Agriculteur

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Agriculteur - Substantif masculin singulier - {{{3}}}

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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RÈGLEMENT (CE) n° 73/2009 DU CONSEIL du 19 janvier 2009 établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct en faveur des agriculteurs dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs, modifiant les règlements (CE) n° 1290/2005, (CE) n° 247/2006 et (CE) n° 378/2007, et abrogeant le règlement (CE) n° 1782/2003 Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) «agriculteur»,
une personne physique ou morale ou un groupement de personnes physiques ou morales, quel que soit le statut juridique conféré selon le droit national au groupement ainsi qu'à ses membres, dont l'exploitation se trouve sur le territoire de la Communauté, tel que défini à l'article 299 du traité, et qui exerce une activité agricole;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement OCM unique ) Article 2 Définitions
1. Aux fins de l'application du présent règlement, les définitions relatives à certains secteurs telles qu'elles sont établies à l'annexe III s'appliquent.
2. Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) "agriculteur":
l'agriculteur tel qu'il est défini dans le règlement (CE) n° 1782/2003;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Glossaire de la politique agricole commune
Agriculteur:
personne (ou groupe de personnes, qu'il s'agisse de partenariats, de sociétés ou autres entités juridiques dirigeant une exploitation) exerçant une activité agricole sur une exploitation.

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Union européenne

Jeune agriculteur

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Règlement (CE) n° 1857/2006 de la Commission du 15 décembre 2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) n° 70/2001 (Journal officiel n° L 358 du 16/12/2006 p. 0003 - 0021) Article 2 Définitions
Au sens du présent règlement, on entend par:
11) "jeunes agriculteurs":
les producteurs de produits agricoles répondant aux critères fixés à l'article 22 du règlement (CE) n° 1698/2005;''

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Union européenne
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Les aventures de Rafale Glossaire
Agriculteur(trice) :
Personne qui dirige des travaux agricoles sur une grande échelle.

Législation canadienne