ou indirectement avec la mort, à sa propre vulnérabilité physique ou à celle d’un être cher. Un événement traumatique engendre toutes sortes de réactions de stress. Les personnes impliquées dans un tel événement auront donc besoin de temps afin de pouvoir accepter celui-ci.

Législation belge

test aux événements