Agglomération
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Agglomération - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Glossaire eau, milieux marins et biodiversité |
réseaux de collecte des eaux usées (égouts) et d'une ou plusieurs stations d'épuration, formant un ensemble cohérent.
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Office International de l’Eau (OIEau) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
RÈGLEMENT (UE) N° 242/2010 DE LA COMMISSION du 19 mars 2010 portant création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux ANNEXE, CATALOGUE DES MATIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMAUX, DISPOSITIONS CONCERNANT LE GLOSSAIRE |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
27 MAI 2004. - Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. TITRE II. - Définitions. |
Art. D2. Pour l'application du présent livre, on entend par :
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Législation belge |
- ↑ (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005)
- ↑ (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif : DRW 2006-07-19/54. Une version consolidée de ce texte est consultable gratuitement sur l'internet dans la base de données Wallex).
1 DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière [et de l'usage de la voie publique. (CODE DE LA ROUTE) <AR 2003-04-04/66, art. 1, 025; En vigueur : 01-01-2004>] Art. 2.DEFINITIONS. |
Pour l'application des dispositions du présent règlement :
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Législation belge |
Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire |
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Législation française |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Agglomération d'assainissement |
Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire |
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Législation française |
Agglomération de recensement (AR) - |
Atlas de la Santé et des Services sociaux du Québec Glossaire |
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Législation canadienne |
Agglomération multicommunale - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Agglomération urbaine - |
Société d'habitation du Québec Lexique |
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Législation canadienne |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Commune principale de l'agglomération d'assainissement |
Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire |
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Législation française |
Conformité de l’agglomération |
Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire |
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Législation française |
Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) |
Syndicat des Transports Parisiens Liste des abréviations |
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Législation française |