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De Qualitionnaire
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Arc -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
Ca.png
Normes - Ouvrages routiers Lexique
Arc
Ouvrages d’art. Élément porteur courbe dans le plan vertical qui transmet les charges verticales qui le sollicitent à ses extrémités, principalement par compression axiale.

Législation canadienne

ARC -

UE.png
Fiscalité et union douanière Acronymes}
ARC
Code de référence du DAA

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Action pour les droits de l’enfant (ARC) -

OMS.png
Manuel relatif à l'autosuffisance : Glossaire et abréviations Abréviations
ARC
""Action pour les droits de l’enfant

Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés

AGENCE DU REVENU DU CANADA (ARC) -

Ca.png
Premier Ministre du Canada Glossaire des termes utilisés dans l'accord sur le bois d'œuvre résineux entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États Unis d'Amérique (l'"Accord") - 1 juillet 2006 Ottawa (Ontario)
ARC :
Agence du revenu du Canada.

Législation canadienne

  1. NOTA : À titre de référence, le présent glossaire donne les définitions générales de certains termes utilisés dans le contexte de l'Accord sur le bois d'œuvre résineux entre le Canada et les États Unis d'Amérique. Pour des définitions juridiques plus précises de ces termes et d'autres termes, veuillez reporter à l'article XXI de l'Accord.

Ca.png
Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques (Annexe I – Glossaire)
ARC – AGENCE DU REVENU DU CANADA :
L’Agence du revenu du Canada (ARC) administre la législation fiscale au nom du gouvernement du Canada et de la majorité des provinces et territoires, de même que divers programmes d’avantages et d’incitatifs sociaux et économiques dispensés par l’intermédiaire du système fiscal.

Législation canadienne

Aide au Recrutement des Cadres (ARC) -

Fr.png
Glossaire des sigles
ARC
Aide au Recrutement des Cadres

Législation française

Fr.png
RAPPORT DE MISSION SUR LA TECHNOLOGIE ET L'INNOVATION Glossaire des sigles et abréviations
ARC
Aide au recrutement d'un cadre dans l'industrie

Législation française

Artillerie royale canadienne (ARC)

Ca.png
Passerelle pour l'histoire militaire du Canada Glossaire
Artillerie royale canadienne (ARC)
Voir : Régime royal de l’Artillerie canadienne.

Législation canadienne

Assistant de recherche clinique (ARC) -

Fr.png
PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire
ARC
Assistant de Recherche Clinique

Législation française

Association de recherche sous contrat -

Fr.png
RAPPORT DE MISSION SUR LA TECHNOLOGIE ET L'INNOVATION Glossaire des sigles et abréviations
ARC
Association de recherche sous contrat

Législation française

Association pour la Recherche sur le Cancer (ARC) -

Fr.png
PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire
ARC
Association pour la Recherche sur le Cancer

Législation française

SmallUK.png Aviation Royale Canadienne (ARC)->RCAF

Ca.png
Passerelle pour l'histoire militaire du Canada Glossaire
Aviation royale canadienne (ARC)
L’aviation canadienne, qui porte ce nom depuis 1924.

Législation canadienne