Artifice

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Artifice -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
Be.png
Vocabulaire relatif aux explosifs et artifices
ARTIFICE
Terme général pour désigner un objet contenant une substance pyrotechnique. En Belgique, les artifices sont repris en Classe C, au niveau des explosifs (voir article 2 de l'arrêté royal du 23 septembre 1958 portant règlement général sur les explosifs, tel que modifié par l'arrêté royal du 1er février 2000) et sont affectés à l'un des groupes a, b ou c selon leur destination et leur degré de danger :
  • Artifices de spectacle et accessoires pour dito ;
  • Artifices de joie ;
  • Artifices à usage technique et/ou de signalisation.

Législation belge

  1. Remarque
    Les explications reprises dans ce glossaire ne constituent pas des définitions légales.

Artifice de divertissement -

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Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030, L 294 31/10/1998 p. 0001 - 0775) 2.2.1.1.7. Glossaire de noms
ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT: nos ONU 0333, 0334, 0335, 0336 et 0337
Objets pyrotechniques conçus à des fins de divertissement.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Artifice de joie -

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Vocabulaire relatif aux explosifs et artifices
ARTIFICE DE JOIE
Artifice qui répond aux critères définis par les articles 2 et 3 de l'arrêté ministériel du 3 février 2000, sur base principalement des compositions pyrotechniques contenues (types et quantités).

Législation belge

  1. Remarque
    Les explications reprises dans ce glossaire ne constituent pas des définitions légales.

Artifices de mise à feu -

Mr.png
ORDONNANCE N° 85.156 Réglementant les substances explosives en République Islamique de Mauritanie ARTICLE 2
Les artifices de mise à feu,
d’une façon générale, comprennent tous objets ayant pour rôle soit de donner naissance à une déflagration ou détonation, soit de les transmettre en se détruisant eux-mêmes.

Législation de la République Islamique de Mauritanie

Artifice de signalisation à main -

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Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030, L 294 31/10/1998 p. 0001 - 0775) 2.2.1.1.7. Glossaire de noms
ARTIFICES DE SIGNALISATION À MAIN: nos ONU 0191 et ONU 0373
Objets portatifs contenant des matières pyrotechniques produisant des signaux ou des alarmes visuels. Les petits dispositifs éclairants de surface, tels que les feux de signaux routiers ou ferroviaires et les petits feux de détresse sont compris sous cette dénomination.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Feu d'artifice

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Vocabulaire relatif aux explosifs et artifices
FEU D'ARTIFICE
Spectacle visuel et sonore réalisé avec des artifices à effets colorés et/ou bruyants.

Législation belge

  1. Remarque
    Les explications reprises dans ce glossaire ne constituent pas des définitions légales.