Audience

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Audience, subst. fem.

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

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Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 19/03/2021 (102015)

Audience

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Glossaire de termes juridiques
Audience
Séance au cours de laquelle sont présentés à un tribunal des éléments de preuve portant sur une question précise ou des arguments ayant trait à un point juridique. Les audiences peuvent avoir lieu avant, pendant ou après un procès ou un recours en appel.

Législation des Etats-Unis

  1. Glossaire établi par Jack King, directeur des relations publiques et de la communication de l'Association nationale des avocats pénalistes à Washington.

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Le Conseil d'Etat Glossaire
Audience :
séance à laquelle sont convoquées les parties pour qu'elles puissent s'exprimer oralement avant que le jugement soit rendu.

Législation française

Audience de la Commission -

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Commission canadienne de sûreté nucléaire Glossaire du nucléaire et du rayonnement
audience de la Commission
  • La Commission rend des décisions sur l'autorisation des installations nucléaires. Dans le cadre de ces audiences, les parties intéressées et les membres du public ont l'occasion de présenter leurs points de vue à la Commission. (Commission hearing)

Législation canadienne

Audience disciplinaire -

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Centre Canadien pour l'Ethique dans le Sport FAQ - Glossaire
Audience disciplinaire
Examen des faits et des preuves pertinentes entourant une infraction de dopage possible qui a pour but de déterminer si une infraction de dopage a été commise et de préciser les sanctions à imposer, s’il y a lieu. L’audience disciplinaire est dirigée par un groupe de personnes indépendantes qui possèdent des connaissances et une expérience qui conviennent à la situation.

Législation canadienne

Audience préliminaire -

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Glossaire de termes juridiques
Audience préliminaire
Audience pénale au cours de laquelle un magistrat détermine si l'on dispose de suffisamment de preuves pour poursuivre en justice un détenu ou pour porter l'affaire devant un grand jury en vue d’une éventuelle mise en accusation.

Législation des Etats-Unis

  1. Glossaire établi par Jack King, directeur des relations publiques et de la communication de l'Association nationale des avocats pénalistes à Washington.

Audience solennelle -

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Cours des Comptes - Juridictions financières Glossaire
Audience solennelle
Réunion de l’ensemble des magistrats de la Cour ou d’une chambre régionale et territoriale des comptes, pour l’ouverture de l’année judiciaire ou pour l’installation de nouveaux magistrats ou de magistrats changeant de grade

Législation française