Appui

Appui -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Normes - Ouvrages routiers Lexique

		Appui Ouvrages d’art. Partie d’ouvrage transmettant à la fondation les efforts des éléments porteurs du tablier que sont les piles et les culées.
		Législation canadienne

Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)

Rapport du groupe PNNS sur la qualité gustative des aliments Liste des abréviations

		ANAP Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux
		Législation française

Appareil d'appui

Normes - Ouvrages routiers Lexique

		Appareil d’appui Ouvrages d’art. Appareil chargé à la fois de transmettre aux appuis les réactions provenant du tablier et de permettre les mouvements de translation et de rotation du tablier par rapport aux appuis.
		Législation canadienne

Appareil d'appui fixe

Normes - Ouvrages routiers Lexique

		Appareil d’appui fixe Ouvrages d’art. Appareil d’appui qui permet des rotations et destiné à supporter les efforts verticaux et à transmettre les efforts horizontaux.
		Législation canadienne

Appareil d'appui mobile

Normes - Ouvrages routiers Lexique

		Appareil d’appui mobile Ouvrages d’art. Appareil d’appui qui permet des déplacements relatifs entre le tablier et l’appui.
		Législation canadienne

Lettre d'appui

Décision n° 2006/780/CE de la Commission du 13 novembre 2006 en vue d'éviter le double comptage des réductions des émissions de gaz à effet de serre au titre du système communautaire d'échange de quotas d'émission pour les activités de projets relevant du protocole de Kyoto conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil (notifiée sous le numéro C(2006) 5362 - Journal officiel n° L 316 du 16/11/2006 p. 0012 - 0017) (Article 2) :

		Aux fins de la présente décision, outre les définitions figurant à l'article 2 du règlement (CE) no 2216/2004 de la Commission [2], on entend par: 5) "lettre d’appui": une communication officielle écrite de l'État membre dans lequel l'activité de projet sera mise en œuvre dans laquelle il confirme que le projet pourrait obtenir un agrément ultérieur comme activité de projet.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne