ACCA

ACCA -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Alliance canadienne du commerce agroalimentaire (ACCA)

Alliance canadienne du commerce agroalimentaire (ACCA)->CAFTA

Bibliothèque du Parlement, Glossaire de programmes, lois et termes agricoles, Frédéric Forge, Division des sciences et de la technologie, 30 juin 2006

		ACCA (CAFTA) Alliance canadienne du commerce agroalimentaire.
		Législation canadienne

Association communale de chasse agréée (ACCA)

Document d'objectifs – NATURA 2000 BIENNE-TACON-FLUMEN Glossaire

		ACCA et AICA (Associations Communales/ Intercommunales de Chasse Agréées) elles visent à assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elles favorisent sur leur territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de leurs membres, la régulation des animaux nuisibles. Elles veillent au respect des plans de chasse et ont également pour but d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages.
		Législation française

Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture du Territoire de Belfort Glossaire des sigles en usage aux service Eau Environnement, service Économie Agricole, service Habitat Urbanisme, et service Ingénierie des territoires Sécurité routière

		ACCA Association communale de chasse agréée
		Législation française

Ministère de l’Écologie, de l’Énergie du Développement durable et de la Mer Glossaire

		ACCA Association communale de chasse agréée
		Législation française

ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations ABRÉVIATIONS

		ACCA Association Communale de Chasse Agrée
		Législation française