Aquaculture

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Aquaculture

SmallUK-i.png aquaculture->aquaculture

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.)
Aux fins du Code aquatique :
Aquaculture
désigne l’élevage d’animaux aquatiques, qui comporte des interventions visant à augmenter la production (exemples : repeuplement régulier, distribution de nourriture, protection contre les prédateurs ou autre).

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
Aux fins du présent code, on entend par:
2.2 Aquaculture
Aquaculture
Élevage durant une partie ou la totalité de leur cycle biologique de tous les animaux aquatiques, sauf les espèces mammifères, les reptiles aquatiques et les amphibiens destinés à la consommation humaine, mais à l’exclusion des espèces couvertes à la section 7 du présent code. Ces animaux aquatiques sont désignés comme «poissons» dans la section 2.2 et la section 6.

Codex Alimentarius
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FAO Directives Techniques pour une Pêche Responsable, Développement de l'Aquaculture 1.3 Termes utilisés
Aquaculture:
La définition de l'aquaculture adoptée dans le présent document correspond à la définition actuellement utilisée par la FAO à des fins statistiques, à savoir: "L'aquaculture consiste dans la culture d'organismes aquatiques, y compris poissons, mollusques, crustacés et plantes aquatiques. Le terme «culture» implique une quelconque forme d'intervention dans le processus d'élevage en vue d'améliorer la production, telle que l'empoissonnement à intervalle régulier, l'alimentation, la protection contre les prédateurs, etc. La culture implique également la propriété individuelle ou juridique du stock en élevage. Du point de vue des statistiques, les organismes aquatiques récoltés par un individu ou une personne juridique les ayant eu en propriété tout au long de leur période d'élevage sont donc des produits de l'aquaculture. Par contre, les organismes aquatiques exploitables publiquement en tant que ressource de propriété commune, avec ou sans licences appropriées, sont à considérer comme des produits de la pêche.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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Règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91 (Journal officiel n° L 189 du 20/07/2007 p. 0001 - 0023) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
g) "aquaculture",
la définition figurant dans le règlement (CE) no 1198/2006 du Conseil du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche [5] s'applique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n o 708/2007 du Conseil du 11 juin 2007 relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes (Journal officiel n° L 168 du 28/06/2007 p. 0001 - 0017) (Article 3 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) "aquaculture":
l'activité définie à l'article 3, point d), du règlement (CE) no 1198/2006 du Conseil du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 relative aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies (Journal officiel n° L 328 du 24/11/2006 p. 0014 - 0056) Article 3 Définitions
1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) "aquaculture":
l'élevage ou la culture d'organismes aquatiques au moyen de techniques conçues pour porter la production de ces organismes au-delà des capacités naturelles de l'environnement et dans un cadre où lesdits organismes demeurent la propriété d'une ou plusieurs personnes physiques ou morales tout au long de leur phase d'élevage et de culture, et ce jusqu'au terme de la récolte;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n o 1198/2006 du Conseil du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche (Journal officiel n° L 223 du 15/08/2006 p. 0001 - 0044) Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
d) "aquaculture":
l'élevage ou la culture d'organismes aquatiques mettant en œuvre des techniques visant à augmenter, au-delà des capacités naturelles du milieu, la production des organismes en question; ceux-ci demeurent, tout au long de la phase d'élevage ou de culture, et jusqu'à la récolte incluse, la propriété d'une personne physique ou morale;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Stratégie nationale de la Belgique pour la Biodiversité 2006-2016 Glossaire
Aquaculture
l’aquaculture est définie par la FAO comme "l’élevage et la culture des organismes aquatiques, comprenant les poissons, les mollusques, les crustacés et les plantes aquatiques. L’élevage implique une intervention quelconque dans le processus pour accroître la production, par exemple l’empoissonnement régulier, l’alimentation, la protection contre les prédateurs, etc. L’élevage implique aussi la propriété du stock exploité."

Législation belge
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Les biofondations Glossaire
Aquaculture
Elevage d'organismes aquatiques, y compris les poissons, les mollusques, les crustacées et les plantes aquatiques.

Législation canadienne
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Parcs Canada Espèces en péril - Glossaire
Aquaculture
élevage de poisson

Législation canadienne
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Agriculture et Agroalimentaire Canada - Poisson, fruits de mer et santé Glossaire de termes et d'abréviations
Aquaculture
Culture de végétaux ou d'animaux en eau salée ou douce dans des conditions contrôlées à des fins alimentaires; il s'agit de la forme aquatique de l'agriculture, souvent appelée « pisciculture ».

Législation canadienne
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L.R.Q., chapitre A-20.2 Loi sur l'aquaculture commerciale
Par «aquaculture», on entend
la culture ou l'élevage d'organismes aquatiques, notamment les poissons, amphibiens, échinodermes, mollusques, crustacés et végétaux, à l'exception des organismes cultivés ou élevés à des fins d'aquariophilie.

Législation canadienne
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Comptes de l’environnement et des ressources Glossaire
Aquaculture
Élevage de poissons ou de mollusques et crustacés en eau douce ou salée.

Législation canadienne
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Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire
aquaculture (ou aquiculture)
Élevage d'organismes aquatiques, y compris les poissons, les mollusques, les crustacés et les plantes aquatiques.

Législation canadienne
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RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO Glossaire


:Aquaculture

– Type d’élevage d’espèces aquatiques (p. ex., pisciculture) en vue de leur reproduction, de leur culture et de leur commercialisation.

Législation canadienne
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Glossaire d'aquaculture du ministère des Pêches et des Océans
Aquaculture
L'aquaculture est l'élevage de poissons, de plantes aquatiques et de crustacés et mollusques en eau douce ou en mer.

Législation canadienne
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Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer), Données économiques et alimentaires Glossaire
Aquaculture :
Production d'organismes aquatiques en eau douce, saumâtre ou marine et dans des conditions contrôlées ou semi-contrôlées par l'homme, qu'il s'agisse d'animaux (poissons, crustacés, mollusques, etc.) ou de végétaux (algues).

Législation française

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Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
aquaculture
terme regroupant la pisciculture, la conchyliculture, la culture d’algues et l’élevage de crustacés.

Législation française


Ce qui se fait habituellement dans le secteur de l'aquaculture

SmallUK-i.png Normal practice in the aquaculture sector

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Règlement (CE) n o  498/2007 de la Commission du 26 mars 2007 portant modalités d'exécution du règlement (CE) n o  1198/2006 du Conseil relatif au Fonds européen pour la pêche (Journal officiel n° L 120 du 10/05/2007 p. 0001 - 0080) Article 10 Mesures en faveur des investissements productifs dans l'aquaculture

1. Aux fins de l'article 29, paragraphe 1, points a), b) et c), du règlement de base, les définitions suivantes s'appliquent:

c) "ce qui se fait habituellement dans le secteur de l'aquaculture":
les activités aquacoles effectuées conformément aux dispositions législatives contraignantes, que ce soit dans le domaine sanitaire, vétérinaire ou environnemental;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

comité consultatif de la pêche et de l’aquaculture (CCPA)

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Rapport spécial n ° 12/2011 «Les mesures prises par l’UE ont-elles contribué à l’adaptation de la capacité des flottes de pêche aux possibilités de pêche existantes?» ACRONYMES
CCPA
comité consultatif de la pêche et de l’aquaculture

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

produit d'aquaculture

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Directive 91/493/CEE du Conseil, du 22 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2) produit d'aquaculture
tout produit de la pêche dont la naissance et la croissance sont contrôlées par l'homme jusqu'à la mise sur le marché en tant que denrée alimentaire. Toutefois, est également considéré comme produit d'aquaculture tout poisson ou crustacé, de mer ou d'eau douce, capturé à l'état juvénile dans le milieu naturel et gardé en captivité jusqu'à atteindre la taille commerciale souhaitée pour la consommation humaine. Les poissons et crustacés de taille commerciale capturés dans le milieu naturel et conservés vivants en vue d'une vente ultérieure ne sont pas considérés comme des produits d'aquaculture dans la mesure où leur séjour dans des viviers n'a pour but que de les maintenir en vie et non de leur faire acquérir une taille ou un poids plus élevé;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 91/67/CEE du Conseil, du 28 janvier 1991, relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture (Journal officiel n° L 046 du 19/02/1991 p. 0001 - 0018) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2) «produits d'aquaculture»:
les produits dérivés des animaux d'aquaculture, qu'ils soient destinés à l'élevage, tels que les oeufs et les gamètes, ou à la consommation humaine;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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ARRETE INTERMINISTERIEL N° 7694/97 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de manipulation des produits de la pêche destinés à l'exportation Article premier
Aux fins du présent arrêté, on entend par :
produit d'aquaculture
poissons ou crustacés nés en captivité ou capturés à l'état juvénile dans le milieu naturel dont la croissance est contrôlée par l'homme jusqu'à mise sur le marché en tant que denrée alimentaire ;

Madagascar

résidus de l’agriculture, de l’aquaculture, de la pêche et de la sylviculture

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Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides (NOR : TRER1817333A) Art. 1er.
Les définitions suivantes sont rajoutées à l’article 1A de l’arrêté du 23 novembre 2011 :
« résidus de l’agriculture, de l’aquaculture, de la pêche et de la sylviculture » :
les résidus qui sont directement générés par l’agriculture, l’aquaculture, la pêche et la sylviculture ; ils n’incluent pas les résidus issus d’industries connexes ou de la transformation ;

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