Approvisionnement

Approvisionnement

SmallUK-i.png approvisionnement->Provisioning

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TERMINOLOGIE OTAN UTILISEE DANS LES ARMP - ARMP-7 (Edition 1) TERMINOLOGIE OTAN
Approvisionnement/Provisioning
Processus de détermination et d'acquisition de la quantité et du type d'entités du soutien, des pièces détachées, des rechanges, des outils, de l'équipement de test nécessaires à l'exploitation et au maintien d'une entité pour une période initiale donnée.

Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN/NATO)
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Environnement Canada Glossaire
Approvisionnement (Eau) :
Fourniture ou entreposage d'eau, ou quantité d'eau entreposée pour une maison, une collectivité ou une région.

Législation canadienne

analyse de l'approvisionnement en bois

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Base de données nationale sur les forêts (BDNF) Glossaire - Approvisionnement en bois
Analyse de l'approvisionnement en bois
évaluation des approvisionnements en bois futurs sur un long horizon de planification (plus de 200 ans), réalisée à l'aide de modèles d'approvisionnement en bois correspondant aux différents scénarios cernés lors du processus de planification.

Législation canadienne

approvisionnement de bord

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RÈGLEMENT (UE) n° 185/2010 DE LA COMMISSION du 4 mars 2010 fixant des mesures détaillées pour la mise en œuvre des normes de base communes dans le domaine de la sûreté de l’aviation civile ANNEXE
8. APPROVISIONNEMENTS DE BORD
8.0. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
8.0.2. Aux fins du présent chapitre, on entend par «approvisionnements de bord»
tous les articles destinés à être emportés à bord d’un aéronef pour utilisation, consommation ou achat par les passagers ou l’équipage au cours d’un vol, autres que:
a) les bagages de cabine;
b) les objets transportés par des personnes autres que des passagers;
c) le courrier et le matériel des transporteurs aériens.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


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RÈGLEMENT (CE) N°272/2009 DE LA COMMISSION du 2 avril 2009 complétant les normes de base communes en matière de sûreté de l'aviation civile figurant à l'annexe du règlement (CE) no 300/2008 du Parlement européen et du Conseil Article 2
Aux fins du présent règlement, on entend par:
2. «approvisionnements de bord»,
tous les objets autres que:
  • a) les bagages de cabine;
  • b) les objets transportés par des personnes autres que des passagers; et
  • c) le courrier et le matériel des transporteurs aériens, devant être pris à bord d'un aéronef pour l'utilisation, la consommation ou l'achat par les passagers ou l'équipage durant un vol;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


SmallUK-i.png approvisionnement écologiquement responsable->environmentally responsible procurement

approvisionnement écologiquement responsable

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Le Centre canadien d'information sur la prévention de la pollution Glossaire
Approvisionnement écologiquement responsable (Environmentally responsible procurement)
Achat de produits ou de services moins toxiques ou néfastes pour la santé humaine et l'environnement que d'autres produits ou services offerts sur le marché.

Législation canadienne

approvisionnement en bois

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Base de données nationale sur les forêts (BDNF) Glossaire - Approvisionnement en bois
Approvisionnement en bois
les possibilités de récolte de bois liées à une condition forestière précise, à une stratégie d'aménagement (ou de gestion) et à une politique sur le débit du bois.

Législation canadienne

approvisionnement en bois annuel

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Base de données nationale sur les forêts (BDNF) Glossaire - Approvisionnement en bois
Approvisionnement en bois annuel
le volume de bois projeté qui peut être récolté chaque année, compte tenu des hypothèses sur la croissance de la forêt et sur son décroissement, dans le contexte de l'aménagement forestier durable. Actuellement, ce chiffre peut être égal aux PAC des terres de la Couronne provinciale; les projections d'approvisionnements annuels à moyen et à long terme ne sont pas des engagements à l'égard de PAC futures.

Législation canadienne


SmallUK-i.png approvisionnement vert->green procurement

approvisionnement vert

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Le Centre canadien d'information sur la prévention de la pollution Glossaire
Approvisionnement vert (Green procurement)
Achat de produits ou de services moins toxiques ou néfastes pour la santé humaine et l'environnement que d'autres produits ou services offerts sur le marché.

Législation canadienne

bilan d'approvisionnement

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Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
bilans d’approvisionnement
ils sont élaborés par les États membres de l’Union européenne sur la base de concepts communautaires proposés par Eurostat. Le bilan, pour un produit donné, est un tableau récapitulatif qui exprime l’équilibre entre les ressources et les emplois. Le tableau des ressources en produits indique l’origine des ressources disponibles pour chaque produit : stocks de début, production utilisable, importations. Ces ressources sont utilisées comme exportations, utilisations intérieures, stocks finals : elles apparaissent alors dans le tableau des emplois. Les emplois en utilisations intérieures sont eux-mêmes ventilés en différents postes suivant les bilans, dont la consommation humaine.

Législation française

fournisseur connu d'approvisionnements de bord

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RÈGLEMENT (UE) n° 185/2010 DE LA COMMISSION du 4 mars 2010 fixant des mesures détaillées pour la mise en œuvre des normes de base communes dans le domaine de la sûreté de l’aviation civile ANNEXE
8. APPROVISIONNEMENTS DE BORD
8.0. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
8.0.2. Aux fins du présent chapitre, on entend par «fournisseur connu d’approvisionnements de bord»,
un fournisseur dont les procédures se conforment à des règles et normes de sûreté communes suffisantes pour permettre la livraison d’approvisionnements de bord à un transporteur aérien ou à un fournisseur habilité, mais pas directement dans l’aéronef.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


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RÈGLEMENT (CE) N° 272/2009 DE LA COMMISSION du 2 avril 2009 complétant les normes de base communes en matière de sûreté de l'aviation civile figurant à l'annexe du règlement (CE) no 300/2008 du Parlement européen et du Conseil Article 2
Aux fins du présent règlement, on entend par:
4. «fournisseur connu d'approvisionnements de bord»,
un fournisseur dont les procédures se conforment aux règles et aux normes de sûreté communes autorisant la livraison d'approvisionnements de bord à un transporteur aérien ou à un fournisseur habilité, mais pas directement dans l'aéronef;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

fournisseur habilité d'approvisionnements de bord

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RÈGLEMENT (UE) n° 185/2010 DE LA COMMISSION du 4 mars 2010 fixant des mesures détaillées pour la mise en œuvre des normes de base communes dans le domaine de la sûreté de l’aviation civile ANNEXE
8. APPROVISIONNEMENTS DE BORD
8.0. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
8.0.2. Aux fins du présent chapitre, on entend par «fournisseur habilité d’approvisionnements de bord»,
un fournisseur dont les procédures se conforment à des règles et normes de sûreté communes suffisantes pour permettre la livraison d’approvisionnements de bord directement dans l’aéronef.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

soumis à la gestion des approvisionnements

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Agence Canadienne d'inspection des aliments Glossaire - Influenza aviaire
Soumis à la gestion des approvisionnements
Se dit d’une industrie dans laquelle les producteurs contrôlent la production (approvisionnement) d’un produit particulier. La gestion des approvisionnements consiste à faire en sorte que la demande domestique soit satisfaite tout en assurant des revenus raisonnables pour les producteurs et des prix stables pour les consommateurs.

Législation canadienne