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Dernière modification : RiskManager - 25/08/2018 (87625)

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RÈGLEMENT (UE) 2017/745 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux, modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) n° 178/2002 et le règlement (CE) n° 1223/2009 et abrogeant les directives du Conseil 90/385/CEE et 93/42/CEE Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
20) «agglomérat», aux fins de la définition de nanomatériau au point 18), un amas friable de particules ou d'agrégats dont la surface externe globale correspond à la somme des surfaces de ses constituants individuels;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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Académie européenne des patients Glossaire
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Groupe d'éléments indépendants mais similaires collectés ou formés dans une masse.

Alternatives thérapeutiques

Les alternatives thérapeutiques sont des médicaments qui sont chimiquement différents de ceux que l'on prescrit (utilise) mais qui ont le même effet clinique. Les alternatives thérapeutiques ne doivent pas être confondues avec les génériques.

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Ordonnance concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) Modification du 20 juin 2014 Art. 2 Définitions
2 En outre, on entend par:
aux fins de la définition de nanomatériau, les définitions suivantes s’appliquent par ailleurs:
2.agglomérat:
amas friable de particules ou d’agrégats dont la surface externe globale correspond à la somme des surfaces de ses constituants individuels,

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