Absence


Absence
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Sommaire 1 Absence 2 absence de pousse 3 auto-déclaration de l'absence de maladie 4 scénario en absence d'intervention
Dernière modification : Hubert Bazin - 3/09/2018 (88350)

absence de pousse

		Art. 2. – Pour l’application du présent arrêté, il est entendu par : q) Absence de pousse : constat par le laboratoire d’absence de colonies, ou de colonies anormalement rares, après mise en culture sur milieu sélectif de prélèvements réalisés conformément au présent arrêté et analysés par un laboratoire agréé ou reconnu selon l’annexe II chapitre II du présent arrêté, soit sur troupeaux à l’élevage, soit sur fonds de boîte de livraison.


		Législation française

		Aux fins du Code aquatique : Auto-déclaration de l'absence de maladie désigne la déclaration déposée par l'Autorité compétente d'un pays, attestant l'absence d'une maladie de la liste de l'OIE sur l'ensemble de son territoire ou bien dans une zone ou un compartiment de ce pays, conformément aux dispositions du Code aquatique et du Manuel aquatique. Le pays peut, s'il l'estime nécessaire, transmettre cette information au Bureau central de l'OIE qui peut, s'il le juge approprié, la publier.


		Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

		Scénario en absence d’intervention (Situation contrefactuelle) Situations ou conditions dans lesquelles se trouveraient les personnes, les organisations ou les groupes concernés si l’action de développement n’existait pas. Les conclusions font ressortir les facteurs de succès et d’échec de l’action évaluée, avec un intérêt particulier accordé aux résultats et aux impacts, escomptés ou non, et plus généralement aux autres points forts et points faibles. Une conclusion fait appel à des données et des analyses élaborées à partir d’un enchaînement transparent d’arguments.


		Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE)