Aérien

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Aérien -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Arrosage aérien -

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Ressources naturelles Canada Glossaire
Arrosage aérien
Action de répandre de l'eau ou d'autres liquides à partir d'un aéronef.

Législation canadienne

Chambre de précautions aériennes

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Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Définitions
Chambre de précautions aériennes
Chambre où le nombre de renouvellements d’air par heure (RAH) est ≥ 12 et où la direction du flux d’air est contrôlée. La chambre peut être ventilée naturellement ou mécaniquement. En plus de l’exigence d’un RAH ≥ 12, dans une chambre de précautions aériennes ventilée mécaniquement, une pression négative est créée pour contrôler la direction du flux d’air. Une telle chambre équivaut aux « chambres d’isolement en cas d’infection à transmission aérienne » décrites par les Centers for Disease Control and Prevention des États-Unis. Dans les chambres de précautions aériennes ventilées naturellement, le flux d’air doit être dirigé vers des zones exemptes de passage, ou assurer une dilution rapide de l’air contaminé dans les zones environnantes et à l’air libre (OMS, 2007).

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

Dissémination aérienne

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maladies à déclaration obligatoire Glossaire
Dissémination aérienne :
Mécanisme de transmission d'un agent infectieux par voie de particules, de poussière ou de gouttelettes d'eau suspendues dans l'air.

Législation canadienne

Espace aérien du ciel unique européen

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Règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

26) «espace aérien du ciel unique européen»
l'espace aérien situé au-dessus du territoire auquel les traités s'appliquent, ainsi que tout autre espace aérien dans lequel les États membres appliquent le règlement (CE) no 551/2004 du Parlement européen et du Conseil (13), conformément à l'article 1er, paragraphe 3, dudit règlement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Lettre de transport aérien (LTA)

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République Tunisienne - Direction Générale des Douanes Glossaire
L T A (lettre de transport aérien)
Document de transport aérien justifiant l’embarquement de la marchandise.

Législation tunisienne

Menace aérienne non militaire

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Décret n° 2018-740 du 22 août 2018 portant publication de l’accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique, le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg, le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération en matière de défense aérienne contre les menaces aériennes non militaires, signé à Bruxelles le 16 février 2017 (NOR : EAEJ1822033D) Article 1er définitions
2. La « menace aérienne non militaire » est définie, dans le cadre du présent accord,
comme une menace émanant d’un aéronef civil avec ou sans pilote à bord suspecté d’être victime d’une prise de contrôle hostile ou d’être utilisé à des fins hostiles.

Législation française

Mesure active de sûreté aérienne

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Décret n° 2018-740 du 22 août 2018 portant publication de l’accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique, le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg, le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération en matière de défense aérienne contre les menaces aériennes non militaires, signé à Bruxelles le 16 février 2017 (NOR : EAEJ1822033D) Article 1er définitions
4. Les « mesures actives de sûreté aérienne » sont définies, dans le cadre du présent accord, comme :
a) l’interrogation, qui comprend l’identification visuelle, électronique et/ou par radio d’un aéronef et la surveillance d’un aéronef ;
b) l’escorte, qui comprend l’escorte de l’aéronef et l’évaluation de sa conduite ;
c) l’intervention, qui comprend la contrainte d’itinéraire, l’interdiction de survol et l’arraisonnement ;
d) le tir de semonce au moyen de leurres infrarouges.
En sont exclus, le tir de semonce autre qu’au moyen de leurres infrarouges et le tir de destruction.

Législation française

Mesure générale de sûreté aérienne

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Décret n° 2018-740 du 22 août 2018 portant publication de l’accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique, le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg, le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération en matière de défense aérienne contre les menaces aériennes non militaires, signé à Bruxelles le 16 février 2017 (NOR : EAEJ1822033D) Article 1er définitions
3. Les « mesures générales de sûreté aérienne » sont définies, dans le cadre du présent accord,
comme l’identification et la classification, effectuées par les centres nationaux de détection et de contrôle (CDC)..

Législation française

Réservoir aérien

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23 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les <conditions> <sectorielles> relatives aux installations de stockage temporaire de déchets dangereux. (Art. 2.)
Pour l'application des présentes prescriptions, on entend par :
réservoir aérien :
un réservoir qui peut être soit placé à l'air libre, soit dans un local souterrain ou non, soit dans une fosse non remblayée. Un réservoir aérien non accessible est un réservoir dont au moins une des parois n'est pas visible;

Législation belge

Service de la navigation aérienne (SNA)

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Direction de l’Aviation Civile Sud GLOSSAIRE
SNA
Service de la Navigation Aérienne

Législation française

Sûreté aérienne

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Règlement (CE) n° 2320/2002 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2002 relatif à l'instauration de règles communes dans le domaine de la sûreté de l'aviation civile (Journal officiel n° L 355 du 30/12/2002 p. 0001 - 0022) - Déclaration interinstitutionnelle (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
3) "sûreté aérienne",
la combinaison des mesures ainsi que des moyens humains et matériels visant à protéger l'aviation civile contre les actes d'intervention illicite.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Transmission aérienne

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Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Définitions
Transmission aérienne
Transmission de maladies causée par la dissémination de noyaux de condensation, qui demeurent infectieux longtemps et sur de longues distances lorsqu'ils sont en suspension dans l’air.
  • La transmission aérienne systématique concerne les agents pathogènes transmis uniquement par dépôt de noyaux de condensation en conditions naturelles (tuberculose pulmonaire, par exemple).
  • La transmission aérienne préférentielle concerne les agents pathogènes dont la transmission peut emprunter de multiples voies mais qui sont transmis principalement par des noyaux de condensation (rougeole, varicelle, par exemple) (OMS 2007).

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

Transmission aérienne opportuniste

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Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Définitions
Transmission aérienne opportuniste
Transmission de noyaux de condensation à faible distance, dans des circonstances particulières telles que la réalisation de procédures générant des aérosols associées à la transmission d’agents pathogènes.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

véhicule aérien sans équipage

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Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert - NOR: DEFD1410770A A N N E X E : LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE - PREMIÈRE PARTIE - DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE
On trouvera ci-dessous, par ordre alphabétique, des définitions de termes utilisés dans la présente liste.
ML10 « Véhicule aérien sans équipage » (« UAV »)
Aéronef capable de décoller et d'effectuer un vol contrôlé ainsi que la navigation sans présence humaine à bord.

Législation française

  1. Note 1. Les définitions sont d'application dans l'ensemble de la liste. Les références sont purement indicatives et n'ont pas d'incidence sur l'application universelle des termes définis dans l'ensemble de la liste.
  2. Note 2. Les mots et les termes figurant dans la présente liste de définitions prennent le sens qui y est indiqué uniquement quand ils sont placés « entre guillemets ». Les mots et termes placés « entre apostrophes » sont définis dans une note technique relative à l'article concerné. Dans les autres cas, les mots et termes conservent leur signification communément acceptée (dictionnaire).