Antérieur

De Qualitionnaire
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Antérieur - Adjectif

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Période antérieure au voyage

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OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.
Pour l'application du Code terrestre :
Période antérieure au voyage
désigne la période pendant laquelle les animaux sont identifiés et, souvent, regroupés en vue d’être chargés.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

Taux d'intérêt antérieur au jugement

Ca.png
Ontario - Ministère du Procureur Général Glossaire
taux d’intérêt antérieur au jugement
Taux d’accumulation des intérêts qui est en vigueur à compter de la naissance de la cause d’action jusqu’à la date de l’ordonnance.

Législation canadienne