Aérien
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Aérien - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Arrosage aérien - |
Ressources naturelles Canada Glossaire |
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Législation canadienne |
Chambre de précautions aériennes |
Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Définitions |
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Organisation Mondiale de la Santé (OMS) |
Dissémination aérienne |
maladies à déclaration obligatoire Glossaire |
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Législation canadienne |
Espace aérien du ciel unique européen |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Lettre de transport aérien (LTA) |
République Tunisienne - Direction Générale des Douanes Glossaire |
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Législation tunisienne |
Menace aérienne non militaire |
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Législation française |
Mesure active de sûreté aérienne |
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Législation française |
Mesure générale de sûreté aérienne |
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Législation française |
Réservoir aérien |
23 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les <conditions> <sectorielles> relatives aux installations de stockage temporaire de déchets dangereux. (Art. 2.) |
Pour l'application des présentes prescriptions, on entend par :
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Législation belge |
Direction de l’Aviation Civile Sud GLOSSAIRE |
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Législation française |
Sûreté aérienne |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Transmission aérienne |
Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Définitions |
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Organisation Mondiale de la Santé (OMS) |
Transmission aérienne opportuniste |
Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Définitions |
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Organisation Mondiale de la Santé (OMS) |
véhicule aérien sans équipage |
Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert - NOR: DEFD1410770A A N N E X E : LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE - PREMIÈRE PARTIE - DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE |
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Législation française |
- ↑ Note 1. Les définitions sont d'application dans l'ensemble de la liste. Les références sont purement indicatives et n'ont pas d'incidence sur l'application universelle des termes définis dans l'ensemble de la liste.
- ↑ Note 2. Les mots et les termes figurant dans la présente liste de définitions prennent le sens qui y est indiqué uniquement quand ils sont placés « entre guillemets ». Les mots et termes placés « entre apostrophes » sont définis dans une note technique relative à l'article concerné. Dans les autres cas, les mots et termes conservent leur signification communément acceptée (dictionnaire).