Aquaculture
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Aquaculture - Substantif féminin singulier | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.) |
Aux fins du Code aquatique :
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Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) |
Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS |
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Codex Alimentarius |
Purification des coquillages bivalves: aspects fondamentaux et pratiques, Lee, R., Lovatelli, A, Ababouch, L., FAO Document technique sur les pêches. No. 511. Rome, FAO. 2010. 155p. GLossaire |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
FAO Directives Techniques pour une Pêche Responsable, Développement de l'Aquaculture 1.3 Termes utilisés |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
Glossaire eau, milieux marins et biodiversité |
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Office International de l’Eau (OIEau) |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Règlement (CE) n° 1198/2006 du Conseil du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche (Journal officiel n° L 223 du 15/08/2006 p. 0001 - 0044) Article 3 Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Stratégie nationale de la Belgique pour la Biodiversité 2006-2016 Glossaire |
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Législation belge |
Les biofondations Glossaire |
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Législation canadienne |
- ↑ Source : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Parcs Canada Espèces en péril - Glossaire |
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Législation canadienne |
Agriculture et Agroalimentaire Canada - Poisson, fruits de mer et santé Glossaire de termes et d'abréviations |
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Législation canadienne |
L.R.Q., chapitre A-20.2 Loi sur l'aquaculture commerciale |
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Législation canadienne |
Comptes de l’environnement et des ressources Glossaire |
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Législation canadienne |
Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire |
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Législation canadienne |
RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO Glossaire |
:Aquaculture
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Législation canadienne |
Glossaire d'aquaculture du ministère des Pêches et des Océans |
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Législation canadienne |
Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer), Données économiques et alimentaires Glossaire |
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Législation française |
Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire |
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Législation française |
Ce qui se fait habituellement dans le secteur de l'aquaculture - |
Fichier:SmallUK-i.png Normal practice in the aquaculture sector |
Règlement (CE) n° 498/2007 de la Commission du 26 mars 2007 portant modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1198/2006 du Conseil relatif au Fonds européen pour la pêche (Journal officiel n° L 120 du 10/05/2007 p. 0001 - 0080) Article 10 Mesures en faveur des investissements productifs dans l'aquaculture |
1. Aux fins de l'article 29, paragraphe 1, points a), b) et c), du règlement de base, les définitions suivantes s'appliquent:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Comité consultatif de la pêche et de l’aquaculture (CCPA) |
Rapport spécial n ° 12/2011 «Les mesures prises par l’UE ont-elles contribué à l’adaptation de la capacité des flottes de pêche aux possibilités de pêche existantes?» ACRONYMES |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Produit d'aquaculture |
Directive 91/493/CEE du Conseil, du 22 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche Article 2 |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Droit malagasy |
Produit de la pêche maritime et de l'aquaculture marine |
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Législation française |
Résidus de l’agriculture, de l’aquaculture, de la pêche et de la sylviculture |
Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides (NOR : TRER1817333A) Art. 1er. |
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Législation française |