Assistance

Assistance -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Recommandation de la Commission du 22 décembre 2006 sur les systèmes efficaces d'information et de communication embarqués dans les véhicules et garantissant une sécurité optimale: mise à jour de la déclaration de principes européenne concernant l'interface homme/machine (Journal officiel n° L 032 du 06/02/2007 p. 0028 - 0028, Journal officiel n° L 032 du 06/02/2007 p. 0200 - 0241) 7. GLOSSAIRE

		Assistance: signifie qu'une action effectuée par le conducteur est améliorée par le système.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Administration de l’assistance technique (AAT)

Ministère de l’Écologie, de l’Énergie du Développement durable et de la Mer Glossaire

		AAT Administration de l’assistance technique (Nations Unies)
		Législation française

assistance à l'écoconduite

assistance à l'écoconduite->eco assist

assistance à l'écoconduite->eco-driving assist

Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et définitions adoptés - NOR: CTNX1409657K - JORF n°0116 du 20 mai 2014 page 8294, texte n° 86 I. - Termes et définitions

		assistance à l'écoconduite Domaine : Automobile. Définition : Ensemble des dispositifs installés sur un véhicule qui fournissent au conducteur des informations l'aidant à réduire la consommation d'énergie. Note : L'indicateur de changement de rapport et l'indicateur d'autonomie sont des exemples d'assistance à l'écoconduite. Voir aussi : écoconduite. Équivalent étranger : eco assist, eco-driving assist.
		Législation française

Assistance à l'élaboration des Contrats de Travaux (ACT)

Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture du Territoire de Belfort Glossaire des sigles en usage aux service Eau Environnement, service Économie Agricole, service Habitat Urbanisme, et service Ingénierie des territoires Sécurité routière

		ACT Assistance à l'élaboration des Contrats de Travaux
		Législation française

Assistance à la navigation -

Règlement (UE) n° 164/2010 de la Commission du 25 janvier 2010 relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure visées à l’article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d'information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (Journal officiel n° L 057 du 06/03/2010 p. 0001 - 0154) 2. PARTIE 2: CODES ET RÉFÉRENCES, 2.3. Définitions

		Les définitions suivantes sont utilisées dans le cadre des présentes spécifications techniques. L’assistance à la navigation désigne l’aide apportée par les pilotes à bord ou, dans certaines circonstances, à terre (pilotage à partir de la terre) afin d’éviter l’apparition de situations dangereuses pour le trafic des bateaux.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Assistance éducative -

Faits ou situations d’insécurité dans les établissements scolaires ou à leurs abords -« Questions-Réponses »- Réponses institutionnelles élaborées en partenariat avec : le ministère de la Justice le ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire (Direction générale de la police nationale Direction générale de la gendarmerie nationale), Août 2006 Glossaire

		Assistance éducative Mesure prononcée par un juge des enfants pour protéger un mineur dont la santé, la sécurité ou la moralité sont en danger ou dont les conditions de son éducation sont gravement compromises. Exemples : maltraitance, violences, abus sexuel, fugue, prostitution, délaissement ou abandon, toxicomanie, etc. Le mineur peut être laissé dans sa famille et suivi par un éducateur, confié à une personne digne de confiance ou placé dans un établissement (foyer).
		Législation française

Assistance en matière de télécommunication

Décret n°2014-1480 du 9 décembre 2014 portant publication de la convention sur la mise à disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets des catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe, signée à Tampere le 18 juin 1998 (NOR: MAEJ1427812D) Article 1er Définitions

		Sauf indication contraire suivant le contexte dans lequel ils sont utilisés, les termes ci-dessous ont la signification suivante aux fins de la présente Convention : 13. On entend par «assistance en matière de télécommunication  » la mise à disposition de ressources de télécommunication ou d'autres ressources ou supports destinés à faciliter l'utilisation des ressources de télécommunication.
		Législation française

Assistance humanitaire -

Glossaire relatif à la protection des civils dans des conflits armés

		Assistance humanitaire  une aide qui vise à sauver des vies et alléger les souffrances d'une population touchée par une crise. L'assistance humanitaire doit être fournie conformément aux principes humanitaires fondamentaux - humanité, impartialité et neutralité - tels qu’établis dans la résolution 46/182 de l'assemblée générale. De plus, les Nations Unies veulent apporter une assistance humanitaire dans le respect total de la souveraineté des États. L'assistance peut être divisée en trois catégories : assistance directe, assistance indirecte et appui aux infrastructures, selon le degré de contact avec la population touchée. [Voir « Principes humanitaires »]
		United Nations International Children Emergency Fund (UNICEF)

Assistance judiciaire -

InformatIon et conseIls aux familles des victimes d’accidents de la route annexe I : lexique

		Assistance judiciaire prise en charge par l’Etat, en tout ou en partie, à titre provisionnel, en faveur des personnes démunies, des frais de procédure ainsi que des frais d’assistance par un avocat, un huissier et par un expert.
		Législation belge

Assistance mécanique

Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

		Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées. Assistance mécanique : Système motorisé d’extraction produisant dans un conduit d’évacuation des produits de la combustion, une dépression supplémentaire aux dépressions générées par les forces motrices naturelles de tirage.
		Législation française

Assistance militaire -

Glossaire relatif à la protection des civils dans des conflits armés

		Assistance militaire  l’utilisation de forces militaires dans des missions d'assistance humanitaire au cours de situations d'urgence complexes. Ce genre d'assistance peut revêtir la forme de protection militaire pour la livraison de l'aide humanitaire, suivi de programmes de démobilisation, fourniture de logistique, arrestation de criminels de guerre et protection des civils.
		United Nations International Children Emergency Fund (UNICEF)

Assistance mutuelle administrative -

Direction Générale des Douanes - Burkina Faso Glossaire douanier

		ASSISTANCE MUTUELLE ADMINISTRATIVE Mesures prises par une administration douanière pour le compte d’une autre administration douanière ou en collaboration avec celle-ci, en vue de l’application correcte de la législation douanière et de la prévention, de la recherche et de la répression des infractions douanières. Ces mesures font l’objet d’accords bilatéraux appelés AAMI.
		Législation burkinabaise

Assistance nautique -

Règlement (UE) n° 164/2010 de la Commission du 25 janvier 2010 relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure visées à l’article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d'information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (Journal officiel n° L 057 du 06/03/2010 p. 0001 - 0154) 2. PARTIE 2: CODES ET RÉFÉRENCES, 2.3. Définitions

		Les définitions suivantes sont utilisées dans le cadre des présentes spécifications techniques. L’assistance nautique est l’aide fournie par les remorqueurs ou les bateliers afin de garantir la sécurité des opérations de navigation et d’amarrage.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Autorité de sûreté nucléaire Glossaire

		:AP-HP Assistance Publique – Hôpitaux de Paris
		Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)

PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire

		AP-HP Assistance Publique – Hôpitaux de Paris
		Législation française

Assistance qualifiée à l'accouchement -

PLAN STRATÉGIQUE POUR UNE MATERNITÉ À MOINDRE RISQUE 2004 -2008 ANNEXE I : GLOSSAIRE

		Assistance Qualifiée à l’Accouchement C’est un processus à travers lequel une femme enceinte et son nouveau né reçoivent des soins adéquats pendant le travail, l’accouchement et la période du post-partum immédiat. Les soins sont dispensés par un accoucheur qui dispose de compétence nécessaire dans un environnement favorable.
		Législation burkinabaise

Assistance sociale

Ministère des Finances, Canada Glossaire

		assistance sociale ou aide sociale (social assistance). Paiements faits aux Canadiennes et Canadiens en fonction de leurs besoins par les provinces et les municipalités; le gouvernement fédéral verse sa contribution dans le cadre du Transfert canadien en matière de programmes sociaux.
		Législation canadienne

Site Internet du Ministère de la Famille de la Femme et des Affaires Sociales Glossaire

		Assistance sociale : désigne l'ensemble des prestations en espèce ou en nature financées par l’Etat (au niveau national ou local), accordée pour la plupart sur la base d’un contrôle des ressources ou des revenus. L’assistance sociale, c’est également : i) l’encadrement et la prise en charge des populations pauvres ou vulnérables ; ii) la surveillance socio-sanitaire de la mère, de l’enfant et de la famille.
		Assemblée Nationale de Côte d'Ivoire

Assistance technique

RÈGLEMENT (UE) No 961/2010 DU CONSEIL du 25 octobre 2010 concernant l'adoption de mesures restrictives à l'encontre de l'Iran et abrogeant le règlement (CE) no 423/2007 CHAPITRE I DÉFINITIONS, Article premier

		Aux fins du présent règlement, on entend par: p) «assistance technique», tout appui technique assuré en liaison avec la réparation, le développement, la fabrication, le montage, les essais, l'entretien ou tout autre service tech­ nique, qui peut prendre les formes suivantes: instruction, conseils, formation, transmission des connaissances ou qualifications opérationnelles ou services de conseil; l'assis­ tance technique inclut l'assistance orale;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert - NOR: DEFD1410770A A N N E X E : LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE - PREMIÈRE PARTIE - DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE

		On trouvera ci-dessous, par ordre alphabétique, des définitions de termes utilisés dans la présente liste. « Assistance technique » : assistance pouvant revêtir des formes telles que instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants ; peut impliquer le transfert de « documentation technique ».
		Législation française

Décret n° 2013-982 du 4 novembre 2013 portant publication de l’accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Etat du Koweït pour le développement des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire (ensemble une annexe), signé à Paris le 16 avril 2010 - NOR : MAEJ1326122D A N N E X E

		Aux fins du présent Accord : L’« assistance technique » peut prendre des formes telles que l’instruction, les qualifications, la formation, les connaissances pratiques et les services de consultation.
		Législation française

L'Europe s'engage en France Glossaire

		Assistance technique L’assistance technique représente l’ensemble des mesures de préparation, de communication, de sélection, de suivi, d’évaluation et de contrôle nécessaires à la mise en oeuvre du programme. - Article 46 du règlement n°1083/2006
		Législation française

Convention sur l'assistance

8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation

		§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par : 8° " la Convention sur l'assistance 1989 " la Convention internationale sur l'Assistance, faite à Londres le 28 avril 1989 et à laquelle la loi du 13 mai 2003 a porté assentiment;
		Législation belge

Programme d'assistance aux pays d'Amérique Latine et d'Asie (ALA)

Parlement européen Liste des principaux sigles

		ALA programme d'assistance aux pays d'Amérique Latine et d'Asie
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Service d'assistance portuaire

Règlement (UE) n° 164/2010 de la Commission du 25 janvier 2010 relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure visées à l’article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d'information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (Journal officiel n° L 057 du 06/03/2010 p. 0001 - 0154) 2. PARTIE 2: CODES ET RÉFÉRENCES, 2.3. Définitions

		Les définitions suivantes sont utilisées dans le cadre des présentes spécifications techniques. Les services d’assistance portuaire regroupent les services fournis au capitaine comme les postes de soutage et l’organisation des réparations.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Système d’assistance au freinage

RÈGLEMENT (CE) No 78/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14 janvier 2009 relatif à la réception par type des véhicules à moteur au regard de la protection des piétons et autres usagers vulnérables de la route, modifiant la directive 2007/46/CE et abrogeant les directives 2003/102/CE et 2005/66/CE Article 3 Définitions

		Aux fins du présent règlement, on entend par: 2) «système d’assistance au freinage», une fonction du système de freinage qui, sur la base d’une caractéristique de sollicitation du frein par le conducteur, conclut que celui-ci se trouve dans une situation de freinage d’urgence et, dans de telles conditions: a) aide le conducteur à produire la force de freinage la plus élevée possible; ou b) est suffisante pour déclencher le cycle complet du système de freinage avec antiblocage;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Technologie d'assistance

Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire

		Cette section est normative. technologie d'assistance (tel qu'utilisé dans ce document) matériel ou logiciel qui agit comme agent utilisateur ou simultanément avec un agent utilisateur usuel afin de fournir des fonctionnalités répondant aux besoins des utilisateurs ayant des limitations fonctionnelles, fonctionnalités qui vont au-delà de celles qui sont offertes par les agents utilisateurs usuels Note 1 : les fonctionnalités fournies par les technologies d'assistance comprennent des présentations de remplacement (par exemple de la synthèse vocale ou du contenu agrandi), des méthodes de saisie alternatives (par exemple la voix), des mécanismes de navigation ou d'orientation supplémentaires et des transformations de contenu (par exemple pour rendre un tableau plus accessible). Note 2 : les technologies d'assistance communiquent souvent les données et les messages aux agents utilisateurs usuels en utilisant et en surveillant le fonctionnement d'une API (interface de programmation). Note 3 : la distinction entre agents utilisateurs usuels et technologies d'assistance n'est pas absolue. Plusieurs agents utilisateurs usuels comportent des fonctions d'assistance aux utilisateurs ayant des limitations fonctionnelles. La principale différence est que ces agents utilisateurs usuels visent un public large et diversifié qui comprend des personnes avec et sans limitations fonctionnelles. Les technologies d'assistance visent des populations plus restreintes d'utilisateurs ayant des limitations fonctionnelles particulières. L'assistance fournie par une technologie d'assistance est plus spécifique et appropriée aux besoins des utilisateurs visés. Un agent utilisateur usuel peut comporter des fonctionnalités importantes pour les technologies d'assistance comme l'extraction du contenu Web à partir d'objets de programmation ou l'analyse syntaxique du balisage par paquets identifiables. Exemple : les technologies d'assistance qui sont importantes dans le contexte du présent document comprennent les technologies suivantes : les agrandisseurs d'écran et les autres assistants de lecture visuelle qui sont utilisés par les personnes ayant des limitations de la vision, de la perception ou d'accès physique à l'imprimé pour modifier la police de caractères, la taille, l'espacement, la couleur, la synchronisation avec la synthèse vocale, etc. dans le but d'améliorer la lisibilité visuelle du rendu des textes et des images ; les lecteurs d'écran qui sont utilisés par les personnes aveugles pour lire l'information textuelle en synthèse vocale ou en braille ; les logiciels de conversion du texte en parole qui sont utilisés par certaines personnes ayant des limitations cognitives, des limitations du langage et des difficultés d'apprentissage pour convertir le texte en synthèse vocale ; les logiciels de reconnaissance vocale qui peuvent être utilisés par les personnes ayant certaines limitations motrices ; des claviers de remplacement qui sont utilisés par des personnes ayant certaines limitations motrices pour simuler le clavier (y compris des claviers de remplacement qui utilisent des pointeurs de tête, des commutateurs simples, des dispositifs d'aspiration/expiration et d'autres dispositifs spéciaux d'aide à la saisie ; des dispositifs de pointage adaptés qui sont utilisés par des personnes ayant certaines limitations motrices pour simuler le pointeur de la souris et l'activation des boutons.
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