Affrètement
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Affrètement - Substantif masculin singulier | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Direction Générale des Douanes - Burkina Faso Glossaire douanier |
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Législation burkinabaise |
Le transport sous température dirigée en Bretagne. Université Rennes 2 Haute Bretagne. DRE Bretagne 2002 GLOSSAIRE |
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Législation française |
Le lexique douanier |
Législation française |
- ↑ Avertissement : les définitions contenues dans ce lexique n'ont qu'une valeur indicative et n'engagent pas juridiquement la direction générale des douanes et des droits indirects. Référez-vous aux textes en vigueurs, notamment via les Bulletins officiels des douanes.