Ambulant

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Ambulant -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Activité ambulante

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Région Wallonne, Portail création PME Glossaire
Activité ambulante:
Est considérée comme activité ambulante toute vente, offre en vente ou exposition en vue de la vente de produits et, accessoirement, de services se rapportant à ces produits,au consommateur, effectuée par un commerçant en dehors des établissements mentionnés dans son immatriculation à la Banque Carrefour des Entreprises ou par une personne ne disposant pas d'un établissement de ce genre.

Législation belge

Cantine ambulante

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GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA)
cantine ambulante
chariot, comptoir et cantine exploités en un endroit fixe ou selon un parcours quotidien, nettoyés et entretenus à leur base d'exploitation ou de service, où l'on vend ou sert gratuitement de la nourriture au public. (mobile vending)

Législation canadienne

Commerce ambulant

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Ligne de conduite pour l’implémentation de l’arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif au commerce de détail de certaines denrées alimentaires d’origine animale 2.1. Définitions, 2.1.1. L’arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif au commerce de détail de certaines denrées alimentaires d’origine animale
5. commerce ambulant
le commerce de détail exercé par une entreprise du secteur alimentaire sur des sites mobiles et/ou provisoires y compris les activités ambulantes prévues à l’article 2 de la loi du 25 juin 1993 sur l’exercice d’activités ambulantes et l’organisation des marchés publics ;

Législation belge

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24 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel relatif aux assouplissements des modalités d'application de l'autocontrôle et de la traçabilité dans certaines entreprises du secteur des denrées alimentaires. Article 1.
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
Commerce ambulant
commerce exercé par une entreprise du secteur alimentaire sur des sites mobiles et/ou provisoires.

Législation belge