Balle

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Balle -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Terminologie de la fabrication et De la transformation des aliments pour bétail Classes d'aliments pour bétail
Balles et criblures
Enveloppes ou autres recouvrements de graines ainsi que toutes les autres parties végétales rejetées lors de la récolte ou de la transformation.

Législation canadienne

Balle d’orge de malterie

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Règlement (UE) n ° 575/2011 de la Commission du 16 juin 2011 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE - Journal officiel n° L 159 du 17/06/2011 p. 0025 - 0065 PARTIE C Liste de matières premières pour aliments des animaux, 1. Grains de céréales et produits dérivés
Balle d’orge de malterie
Produit du nettoyage de l’orge de malterie, constitué de fractions de balle et de fines.
  • Déclarations obligatoires : Cellulose brute

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Munition à balles explosives

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Directive 91/477/CEE du Conseil, du 18 juin 1991, relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes (Journal officiel n° L 256 du 13/09/1991 p. 0051 - 0058) ANNEXE I
IV. Aux fins de la présente annexe, on entend par:
h) « munition à balles explosives »:
munition à usage militaire avec balles contenant une charge explosant lors de l'impact;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Munition à balles incendiaires

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Directive 91/477/CEE du Conseil, du 18 juin 1991, relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes (Journal officiel n° L 256 du 13/09/1991 p. 0051 - 0058) ANNEXE I
IV. Aux fins de la présente annexe, on entend par:
i) « munition à balles incendiaires »:
munition à usage militaire avec balles contenant un mélange chimique s'enflammant au contact de l'air ou lors de l'impact.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Munition à balles perforantes

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Directive 91/477/CEE du Conseil, du 18 juin 1991, relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes (Journal officiel n° L 256 du 13/09/1991 p. 0051 - 0058) ANNEXE I
IV. Aux fins de la présente annexe, on entend par:
g) « munition à balles perforantes »:
munition à usage militaire avec balles blindées à noyau dur perforant;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne