Assistance
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Assistance - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Administration de l’assistance technique (AAT) |
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie du Développement durable et de la Mer Glossaire |
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Législation française |
assistance à l'écoconduite
Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et définitions adoptés - NOR: CTNX1409657K - JORF n°0116 du 20 mai 2014 page 8294, texte n° 86 I. - Termes et définitions |
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Législation française |
Assistance à l'élaboration des Contrats de Travaux (ACT) |
Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture du Territoire de Belfort Glossaire des sigles en usage aux service Eau Environnement, service Économie Agricole, service Habitat Urbanisme, et service Ingénierie des territoires Sécurité routière |
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Législation française |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Assistance éducative - |
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Législation française |
Assistance en matière de télécommunication |
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Législation française |
Assistance humanitaire - |
Glossaire relatif à la protection des civils dans des conflits armés |
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United Nations International Children Emergency Fund (UNICEF) |
- ↑ Préparé par l’OCHA, Policy Development & Studies Branch, août 2003
Assistance judiciaire - |
InformatIon et conseIls aux familles des victimes d’accidents de la route annexe I : lexique |
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Législation belge |
Assistance mécanique |
Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.
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Législation française |
Assistance militaire - |
Glossaire relatif à la protection des civils dans des conflits armés |
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United Nations International Children Emergency Fund (UNICEF) |
- ↑ Préparé par l’OCHA, Policy Development & Studies Branch, août 2003
Assistance mutuelle administrative - |
Direction Générale des Douanes - Burkina Faso Glossaire douanier |
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Législation burkinabaise |
Assistance nautique - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) |
![]() |
:AP-HP
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Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) |
PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire |
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Législation française |
Assistance qualifiée à l'accouchement - |
PLAN STRATÉGIQUE POUR UNE MATERNITÉ À MOINDRE RISQUE 2004 -2008 ANNEXE I : GLOSSAIRE |
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Législation burkinabaise |
Assistance sociale |
Ministère des Finances, Canada Glossaire |
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Législation canadienne |
Site Internet du Ministère de la Famille de la Femme et des Affaires Sociales Glossaire |
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Assemblée Nationale de Côte d'Ivoire |
Assistance technique |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert - NOR: DEFD1410770A A N N E X E : LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE - PREMIÈRE PARTIE - DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE |
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Législation française |
- ↑ Note 1. Les définitions sont d'application dans l'ensemble de la liste. Les références sont purement indicatives et n'ont pas d'incidence sur l'application universelle des termes définis dans l'ensemble de la liste.
- ↑ Note 2. Les mots et les termes figurant dans la présente liste de définitions prennent le sens qui y est indiqué uniquement quand ils sont placés « entre guillemets ». Les mots et termes placés « entre apostrophes » sont définis dans une note technique relative à l'article concerné. Dans les autres cas, les mots et termes conservent leur signification communément acceptée (dictionnaire).
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Législation française |
L'Europe s'engage en France Glossaire |
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Législation française |
Convention sur l'assistance |
8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation |
§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :
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Législation belge |
Programme d'assistance aux pays d'Amérique Latine et d'Asie (ALA) |
Parlement européen Liste des principaux sigles |
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Union européenne |
Service d'assistance portuaire |
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Union européenne |
Système d’assistance au freinage |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Technologie d'assistance |
Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire |
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