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ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Avant projet sommaire (APS)

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Guide pour l'étude, la programmation, la conception, la réalisation et l'équipement des locaux de restauration collective ANNEXE 2, GLOSSAIRE ABREVIATIONS
APS
Avant projet sommaire.

Législation française

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Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture du Territoire de Belfort Glossaire des sigles en usage aux service Eau Environnement, service Économie Agricole, service Habitat Urbanisme, et service Ingénierie des territoires Sécurité routière
APS
Avant Projet Sommaire

Législation française

Durée de vie avant le premier entretien

Normes
  • NBN EN ISO 14713-1:2010 - Revêtements de zinc - Lignes directrices et recommandations pour la protection contre la corrosion du fer et de l'acier dans les constructions - Partie 1: Principes généraux de conception et résistance à la corrosion (ISO 14713-1:2009)
§ 3 Termes et définitions

Feu de position avant

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Directive 76/756/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques (Journal officiel n° L 262 du 27/09/1976 p. 0001 - 0031) ANNEXE I INSTALLATION DES DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE, 1. DÉFINITIONS
1.5.15. Feu de position avant
Par feu de position avant, on entend le feu servant à indiquer la présence et la largeur du véhicule vu de l'avant.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Marche en avant

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Guide de l'acheteur public pour l'équipement des cuisines de restauration collective ANNEXE 4 GLOSSAIRE
Marche en avant
En agro-alimentaire et en restauration, lors de la fabrication d'un aliment, toutes les opérations unitaires doivent se succéder dans le temps de façon séquentielle et à des emplacements différents, de la matière première jusqu'au produit fini, sans retour en arrière ou croisement des circuits : c'est le principe fondamental de la marche en avant, obligation réglementaire stricte. La nouvelle approche réglementaire prévoit cependant qu'en cas d'impossibilité de respecter cette règle d'or, il est toléré d'y déroger sous réserve de mettre en place des procédures susceptibles d'assurer un niveau de maîtrise des risques équivalent (marche en avant dans l'espace et le temps) (Guide CPRC-CFE, « De A à Z en restauration », 1999) (Voir «Liaison chaude », « Liaison différée », « Liaison froide ») .

Législation française

Références utiles

  • France
  • Luxembourg

Perpendiculaire avant

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Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions
Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
Termes de technique navale
77. «perpendiculaire avant»:
la verticale au point avant de l'intersection de la coque avec le plan du plus grand enfoncement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne