AC

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administration centrale (AC)

Agriculture et Agroalimentaire Canada (AC)

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Agence Canadienne d'inspection des aliments - Glossaire Influenza aviaire
AC
Agriculture et Agroalimentaire Canada

Législation canadienne

anticalcique (AC)

arme chimique (AC)

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Glossaire relatif à la protection des civils dans des conflits armés
Armes chimiques
telles que définies à l'article II de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l’emploi des armes chimiques et sur leur destruction :
On entend par « armes chimiques » les éléments ci-après, pris ensemble ou séparément :
  • a)Les produits chimiques toxiques et leurs précurseurs, à l'exception de ceux qui sont destinés à des fins non interdites par la présente Convention, aussi longtemps que les types et quantités en jeu sont compatibles avec de telles fins ;
  • b)Les munitions et dispositifs spécifiquement conçus pour provoquer la mort ou d'autres dommages par l'action toxique des produits chimiques toxiques définis à l'alinéa a), qui seraient libérés du fait de l'emploi de ces munitions et dispositifs;
  • c)Tout matériel spécifiquement conçu pour être utilisé en liaison directe avec l'emploi des munitions et dispositifs définis à l'alinéa b).

United Nations International Children Emergency Fund (UNICEF)
  1. Préparé par l’OCHA, Policy Development & Studies Branch, août 2003
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Assemblée européenne de sécurité et de défense, Assemblée de l'UEO Glossaire
Armes chimiques
les produits chimiques toxiques et leurs précurseurs dont l’utilisation est incompatible avec la Convention sur les armes chimiques (CAC), ainsi que les munitions et dispositifs spécifiquement conçus pour provoquer la mort ou d’autres dommages par l’action de produits chimiques toxiques et tout matériel spécifiquement conçu à cet effet (d’après l’article II de la CAC).

Assemblée européenne de sécurité et de défense (Assemblée de l'UEO)
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Affaires étrangères et Commerce international Canada (MAECI) - Programme de partenariat mondial Glossaire
Les armes chimiques (AC) :
On entend par « armes chimiques » les éléments ci-après, pris ensemble ou séparément :
  • a) les produits chimiques toxiques et leurs précurseurs, à l'exception de ceux qui sont destinés à des fins non interdites par la présente Convention, aussi longtemps que les types et quantités en jeu sont compatibles avec de telles fins;
  • b) les munitions et dispositifs spécifiquement conçus pour provoquer la mort ou d'autres dommages par l'action toxique des produits chimiques toxiques définis par l'alinéa a), qui seraient libérés du fait de l'emploi de ces munitions et dispositifs;
  • c) tout matériel spécifiquement conçu pour être utilisé en liaison directe avec l'emploi des munitions et des dispositifs définis à l'alinéa b). - Convention sur les armes chimiques, Article II (I)
Plus info : Les armes chimiques (AC)

Législation canadienne

autorité de certification (AC)

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Dématérialisation des procédures d'achat de fournitures des établissements publics de santé Glossaire
Autorité de certification (AC)
Il s'agit d'une société ou d’un service administratif chargé de créer, de délivrer et de gérer des certificats électroniques.

Législation française

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Termes relatifs à la sécurité des systèmes d'information
Autorité de certification (AC)
tierce partie de confiance pour la génération, la signature et la publication des certificats de clés publiques.

Législation française

avis de conformité (AC)

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Médicaments et produits de santé - Homologation progressive Glossaire
Avis de conformité (AC)
Avis attestant de la conformité du médicament à la Loi sur les aliments et drogues et à son règlement d'application, et conférant au fabricant la capacité de commercialiser le médicament. Cet avis est délivré une fois que Santé Canada en est venu à la conclusion que les avantages du médicament l'emportent sur les risques qu'il comporte.

Législation canadienne

capacité anti-char (AC)

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Ministère de la défense Glossaire
AC
Capacité anti-char

Législation française