Aquatique

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Aquatique - Adjectif

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Gestion de la faune Glossaire
Aquatique
Espèce (plante, animal ou poisson) vivant ou poussant dans l'eau.

Législation canadienne

Animal aquatique

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.)
Aux fins du Code aquatique :
Animaux aquatiques
désigne les poissons, mollusques et crustacés (y compris les œufs et les gamètes), quelqu'en soit le stade de développement, provenant d'établissements d'aquaculture ou capturés dans le milieu naturel, lorsqu'ils sont destinés à l'élevage, au repeuplement du milieu aquatique ou à la consommation humaine.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Règlement (CE) n° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n° 1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux - Journal officiel n° L 300 du 14/11/2009 p. 0001 - 0033) Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
9. "animal aquatique",
tout animal aquatique au sens de l’article 3, paragraphe 1, point e), de la directive 2006/88/CE;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Directive 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 relative aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies (Journal officiel n° L 328 du 24/11/2006 p. 0014 - 0056) (Article 3 Définitions)
1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
e) "animal aquatique":
  • i) tout poisson de la super-classe des Agnatha et des classes des Chondrichthyes et des Osteichthyes,
  • ii) tout mollusque du phylum des Mollusca,
  • iii) tout crustacé du subphylum des Crustacea;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Animal aquatique destiné à l'abattage/à la capture -

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.)
Aux fins du Code aquatique :
Animaux aquatiques destinés à l'abattage/à la capture
désigne les animaux aquatiques destinés à être transportés ou conduits, dès leur arrivée dans le pays importateur et sous le contrôle de l'Autorité compétente intéressée responsable, à un local d'abattage ou tout autre établissement de transformation spécialisé dans la préparation de produits destinés à la consommation humaine.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

Animal aquatique ornemental

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Directive 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 relative aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies (Journal officiel n° L 328 du 24/11/2006 p. 0014 - 0056) (Article 3 Définitions)
1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
k) "animal aquatique ornemental":
un animal aquatique détenu, élevé ou mis sur le marché à des fins exclusivement décoratives;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Code aquatique

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.
Aux fins du Code aquatique :
Code aquatique
désigne le Code sanitaire pour les animaux aquatiques de l'OIE.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.)
Aux fins du Code aquatique :
Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques
désigne la Commission de l'OIE chargée, dans l'intervalle des Sessions générales du Comité international de l'OIE, de la mise à jour du Code aquatique. Les maladies des poissons, des mollusques et des crustacés entrent dans le champ de compétence de la Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

Écosystème aquatique -

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Environnement Canada Glossaire
écosystème aquatique
- Unité écologique de base constituée d'éléments vivants et non vivants en interaction dans un milieux aqueux.

Législation canadienne

Plante aquatique

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Guide d’identification des fleurs d’eau de cyanobactéries "Comment les distinguer des végétaux observés dans nos lacs et nos rivières"
Glossaire
Plante aquatique :
végétal très évolué composé de feuilles (ou de thalles), généralement de tiges ainsi que de racines. Ces structures comprennent des vaisseaux. Ces derniers ont l’apparence de nervures au niveau des feuilles. Ces vaisseaux servent à transporter l’eau et les sels minéraux nécessaires à la croissance de la plante. En raison de leurs vaisseaux, les plantes aquatiques sont des macrophytes vasculaires.;

Législation canadienne

  1. Guide édité par : M. Blais (auteur), Québec: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, 2006
  2. Résumé: ce document vise à sensibiliser les citoyens à la problématique des cyanobactéries. Il cherche aussi à expliquer ce qu’est une fleur d’eau, et surtout à les reconnaître sur le terrain

Ressource aquatique vivante

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Règlement (CE) n° 2371/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pêche (Journal officiel n° L 358 du 31/12/2002 p. 0059 - 0080) Article 3 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) "ressources aquatiques vivantes",
les ressources aquatiques marines vivantes disponibles et accessibles, y compris les espèces anadromes et catadromes pendant leur vie marine;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne