Avitaillement

De Qualitionnaire
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Avitaillement -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
Tn.png
République Tunisienne - Direction Générale des Douanes Glossaire
Avitaillement
Vivres embarqués pour la nourriture de l’équipage et des passagers d’un navire ou d’un aéronef.

Législation tunisienne
BF.png
Direction Générale des Douanes - Burkina Faso Glossaire douanier
AVITAILLEMENT
Approvisionnement en exemption de tous droits et taxes,
  • des hydrocarbures, lubrifiants, houilles, pièces de rechange, objets de gréement, produits d'entretien et matériel d'armement destinés à l'avitaillement des navires et des embarcations à l'exclusion des bateaux de plaisance ou de sport qui naviguent au-delà du dernier bureau ou poste de douane situé dans l'UEMOA.
  • des hydrocarbures, lubrifiants, pièces de rechange et produits d’entretien destinés à l'avitaillement des aéronefs qui effectuent une navigation au delà des frontières du territoire douanier de l'UEMOA ou des vols commerciaux à l'intérieur du territoire douanier de l'Union.

Législation burkinabaise
Fr.png
Guide pour l'étude, la programmation, la conception, la réalisation et l'équipement des locaux de restauration collective ANNEXE 2, DEFINITION DE QUELQUES TERMES TECHNIQUES RELATIFS A LA RESTAURATION COLLECTIVE.
Avitaillement
Action de préparer et d’acheminer des repas en plateaux, en cagettes, lors par exemple d’une prestation au profit d’un transport aérien ou ferroviaire.

Législation française

Fr.png
Le lexique douanier
Avitaillement
Provisions, carburants et fournitures diverses destinées au fonctionnement des moyens de transport aériens et maritimes ainsi qu'à l'alimentation et au confort de leurs passagers et équipages.
Un approvisionnement en exonération de taxes peut-être effectué pour les trajets internationaux.

Législation française

  1. Avertissement : les définitions contenues dans ce lexique n'ont qu'une valeur indicative et n'engagent pas juridiquement la direction générale des douanes et des droits indirects. Référez-vous aux textes en vigueurs, notamment via les Bulletins officiels des douanes.