Abattoir

Abattoir

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abattoir

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BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 Lexique et abréviations
Abattoir
Tout local approuvé/homologué et/ou enregistré par l’autorité compétente, utilisé pour l’abattage et l’habillage d’animaux spécifiés destinés à la consommation humaine.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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CODE D'USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LA VIANDE - CAC/RCP 58-2005 3. DÉFINITIONS
13. Aux fins du présent code, les définitions suivantes font foi. (À noter qu'on trouvera des définitions plus générales concernant l'hygiène alimentaire dans le Code d'usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire).
Abattoir
Tout local approuvé/homologué et/ou enregistré par l'autorité compétente, utilisé pour l'abattage et l'habillage d'animaux spécifiés destinés à la consommation humaine.

Codex Alimentarius
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Code sanitaire pour les animaux terrestres GLOSSAIRE

Aux fins de l'application des dispositions du Code terrestre :

Abattoir
désigne tout établissement, ou locaux, utilisé pour l’abattage d’animaux en vue d’obtenir des denrées destinées à la consommation et agréé par les Services vétérinaires ou toute autre Autorité compétente à cet effet, y compris les installations destinées à l’acheminement ou à la stabulation des animaux.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Règlement (CE) n o 1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009 sur la protection des animaux au moment de leur mise à mort - Journal officiel n° L 303 du 18/11/2009 p. 0001 - 0030 Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
k) "abattoir",
tout établissement utilisé pour l’abattage d’animaux terrestres qui relève du champ d’application du règlement (CE) no 853/2004;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Rectificatif au règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (JO L 139 du 30.4.2004) ANNEXE I, DÉFINITIONS
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1. VIANDES
1.16. «abattoir» :
un établissement utilisé pour l'abattage et l'habillage des animaux dont la viande est destinée à la consommation humaine;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 93/119/CE du Conseil, du 22 décembre 1993, sur la protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mort (Journal officiel n° L 340 du 31/12/1993 p. 0021 - 0034) Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
1) «abattoir»:
tout établissement ou installation, y compris les installations destinées à l'acheminement ou à l'hébergement des animaux, utilisés pour l'abattage commercial des animaux mentionnés à l'article 5 paragraphe 1;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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European Convention for the Protection of Animals for Slaughter - Convention européenne sur la protection des animaux d'abattage (Journal officiel n° L 137 du 02/06/1988 p. 0027 - 0038) Article 1
2. Au sens de la présente convention, on entend par:
abattoir:
tout établissement ou installation sous contrôle sanitaire, conçu pour la réalisation des opérations professionnelles d'abattage d'animaux en vue d'obtenir des denrées destinées à la consommation publique ou de mise à mort d'animaux pour tout autre motif;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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16 JANVIER 1998. - Arrêté royal relatif à la protection des animaux pendant l'<abattage> ou la mise à mort. CHAPITRE I. - Dispositions générales, Art. 2.
Aux fins du présent arrêté, on entend par :
abattoir :
tout établissement ou installation, y compris les installations destinées à l'acheminement ou à l'hébergement des animaux, utilisés pour l'abattage commercial des animaux mentionnés à l'article 5, § 1er;

Législation belge
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Ferme á la fourchette - Une stratégie intégrale pour la salubrité des viande en ontario Glossaire
Abattoir
Entreprise où l’on abat et apprête les animaux destinés à la consommation humaine.

Législation canadienne
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RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO Glossaire


:Abattoir

– Entreprise où l’on abat et apprête les animaux destinés à la consommation humaine.

Législation canadienne

Abattoirs

  • Guides méthodologiques pour l'Evaluation des Incidences sur l'Environnement

Dernière modification : RiskManager - 10/07/2018 (85089)

abattoir agréé

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Code sanitaire pour les animaux terrestres (2007) PARTIE 1., TITRE 1.1., CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS GÉNÉRALES
Aux fins de l'application des dispositions du présent Code terrestre :
Abattoir agréé
désigne un établissement utilisé pour l'abattage d'animaux destinés à la consommation humaine ou à l'alimentation animale et agréé par l'Autorité vétérinaire pour l'exportation.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

abattoir mobile

Abattoirs mobiles

La Commission devrait présenter au Parlement européen et au Conseil, le 1er janvier 2013 au plus tard, une proposition législative établissant les règles et les conditions de l'utilisation des abattoirs mobiles dans l'Union, garantissant que toutes les précautions sont prises dans ces unités mobiles afin de ne pas nuire au bien-être des animaux.

Dernière modification : RiskManager - 10/07/2018 (85089)