Œuvre
Sauter à la navigation
Sauter à la recherche
| |||
Œuvre - Substantif féminin singulier - {{{3}}} | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Oeuvre de l'esprit |
Code de la Propriété Intellectuelle, Partie législative, Première partie : La propriété littéraire et artistique Livre Ier : Le droit d'auteur, Titre Ier : Objet du droit d'auteur |
|
||
Législation française |
œuvre en devenir - |
|
||
Législation française |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Bois d'œuvre |
Ressources naturelles Canada Insectes et maladies des forêts du Canada, Lexique |
|
||
Législation canadienne |
Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire |
|
||
Législation française |
Direction Départementale des Territoires de la Drôme Glossaire des termes techniques forestiers employés |
|
||
Législation française |
Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) |
Rapport du groupe PNNS sur la qualité gustative des aliments Liste des abréviations |
|
||
Législation française |
Déclaration mensuelle des mouvements de main d'œuvre / DMMO |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
|
||
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Groupe de mise en oeuvre du système canadien d’inspection des aliments (GCMOSCIA) |
Ferme á la fourchette - Une stratégie intégrale pour la salubrité des viande en ontario Glossaire |
|
||
Législation canadienne |
Maîtrise d’œuvre (MOE) |
Schéma directeur des espaces numériques de travail Glossaire Version 1.0 |
|
||
Législation française |
Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire |
|
||
Législation française |
Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) |
Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire |
|
||
Législation française |
Comité Interministériel des Villes Glossaire |
|
||
Législation française |
Organe subsidiaire de mise en oeuvre (SBI) |
Glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique |
Pour un non initié, les négociations intergouvernementales peuvent se révéler frustrantes et difficiles à suivre. Ce glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique est susceptible de remédier à cet inconvénient.
|
||
UNFCCC – Climate Change secretariat |
|
Organisme mettant en œuvre un instrument financier |
Article 2 Définitions Aux fins du présent règlement, on entend par:
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Procédure de mise en œuvre |
DIRECTIVE (UE) 2019/1 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 11 décembre 2018 visant à doter les autorités de concurrence des États membres des moyens de mettre en œuvre plus efficacement les règles de concurrence et à garantir le bon fonctionnement du marché intérieur CHAPITRE I OBJET, CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS, Article 2 Définitions |
1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Surface hors œuvre nette (SHON) |
Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire |
|
||
Législation française |