Autre
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Autre - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Autre bois d'industrie |
Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire |
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Législation française |
autre céréale
Guide officiel du classement des grains, 1er août 2007 glossaire |
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Législation canadienne |
Céréale principale | Autres céréales possibles |
blé | seigle, orge, avoine et triticale |
seigle | blé, orge, avoine et triticale |
orge | blé, seigle, avoine et triticale |
avoine | blé, seigle, orge et triticale |
triticale | blé, seigle, orge et avoine |
Autre déchet |
Législation applicable en Région wallonne - PERMIS d'ENVIRONNEMENT Glossaire |
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Législation belge |
Autre espèce de poisson à nageoire d'élevage |
Agence canadienne d'inspection des aliments Programme d'importation du poisson - Glossaire |
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Législation canadienne |
Autre établissement |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Autre issue traitée d'origine animale |
Ligne de conduite pour l’implémentation de l’arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif au commerce de détail de certaines denrées alimentaires d’origine animale 2.1. Définitions, 2.1.1. L’arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif au commerce de détail de certaines denrées alimentaires d’origine animale |
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Législation belge |
4 JUILLET 1996. - Arrêté royal relatif aux conditions générales et spéciales d'exploitation des abattoirs et d'autres établissements. CHAPITRE I. - Définitions et champ d'application. |
Article 1. § 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
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Législation belge |
Autre mode de présentation - |
NORME CODEX POUR LES CHAMPIGNONS COMESTIBLES SECHES (CODEX STAN 39-1981) (2. DESCRIPTION) |
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Codex Alimentarius |
Autre niveau de soins - |
Plan canadien de lutte contre la pandémie d'influenza dans le secteur de la santé Glossaire des termes et acronymes |
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Législation canadienne |
Autre objet |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Autre pesticide susceptible d'être utilisé en agriculture |
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Législation belge |
Autre produit - |
2006/855/CE: Décision de la Commission du 24 août 2006 modifiant la décision 2003/56/CE concernant les certificats sanitaires pour l'importation d'animaux vivants et de produits animaux en provenance de Nouvelle-Zélande [notifiée sous le numéro C(3708) 2006 (Journal officiel n° L 338 du 05/12/2006 p. 0045 - 0070)] ANNEXE I GLOSSAIRE |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Autres produits laitiers |
Aux fins de la présente section, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Autre substance - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Considération autre que d'ordre commercial |
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Agriculture/SPS |
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Organisation Mondiale du Commerce (OMC) |
Glossaire de la politique agricole commune |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Marmelade préparée à base de fruits autres que les agrumes |
NORME DU CODEX POUR LES CONFITURES, GELÉES ET MARMELADES (CODEX STAN 296-2009) 2 DESCRIPTION, 2.1 DÉFINITION DES PRODUITS |
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Codex Alimentarius |
Monomère ou autre substance de départ |
Règlement (UE) n o 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 3 Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |