Autre

Autre

autre bois d'industrie

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Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
autres bois d’industrie
bois destiné à la fabrication de bois de mine, de poteaux de lignes électriques ou téléphoniques, de piquets, pieux, échalas, etc. Cf. « bois d’industrie ».
Législation française

autre céréale

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Guide officiel du classement des grains, 1er août 2007 glossaire
autre céréale
Une céréale mélangée avec une autre céréale est considérée comme matière étrangère. La présence d’autres céréales influe sur la qualité à la transformation de la céréale principale.
Législation canadienne
Céréale principale Autres céréales possibles
blé seigle, orge, avoine et triticale
seigle blé, orge, avoine et triticale
orge blé, seigle, avoine et triticale
avoine blé, seigle, orge et triticale
triticale blé, seigle, orge et avoine

autre déchet

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Législation applicable en Région wallonne - PERMIS d'ENVIRONNEMENT Glossaire
Déchets ménagers, inertes, dangereux et autres déchets
Les déchets tels que définis par l'article 2 du 27 juin 1996 relatif aux déchets. . (AGW "Rubriques", art. 1.)
Législation belge

autre espèce de poisson à nageoire d'élevage

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Agence canadienne d'inspection des aliments Programme d'importation du poisson - Glossaire
Autres espèces de poisson à nageoire d'élevage
espèces de poisson à nageoire d'élevage ne présentant aucun risque relié à l'espèce même mais pouvant présenter un risque de résidus d'agents thérapeutiques.
Législation canadienne

autre établissement

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DIRECTIVE 2012/18/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2012 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, modifiant puis abrogeant la directive 96/82/CE du Conseil Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
7) «autre établissement»:
un site d'exploitation qui entre dans le champ d'application de la présente directive, ou un établissement seuil bas qui devient un établissement seuil haut, ou vice versa, le 1er juin 2015 ou après cette date, pour des raisons autres que celles mentionnées au point 5;
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

autre issue traitée d'origine animale

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Ligne de conduite pour l’implémentation de l’arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif au commerce de détail de certaines denrées alimentaires d’origine animale 2.1. Définitions, 2.1.1. L’arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif au commerce de détail de certaines denrées alimentaires d’origine animale
2. autres issues traitées d’origine animale
les extraits de viandes, les graisses animales fondues, les cretons, les farines de viande, la poudre de couenne, le sang salé ou séché, le plasma sanguin salé ou séché et les estomacs, vessies et boyaux traités
Législation belge
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4 JUILLET 1996. - Arrêté royal relatif aux conditions générales et spéciales d'exploitation des abattoirs et d'autres établissements. CHAPITRE I. - Définitions et champ d'application.
Article 1. § 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
15° autres issues traitées d'origine animale :
  • a) les extraits de viandes;
  • b) les graisses animales fondues, c'est-à-dire les graisses issues de la fonte de viandes, y compris leurs os, et destinées à la consommation humaine;
  • c) les cretons, c'est-à-dire les résidus protéiques de la fonte, après séparation partielle des graisses et de l'eau;
  • d) les farines de viande, la poudre de couenne, le sang salé ou séché, le plasma sanguin salé ou séché;
  • e) les estomacs, vessies et boyaux nettoyés, salés ou séchés et/ou chauffés;
Législation belge

autre mode de présentation

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NORME CODEX POUR LES CHAMPIGNONS COMESTIBLES SECHES (CODEX STAN 39-1981) (2. DESCRIPTION)
2.1 Définition des produits
2.1.4 Autres modes de présentation
Tout autre mode de présentation du produit est autorisé, toutefois le produit doit:
  • a) se distinguer suffisamment des autres modes de présentation énoncés dans la présente norme;
  • b) répondre à toutes les spécifications pertinentes de la présente norme, y compris celles relatives aux limites fixées aux défauts, au poids égoutté et à toute autre spécification de la présente norme applicable au mode de présentation de la norme se rapprochant le plus du mode ou des modes de présentation visés par la présente disposition;
  • c) être correctement décrit sur l'étiquette afin de ne pas tromper le consommateur ou de l'induire en erreur.
Codex Alimentarius

autre niveau de soins

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Plan canadien de lutte contre la pandémie d'influenza dans le secteur de la santé Glossaire des termes et acronymes
Autre niveau de soins
Voir aussi: Soins de courte durée, critères InterQua
Ce terme se rapporte aux soins alternatifs qui, s'ils avaient été disponibles, auraient mieux convenu à une personne dans un centre hospitalier de soins de courte durée qui ne répond pas aux critères des soins de courte durée.
Législation canadienne

autre pesticide susceptible d'être utilisé en agriculture

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28 FEVRIER 1994. - Arrêté royal relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-1994 et mise à jour au 28-04-2008) CHAPITRE I. - Définitions et dispositions générales.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
3° autres pesticides susceptibles d'être utilisés en agriculture :
  • a) (...) <AR 2003-05-22/46, art. 76, 004; En vigueur : 11-07-2003>
  • b) les mouillants, adhésifs, synergistes, phytoprotecteurs et autres adjuvants destinés à favoriser l'action des substances et préparations visées sous 2° (...) pour autant qu'ils soient mis sur le marché à cette fin; <AR 2003-05-22/46, art. 76, 004; En vigueur : 11-07-2003>
Législation belge

autre produit

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2006/855/CE: Décision de la Commission du 24 août 2006 modifiant la décision 2003/56/CE concernant les certificats sanitaires pour l'importation d'animaux vivants et de produits animaux en provenance de Nouvelle-Zélande [notifiée sous le numéro C(3708) 2006 (Journal officiel n° L 338 du 05/12/2006 p. 0045 - 0070)] ANNEXE I GLOSSAIRE
Autres produits =
tels que définis à l'article 2, point b), de la directive 77/99/CEE du Conseil
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

autres produits laitiers

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Règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement OCM unique ) Article 65 Définitions
Aux fins de la présente section, on entend par:
b) "autres produits laitiers":
tout produit laitier autre que le lait, notamment le lait écrémé, la crème de lait, le beurre, le yaourt et les fromages, qui seront traduits si nécessaire en "équivalents-lait" au moyen de coefficients à fixer par la Commission;
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 1788/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 établissant un prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers (Journal officiel n° L 270 du 21/10/2003 p. 0123 - 0136) Article 5 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) "autres produits laitiers":
tout produit laitier autre que le lait, notamment le lait écrémé, la crème de lait, le beurre, le yaourt et les fromages, qui seront traduits si nécessaire en "équivalents-lait" au moyen de coefficients à fixer selon la procédure visée à l'article 23, paragraphe 2;
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

autre substance

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Règlement (CE) n°1924/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires (Journal officiel n° L 404 du 30/12/2006 p. 0009 - 0025) Article 2 Définitions
2. Les définitions suivantes sont également applicables:
3) "autre substance":
une substance, autre qu'un nutriment, ayant un effet nutritionnel ou physiologique;
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

considération autre que d'ordre commercial

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Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Agriculture/SPS
Considérations autres que d'ordre commercial
Analogue à la multifonctionnalité. Le préambule de l'Accord sur l'agriculture désigne à titre d'exemples la sécurité alimentaire et la protection de l'environnement. Sont également cités par les membres le développement rural et l'emploi, et la lutte contre la pauvreté.
Organisation Mondiale du Commerce (OMC)
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Glossaire de la politique agricole commune
Considérations autres que d'ordre commercial:
l'accord sur l'agriculture du cycle d'Uruguay laisse beaucoup de latitude aux gouvernements en ce qui concerne des préoccupations «non commerciales» importantes telles que la sécurité alimentaire, les mesures environnementales, les adaptations structurelles, le développement rural et la lutte contre la pauvreté.
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

marmelade préparée à base de fruits autres que les agrumes

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NORME DU CODEX POUR LES CONFITURES, GELÉES ET MARMELADES (CODEX STAN 296-2009) 2 DESCRIPTION, 2.1 DÉFINITION DES PRODUITS
Marmelade préparée à base de fruits autres que les agrumes
Le produit préparé par la cuisson de fruit(s) entier(s), en morceaux ou concassés avec adjonction de denrées alimentaires conférant une saveur sucrée, telles que définies à la section 2.2, jusqu’à l’obtention d’une consistance semi-liquide ou épaisse.
Codex Alimentarius

monomère ou autre substance de départ

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Règlement (UE) n o 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
6. «monomère ou autre substance de départ»,
  • a) une substance soumise à tout type de procédé de polymérisation afin de fabriquer des polymères, ou
  • b) une substance macromoléculaire naturelle ou synthétique utilisée pour la fabrication de macromolécules modifiées, ou
  • c) une substance utilisée pour modifier des macromolécules existantes, naturelles ou synthétiques;
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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