Automatique

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Automatique - Adjectif

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Arrêté du 11 avril 2012 relatif à la conception des aéronefs civils qui circulent sans aucune personne à bord, aux conditions de leur emploi et sur les capacités requises des personnes qui les utilisent (NOR : DEVA1206042A) Art. 2. − Définitions liées aux aéronefs qui circulent sans personne à bord.
Pour l’application du présent arrêté, les termes ci-dessous sont employés avec les acceptions suivantes :
5. Automatique :
un aéronef télépiloté évolue de manière « automatique » si son évolution en vol a été programmée par quelque moyen que ce soit avant le début du vol ou pendant le vol et que tout ou partie du vol s’effectue sans intervention du télépilote sauf mode de commande de secours.

Législation française

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Arme à feu automatique

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Circulaire coordonnee du 29 octobre 2010 relative a l'application des dispositions legales et reglementaires relatives aux armes 2.1. Explications détaillées et exemples concernant les définitions légales
21° arme à feu automatique
toute arme à feu qui, après chaque coup tiré, se recharge automatiquement et qui peut, par une seule pression sur la détente, lâcher une rafale de plusieurs coups.
Commentaire :
  • toute arme pouvant tirer de manière automatique, même sous un autre mode, doit être considérée comme une arme à feu automatique

Législation belge

  1. L'article 2 de la loi sur les armes donne une série hétérogène de définitions de termes utilisés dans la réglementation. Des définitions figurent également dans certains arrêtés d'exécution. Ces dernières (sauf si elles sont d'intérêt général) seront examinées dans les points où il sera question des arrêtés concernés. Vous trouverez ci-dessous toutes les définitions légales, complétées lorsque c'est possible par un commentaire utile. La numérotation utilisée est celle de la loi.

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8 JUIN 2006. - Loi réglant des activités économiques et individuelles avec des armes. Article 2
Pour l'application de la présente loi et de ses arrêtés d'exécution, l'on entend par :
21° " armes à feu automatique " :
" toute arme à feu qui, après chaque coup tiré, se recharge automatiquement et qui peut, par une seule pression sur la détente, lâcher une rafale de plusieurs coups''

Législation belge

Arme à répétition automatique

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Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif Chapitre Ier : Dispositions générales, Section 1 : Définitions, Article 1
Au sens du présent décret, on entend par :
I. - Armes par nature et munitions :
Arme à répétition automatique :
toute arme qui, après chaque coup tiré, se recharge automatiquement et qui peut, par une seule pression sur la détente, lâcher une rafale de plusieurs coups ;

Législation française

Arme automatique

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Directive 91/477/CEE du Conseil, du 18 juin 1991, relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes (Journal officiel n° L 256 du 13/09/1991 p. 0051 - 0058) ANNEXE I
IV. Aux fins de la présente annexe, on entend par:
c) « arme automatique »:
toute arme à feu qui, après chaque coup tiré, se recharge automatiquement et qui peut, par une seule pression sur la détente, lâcher une rafale de plusieurs coups;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Passerelle pour l'histoire militaire du Canada Glossaire
Arme automatique
Arme de petit calibre (moins de 20 mm), tirant rapidement plusieurs coups. Ce type d’arme portative comprend les canons de DCA les plus petits, les mitrailleuses, les mitrailleuses légères et les mitraillettes. Ce type d’arme est apparu à la fin du XIXe siècle sous la forme d’une mitrailleuse. Au Canada, on utilisa une mitrailleuse Gatling pour la première fois contre les Métis, à Batoche, en 1885.

Législation canadienne

Armoire de commande d'arrêt automatique (UATP)

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FrASN.pngAutorité de sûreté nucléaire Glossaire
Armoire de commande d'arrêt automatique (UATP)
Les UATP (unités d'acquisition et de traitement pour la protection) sont situées dans les armoires de commande qui déclenchent l'arrêt automatique du réacteur en cas d'incident ou d'accident. II existe quatre UATP identiques qui font partie du système de protection du réacteur.

Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)

Distributrice automatique

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GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA)
distributrice automatique
appareil de libre-service qui distribue des aliments en vrac ou préemballés, sans devoir être réapprovisionné après chaque opération. (vending machine)''

Législation canadienne

Instrument de pesage à fonctionnement automatique

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DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-006 : INSTRUMENTS DE PESAGE À FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE

Les exigences essentielles pertinentes de l'annexe I, les exigences spécifiques de la présente annexe et les procédures d'évaluation de la conformité énumérées au chapitre I de la présente annexe s'appliquent aux instruments de pesage à fonctionnement automatique définis ci-dessous et destinés à déterminer la masse d'un corps en utilisant l'action de la pesanteur sur ce corps. DÉFINITIONS

Instrument de pesage à fonctionnement automatique
Un instrument qui détermine la masse d'un produit sans l'intervention d'un opérateur et selon un programme prédéterminé de processus automatiques caractéristiques de l'instrument.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Instrument de pesage à fonctionnement non automatique

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DIRECTIVE 2014/31/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des instruments de pesage à fonctionnement non automatique (refonte) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2) «'instrument de pesage à fonctionnement non automatique» ou «instrument»:
un instrument de pesage nécessitant l’intervention d’un opérateur au cours de la pesée;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Directive 90/384/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant l'harmonisation des législations des États membres relatives aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique (Journal officiel n° L 189 du 20/07/1990 p. 0001 - 0016) (Article premier)
On entend par instrument de pesage à fonctionnement non automatique
un instrument de pesage nécessitant l'intervention d'un opérateur au cours de la pesée

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Instrument de pesage trieur-étiqueteur à fonctionnement automatique

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DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-006 : INSTRUMENTS DE PESAGE À FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE

Les exigences essentielles pertinentes de l'annexe I, les exigences spécifiques de la présente annexe et les procédures d'évaluation de la conformité énumérées au chapitre I de la présente annexe s'appliquent aux instruments de pesage à fonctionnement automatique définis ci-dessous et destinés à déterminer la masse d'un corps en utilisant l'action de la pesanteur sur ce corps. DÉFINITIONS

Instrument de pesage trieur-étiqueteur à fonctionnement automatique (trieur-étiqueteur)
Un Instrument de pesage à fonctionnement automatique qui détermine la masse de charges discrètes préassemblées (par exemple des préemballages) ou de charges individuelles de produits en vrac.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Instrument de remplissage gravimétrique automatique

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DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-006 : INSTRUMENTS DE PESAGE À FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE

Les exigences essentielles pertinentes de l'annexe I, les exigences spécifiques de la présente annexe et les procédures d'évaluation de la conformité énumérées au chapitre I de la présente annexe s'appliquent aux instruments de pesage à fonctionnement automatique définis ci-dessous et destinés à déterminer la masse d'un corps en utilisant l'action de la pesanteur sur ce corps. DÉFINITIONS

Instrument de remplissage gravimétrique automatique
Un Instrument de pesage à fonctionnement automatique qui remplit des conteneurs avec une masse prédéterminée et pratiquement constante d'un produit en vrac.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Lave-linge automatique

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Règlement délégué (UE) n o 1061/2010 de la Commission du 28 septembre 2010 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des lave-linge ménagers Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 314 du 30/11/2010 p. 0047 - 0063) Article 2 Définitions
Outre les définitions figurant à l’article 2 de la directive 2010/30/UE, les définitions suivantes sont applicables aux fins du présent règlement:
3) "lave-linge automatique"
un lave-linge dont la charge est traitée entièrement par la machine, et qui ne nécessite à aucun moment l’intervention de l’utilisateur pendant le déroulement du programme;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Stationnement automatique -

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Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et définitions adoptés - NOR: CTNX1409657K - JORF n°0116 du 20 mai 2014 page 8294, texte n° 86 I. - Termes et définitions
stationnement automatique
  • Domaine : Automobile.
  • Définition : Dispositif qui prend en charge l'intégralité des manœuvres de stationnement, le conducteur restant présent dans le véhicule.
  • Voir aussi : aide au stationnement, stationnement assisté, voiturier automatique.
  • Équivalent étranger : full park assist.

Législation française

Système automatique d'information voyageurs

Normes
  • EN 45545-1 - 2013
Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 1 : Généralités

Trieuse pondérale de contrôle à fonctionnement automatique

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DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-006 : INSTRUMENTS DE PESAGE À FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE

Les exigences essentielles pertinentes de l'annexe I, les exigences spécifiques de la présente annexe et les procédures d'évaluation de la conformité énumérées au chapitre I de la présente annexe s'appliquent aux instruments de pesage à fonctionnement automatique définis ci-dessous et destinés à déterminer la masse d'un corps en utilisant l'action de la pesanteur sur ce corps. DÉFINITIONS

Trieuse pondérale de contrôle à fonctionnement automatique
Un trieur-étiqueteur à fonctionnement automatique répartissant des articles de masses différentes en plusieurs sousensembles en fonction de la valeur de la différence entre leur masse et le point de tri nominal.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

voiturier automatique -

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Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et définitions adoptés - NOR: CTNX1409657K - JORF n°0116 du 20 mai 2014 page 8294, texte n° 86 I. - Termes et définitions
voiturier automatique
  • Domaine : Automobile.
  • Définition : Système qui prend en charge, en l'absence du conducteur, l'intégralité des manœuvres nécessaires pour qu'un véhicule parvenu à son point d'arrivée gagne son aire de stationnement.
  • Voir aussi : stationnement assisté, stationnement automatique.
  • Équivalent étranger : valet parking.

Législation française


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Contrôles périodiques légalement requis
Pays Equipement Opération Périodicité Opérateur requis par la loi Références légales Item