Annexe

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Annexe

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 18/12/2019 (93715)

Annexe

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AAP-42 GLOSSAIRE OTAN DES TERMES ET DÉFINITIONS RELATIFS À LA NORMALISATION (français et anglais) EDITION B, VERSION 1 SEPTEMBRE 2011 PARTIE B : TERMES ET DÉFINITIONS DANS L'ORDRE ALPHABÉTIQUE FRANÇAIS
annexe
Document supplémentaire attaché à un document pour développer ou expliciter son contenu, et élaboré pour ne pas surcharger le corps même du document avec des détails.

Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN/NATO)
En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

attachment

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Banque Nationale de Belgique Glossaire
Annexes (Comptes annuels)
Dans les annexes, diverses rubriques du bilan et du compte de résultats sont ventilées en détail et expliquées de manière plus approfondie.

Législation belge

annexe 1

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Substances chimiques au Canada Glossaire
Annexe 1
Voir la définition de ce terme sous « Liste des substances toxiques »

Législation canadienne

annexe fluviale

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Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat Glossaire
ANNEXES FLUVIALES
ensemble des zones humides au sens de la définition de la loi sur l’eau en relation permanente ou temporaire avec le milieu courant par des connections soit superficielles soit souterraines : iscles, îles, lônes, bras morts, prairies inondables, ripisylves, sources et rivières phréatiques... (Source : SDAGE RMC).

Législation française

annexe hydraulique

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eaufrance, le portail de l’eau Glossaire
Annexe hydraulique
Utiliser de préférence le terme « écosystème associé ».

Législation française

annexes

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Glossaire des termes de Mon ACIA
Annexes
Certaines demandes d'exportation exigent des renseignements supplémentaires (annexes spécifiques) pour accompagner le certificat d'exportation. Lorsque vous terminez un processus d'entrevue d'exportation, les annexes requises seront identifiées.

Législation canadienne

budget général, budgets annexes et comptes spéciaux

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LEXIQUE BUDGÉTAIRE
Budget général, budgets annexes et comptes spéciaux
  • Budget général
Il retrace toutes les recettes et toutes les dépenses de l’État, à l’exception des recettes affectées par la loi de finances à certaines dépenses. (budgets annexes et comptes spéciaux) ;
  • Budget annexe
budget retraçant les dépenses et les recettes d’un service de l’État dont l’activité tend essentiellement à produire des biens ou à rendre des services donnant lieu à paiement. Ils constituent des missions et sont spécialisés par programme ;
  • Comptes spéciaux
comptes distincts du budget général, retraçant des dépenses et des recettes de l’État entre lesquelles on veut établir un lien, soit que l’on veuille affecter certaines recettes à la couverture de certaines dépenses, soit que l’on veuille faire apparaître une sorte de bilan entre des opérations qui sont en étroite corrélation (compte de prêt par exemple). LEXIQUE BUDGÉTAIRE LEXIQUE BUDGÉTAIRE PAGE 3 SUR 9

Législation française

opération annexe

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Règlement (CE) n o 1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009 sur la protection des animaux au moment de leur mise à mort - Journal officiel n° L 303 du 18/11/2009 p. 0001 - 0030 Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) "opérations annexes",
les opérations telles que la manipulation, l’hébergement, l’immobilisation, l’étourdissement et la saignée des animaux, effectuées dans le contexte et sur le lieu de la mise à mort;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

partie à l'annexe I

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Glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique

Pour un non initié, les négociations intergouvernementales peuvent se révéler frustrantes et difficiles à suivre. Ce glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique est susceptible de remédier à cet inconvénient.

I) Les protagonistes
Parties à l'annexe I
Les pays industrialisés qui figurent dans cette annexe à la Convention doivent adopter des mesures susceptibles de ramener, d'ici à l'an 2000, leurs émissions de gaz à effet de serre à leurs niveaux de 1990, conformément à l'article 4.2(a) et (b). Elles comprennent notamment les 24 membres originaires de l'OCDE, 11 anciens membres du bloc soviétique, ainsi que l'Union européenne.

UNFCCC – Climate Change secretariat

partie à l'annexe II

UNFCCC-i.png
Glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique

Pour un non initié, les négociations intergouvernementales peuvent se révéler frustrantes et difficiles à suivre. Ce glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique est susceptible de remédier à cet inconvénient.

I) Les protagonistes
Parties à l'annexe II
Les pays riches qui figurent dans cette annexe à la Convention ont l'obligation particulière d'aider les pays en développement par des contributions financières et technologiques. Y figurent notamment les 24 membres originaires de l'OCDE, et l'Union européenne.

UNFCCC – Climate Change secretariat