Aire

Aire

aire d'affichage principale (AAP)

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Manuel d'inspection des établissements de miel LISTE D'ACRONYMES
AAP
Aire d'affichage principale

Législation canadienne

aire de chargement et de déchargement

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Arrêté du 9 août 2013 portant homologation de la décision n° 2013-DC-0360 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2013 relative à la maîtrise des nuisances et de l'impact sur la santé et l'environnement des installations nucléaires de base (NOR: DEVP1319360A) TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Chapitre Ier Objet de la décision et définitions, Article 1.1.2
Pour l'application de la présente décision, les définitions de l'article 1.3 de l'arrêté du 7 février 2012 susvisé sont utilisées ainsi que les définitions suivantes :
Aires de chargement et de déchargement :
aires dédiées aux opérations d'approvisionnement des réservoirs de stockage ou de remplissage des véhicules-citernes sur lesquelles stationnent des véhicules-citernes ou des véhicules transportant des capacités mobiles contenant des substances susceptibles de créer des marquages ou pollutions des eaux ou des sols. Ces aires englobent les zones situées entre les bouches de réception ou de livraison en produit des réservoirs fixes et les vannes des réservoirs mobiles ainsi que le cheminement des flexibles.

Législation française

aire de diffusion (AD)

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Atlas de la Santé et des Services sociaux du Québec Glossaire
Aire de diffusion (AD)
L'aire de diffusion est une petite unité géographique relativement stable formée d'un ou de plusieurs îlots* regroupant de 400 à 700 habitants. Il s'agit de la plus petite région géographique normalisée pour laquelle toutes les données du recensement sont diffusées.
Les AD couvrent l'ensemble du territoire québécois. (Source: Statistique Canada, Catalogue de la Géographie, recensement 2001, édition mars 2002)

Législation canadienne

aire de production d'énergie

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Aire de Production d’Energie (APE) :
Zone spécifique délimitée, située à l’air libre à l’extérieur d’un bâtiment ou en terrasse sur laquelle sont installés des appareils, générateurs ou machines de production de chaleur, de froid ou d’électricité utilisant des combustibles gazeux.

Législation française

aire de services

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Normes - Ouvrages routiers Lexique
Aire de services
  • Abords de route. Espaces aménagés, en partenariat avec l’entreprise privée,en bordure d’une autoroute ou d’une route isolée. Elles comportent une station-service, un restaurant et des aires publiques comparables à celles des haltes routières. Note : À ces équipements peuvent s’ajouter des aires de stationnement pour véhicules lourds et des services d’information touristique.
  • Signalisation routière. Espace aménagé en bordure d’une route comprenant une station-service, un parc de stationnement et un restaurant ainsi que tout autre équipement.

Législation canadienne

aire de stationnement pour véhicules lourds

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Normes - Ouvrages routiers Lexique
Aire de stationnement pour véhicules lourds
Abords de route. Espace de stationnement aménagés à l’intention des conducteurs de véhicules lourds le long du réseau routier numéroté pour leur permettre de se conformer au Règlement sur les heures de conduite et de travail et sur le dossier du conducteur de véhicules lourds.

Législation canadienne

aire de stationnement sûre et sécurisée

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Règlement délégué (UE) n ° 885/2013 de la Commission du 15 mai 2013 complétant la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil (directive «STI» ) en ce qui concerne la mise à disposition de services d’informations concernant les aires de stationnement sûres et sécurisées pour les camions et les véhicules commerciaux (Journal officiel n° L 247 du 18/09/2013 p. 0001 - 0005) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) "aire de stationnement sûre et sécurisée",
une aire de stationnement qui permet aux utilisateurs commerciaux d’éviter le stationnement inadapté et qui contribue à la sécurité des conducteurs et des marchandises;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

aire d'une Indication Géographique

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Arrêté du 28 février 2019 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2019 (NOR: AGRT1904308A) Article 1 Plantations nouvelles
a) Critères d'éligibilité
En application de l'article D. 665-4 du code susvisé, sont éligibles les demandes d'autorisations de plantation nouvelle déposées au titre de la campagne 2019 répondant aux critères relatifs au détournement de notoriété tels que définis ci-dessous.
(i) Définition et conditions de plantation
L' aire d'une indication géographique (IG) spécifique (Appellation d'origine protégée (AOP) ou Indication géographique protégée (IGP) s'entend comme l'ensemble des parcelles délimitées lorsque le cahier des charges prévoit une délimitation de cette IG spécifique, ou l'ensemble des parcelles identifiées lorsque le cahier des charges prévoit une procédure d'identification parcellaire pour cette IG spécifique ou, en l'absence de délimitation ou d'identification, de l'aire géographique de l'IG spécifique.

Législation française

aire de travail

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Normes - Ouvrages routiers Lexique
Aire de travail
Signalisation routière. Espace où sont exécutés des travaux, à l’exception du biseau.

Législation canadienne

aire ouverte

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Normes - Ouvrages routiers Lexique
Aire ouverte
Matériaux. Surface des ouvertures d’un tissé par rapport à la surface totale du géotextile.

Législation canadienne

aire sous la courbe des concentrations plasmatiques

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RÈGLEMENT (UE) N°260/2014 DE LA COMMISSION du 24 janvier 2014 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, le règlement (CE) n°440/2008 établissant des méthodes d’essai conformément au règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) ANNEXE - 7) TOXICOCINÉTIQUE - Appendice - Définitions
AUC (aire sous la courbe des concentrations plasmatiques) :
aire sous la courbe dans un diagramme représentant l’évolution dans le temps de la concentration d’une substance d'essai dans le plasma. Cette aire correspond à la quantité totale de substance d'essai absorbée par le corps pendant une période de temps prédéfinie. Dans des conditions de linéarité, l’AUC (du temps zéro à l’infini) est proportionnelle à la quantité totale de substance d'essai absorbée par le corps, indépendamment du taux d’absorption.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne