Automobile

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Automobile -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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RÈGLEMENT (CEE) N° 3820/85 DU CONSEIL du 20 décembre 1985 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route SECTION PREMIÈRE - Définitions : Article premier
Aux fins du présent règlement, on entend par 2) « véhicules », les automobiles, les tracteurs, les remorques et les semi-remorques, tels que ces termes sont définis ci-après:
a) « automobile », tout véhicule, pourvu d'un dispositif mécanique de propulsion, circulant sur la route par ses propres moyens, autre que celui qui se déplace sur rails, et servant normalement au transport de voyageurs ou de marchandises;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile
Automobile
Véhicule automobile à quatre roues dans lequel peuvent prendre place au plus dix personnes, ce qui comprend les voitures de police et les voitures de course mais exclut les ambulances et les corbillards.

Législation canadienne

Automobile de programme

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Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile
Automobiles de programme
Automobiles vendues par des fabricants à des fins d'utilisation dans un parc. S'applique habituellement à des très importants parcs automobiles, comme ceux des entreprises de location de véhicules.

Législation canadienne

Concessionnaire automobile

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Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile
Concessionnaire automobile
Point de vente qui offre une (ou dans certains cas, aux États Unis, plusieurs) gamme de produits d'un fabricant et dont la clientèle se compose des consommateurs en général et des exploitants de parcs de véhicules. Il assurera aussi l'entretien et vendra des pièces de rechange pour la marque de véhicules qu'il offre. Dans certains cas, un concessionnaire peut vendre une autre gamme de produits d'un fabricant.

Législation canadienne

Point de vente automobile

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Arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments (NOR: AGRG9800344A) Article 2
Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
" Point de vente automobile " :
voiture-boutique ou tout autre moyen de transport utilisé alternativement pour le transport, le cas échéant la préparation, et pour la cession d'aliments au consommateur final à titre onéreux ou gratuit.

Législation française

Route pour automobiles

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1 DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière [et de l'usage de la voie publique. (CODE DE LA ROUTE) <AR 2003-04-04/66, art. 1, 025; En vigueur : 01-01-2004>] Art. 2.DEFINITIONS.

Pour l'application des dispositions du présent règlement :

2.4. Le terme " route pour automobiles "
désigne la voie publique dont le commencement est indiqué par le signal F 9 et dont la fin est indiquée par le signal F 11.

Législation belge