Autonome

De Qualitionnaire
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Autonome -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Assainissement autonome

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Eaux de baignade Lexique
Assainissement autonome
Dispositif de traitement des eaux usées destiné à des particuliers. En général un assainissement autonome traite les eaux usées d'une ou de quelques habitations et se compose le plus souvent d'une fosse septique suivie d'un épandage souterrain par drain.

Législation française

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eaufrance, le portail de l'eau Glossaire
Assainissement autonome
L'assainissement autonome est d'abord défini par opposition à l'assainissement par réseaux collectifs. Il s'agit de l'ensemble des filières de traitement qui permettent d'éliminer les eaux usées d'une habitation individuelle, unifamiliale, en principe sur la parcelle portant l'habitation, sans transport des eaux usées.
Une extension (plus rare) concerne le traitement des eaux usées de quelques habitations voisines sur un terrain privé. Il s'agit toujours d'assainissement autonome mais groupé. En revanche un groupement qui comporte un petit réseau de collecte et un dispositif de traitement (épandage, massif filtrant, etc...) sur terrain communal est considéré comme un assainissement collectif.

Législation française

Climatiseur terminal autonome -

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MÉMORANDUM D19-6-3, IMPORTATION DE MATÉRIELS CONSOMMATEURS D’ÉNERGIE LIGNES DIRECTRICES ET RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1. Les définitions qui suivent s’appliquent à ce mémorandum :
« climatiseur terminal autonome »
Climatiseur terminal autonome assemblé en usine :
  • a) soit qui est constitué d’un manchon mural et d’un dispositif de refroidissement distinct non groupé dans le même habillage et qui est destiné à refroidir une seule pièce;
  • b) soit qui est constitué d’un manchon mural et d’une combinaison distincte de dispositifs de chauffage et de refroidissement non groupés dans le même habillage et qui est destiné à chauffer et à refroidir une seule pièce ou zone. (packaged terminal air conditioner)

Législation canadienne

dispositif individuel spatial autonome (DISA)

dispositif individuel spatial autonome (DISA)->SmallUK.pngmanned manoeuvring unit (MMU)

dispositif individuel spatial autonome (DISA)->SmallUK.pngsimplified aid for EVA rescue (SAFER)

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Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR : CTNX1233601K I. – Termes et définitions
dispositif individuel spatial autonome
  • Abréviation : DISA.
  • Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
  • Définition : Dispositif doté de moyens de propulsion et de pilotage permettant à un spationaute d’évoluer à proximité d’un astronef en orbite.
  • Équivalent étranger : manned manoeuvring unit (MMU), simplified aid for EVA rescue (SAFER).

Législation française

Établissement affilié à une démarche qualité autonome reconnue

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QUALITÉ TOURISME™ PAR MÉTIER GLOSSAIRE
Établissement affilié à une démarche qualité autonome reconnue
structure ayant une activité dans un des domaines touristiques couverts par le plan Qualité Tourisme et inscrite dans un démarche qualité autonome reconnue pour faire reconnaître la qualité de ses prestations. Seuls les établissements non affiliés à un réseau national délégataire ou à un dispositif qualité territorial reconnu sont habilités à présenter leur candidature par l’intermédiaire de la démarche qualité autonome reconnue.

Législation française

Navigation autonome

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Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR : CTNX1233601K I. – Termes et définitions
navigation autonome

Législation française

Port autonome de Liège (PAL)

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BeWa.png Région wallonne - Glossaire
PAL
Port Autonome de Liège

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie