Banque

Banque -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		banque Collection de cellules, généralement des bactéries ou des levures, qui ont été transformées par des vecteurs recombinants portant un ADN provenant d'un organisme non apparenté. Voir: banque d'ADNc, banque d'expression, banque génomique.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		banque Voir: banque de gènes.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Taxe d’accise, Loi sur la ( L.R., 1985, ch. E-15 ) DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION

		2. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article, aux parties I à VIII (sauf l’article 121) et aux annexes I à IV. «banque » ("bank") Banque et banque étrangère autorisée, au sens de l’article 2 de la Loi sur les banques
		Législation canadienne

Banque à domicile -

NOUVEAUX TERMES DU VOCABULAIRE ECONOMIQUE ANNEXE V : GLOSSAIRE

		Banque à domicile Ensemble des services bancaires accessibles immédiatement de chez soi sans qu’il soit besoin de se rendre dans une agence bancaire.
		Législation française

Banque alimentaire

22 MARS 2013. - Arrêté ministériel relatif aux assouplissements des modalités d'application de l'autocontrôle et de la traçabilité dans certains établissements dans la chaîne alimentaire Article 1er. § 1er.

		Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 4° Banques alimentaires organisations caritatives qui collectent des denrées alimentaires en vue de les distribuer à des associations caritatives;
		Législation belge

Circulaire relative à la traçabilité applicable aux banques alimentaires et aux associations caritatives 4. Définitions et abréviations

		Banques alimentaires organisations caritatives qui collectent des denrées alimentaires en vue de les distribuer à des associations caritatives
		Législation belge

24 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel relatif aux assouplissements des modalités d'application de l'autocontrôle et de la traçabilité dans certaines entreprises du secteur des denrées alimentaires. Article 1.

		§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 5° Banques alimentaires organisations caritatives qui collectent des denrées alimentaires en vue de les distribuer à des associations caritatives;
		Législation belge

GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA)

		banque alimentaire désigne un organisme sans but lucratif qui a) fonctionne dans l'intention exclusive de nourrir les personnes affamées, et b) reçoit, détient, emballe, remballe ou distribue des aliments a consommer en dehors des lieux, mais ne transforme pas d'aliments. (food bank)''
		Législation canadienne

Références utiles Guide des bonnes pratiques d’hygiène de la distribution de produits alimentaires par les organismes caritatifs

Banque Carrefour

INAMI Glossaire

		Banque Carrefour La Banque Carrefour de la Sécurité Sociale gère le réseau d'échange électronique de données entre les différentes institutions de la Sécurité sociale. Elle veille à la sécurité de ces échanges et à prévenir toute utilisation abusive des données transmises.
		Législation belge

Banque carrefour de la sécurité sociale

Caisse Auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité Lexique

		Banque Carrefour de la Sécurité Sociale Cet organisme public s'occupe de l'organisation du transfert électronique de l'information entre les différentes institutions de la sécurité sociale
		Législation belge

Banque carrefour des entreprises (BCE) - Abréviation - Banque carrefour des entreprises (BCE)

[http://www.economie2.fgov.be/information_society/administrations/e-government_BE/note_strateg_inform_Etat_fr.pdf Note stratégique du Secrétaire d'Etat à l'Informatisation de l'Etat ,Peter Vanvelthoven, Novembre 2003] Abréviations utilisées et définition

		BCE Banque Carrefour des Entreprises
		Législation belge

Banque centrale

Directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. (Journal officiel n° L 177 du 30/06/2006 p. 0001 - 0200) Article 4

		Au sens de la présente directive, on entend par: 23) "banques centrales": sauf mention contraire, inclut également la Banque centrale européenne;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

ECONOMIE USA EN BREF Glossaire

		Banque centrale principale autorité monétaire d’un pays, responsable d’activités essentielles telles que l’émission de monnaie et la régulation du crédit.
		Législation des Etats-Unis

Banque centrale européenne (BCE)

Banque Nationale de Belgique Glossaire

		Banque centrale européenne (BCE) La BCE est au centre du Système européen de banques centrales (SEBC) et de l’Eurosystème et elle est dotée de la personnalité juridique en vertu du droit communautaire. Elle assure la mise en œuvre des tâches confiées à l’Eurosystème et au SEBC, par ses activités propres ou par celles des banques centrales nationales, conformément aux statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne. La BCE est administrée par le Conseil des gouverneurs, par le Directoire, ainsi que par un troisième organe de décision, le Conseil général.
		Législation belge

Banque centrale du Luxembourg Glossaire

		Banque centrale européenne (BCE) : La BCE est au centre du Système européen de banques centrales (SEBC) et de l'Eurosystème. Elle est dotée de la personnalité juridique en vertu du droit communautaire. Elle assure la mise en oeuvre des tâches confiées à l'Eurosystème et au SEBC, soit par ses activités propres, conformément aux statuts du SEBC et de la BCE, soit par l'intermédiaire des banques centrales nationales.
		Législation luxembourgeoise

Banque centrale nationale

Orientation de la Banque centrale européenne du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) - Journal officiel n° L 352 du 13/12/2006 p. 0001 - 0090) ANNEXE 2 GLOSSAIRE

		Banque centrale nationale (BCN) [National central bank (NCB)]: dans le présent document, la banque centrale d’un État membre de l’UE ayant adopté la monnaie unique conformément au Traité.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Banque combinatoire

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		banque combinatoire Plusieurs nouvelles combinaisons (constituées de région codante d'une chaîne lourde et d'une chaîne légère d'immunoglobuline) qui sont générées lorsqu'une banque de chaînes lourdes est combinée par appariement aléatoire avec une banque de chaînes légères. Ces constructions sont propagées par un vecteur et leurs produits géniques criblés, pour obtenir des nouvelles propriétés d'affinité.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Banque commerciale

ECONOMIE USA EN BREF Glossaire

		Banque commerciale banque qui offre un large éventail de comptes de dépôt, notamment comptes chèques, comptes d’épargne et comptes de dépôts à terme, et qui étend ses prêts aux particuliers et aux entreprises – contrairement aux banques d’investissement telles que les maisons de courtage, qui s’occupent généralement de la vente d’actions de sociétés et d’obligations de collectivités locales.
		Législation des Etats-Unis

Banque communautaire d'antigènes et de vaccins

Directive 2003/85/CE du Conseil du 29 septembre 2003 établissant des mesures communautaires de lutte contre la fièvre aphteuse, abrogeant la directive 85/511/CEE et les décisions 84/531/CEE et 91/665/CEE et modifiant la directive 92/46/CEE (Journal officiel n° L 306 du 22/11/2003 p. 0001 - 0087) Article 2 Définitions

		Aux fins de la présente directive, on entend par: t) "banque communautaire d'antigènes et de vaccins", des locaux appropriés désignés conformément à la présente directive pour l'entreposage des réserves communautaires d'antigènes antiaphteux inactivés concentrés en vue de la production de vaccins antiaphteux et de médicaments vétérinaires immunologiques (vaccins) reconstitués à partir de ces antigènes et autorisés conformément à la directive 82/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif aux médicaments vétérinaires(39);
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Banque communautaire de vaccins

Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (Journal officiel n° L 010 du 14/01/2006 p. 0016 - 0065) Article 2 Définitions

		Aux fins de la présente directive: 25) "banque communautaire de vaccins" des locaux appropriés affectés conformément à l'article 58, paragraphe 1, à l'entreposage des réserves communautaires de vaccins contre l'influenza aviaire;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Banque d'ADNc

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		banque d'ADNc Collection de clones d'ADNc.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

banque d'ADN complémentaire

banque d'ADN complémentaire->cDNA library

banque d'ADN complémentaire->complementary DNA library

Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1223306K - JORF n°0134 du 10 juin 2012 page 9874 texte n° 42 I. Termes et définitions

		banque d'ADN complémentaire Forme abrégée : banque d'ADNc. Domaine : Biologie/Biochimie et biologie moléculaire. Définition : Collection de fragments d'ADN complémentaire ne comprenant que l'ADN codant, clonés dans des vecteurs tels que des phages ou des plasmides. Voir aussi : ADN complémentaire, bactériophage, banque génomique, plasmide, vecteur. Équivalent étranger : cDNA library, complementary DNA library. Attention : Cette publication annule et remplace celle du terme « banque de gènes » au Journal officiel du 22 septembre 2000.
		Législation française

Banque d'expression -

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		banque d'expression Banque d'ADNc pour laquelle la cellule hôte bactérienne est modifiée génétiquement afin d'exprimer les transgènes. Voir: banque.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1223306K - JORF n°0134 du 10 juin 2012 page 9874 texte n° 42 I. Termes et définitions

		banque d'expression Domaine : Biologie/Biochimie et biologie moléculaire. Définition : Collection de gènes ou de fragments de gènes, clonés dans des vecteurs, qui portent des séquences de régulation permettant leur expression après introduction dans une cellule hôte. Voir aussi : cellule hôte, vecteur. Équivalent étranger : expression library.
		Législation française

Banque d'expression de peptides

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		banque d'expression de peptides Collection de molécules peptidiques produites par des cellules recombinantes, dans lesquelles les séquences d'acides aminés sont différentes.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Banque de cellules

Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE

		Banque de cellules Banque de cellules primaire une culture de cellules répartie en récipients en une seule opération, traitée de manière à assurer l'uniformité et conservée de façon à assurer sa stabilité. Une banque de cellules primaire est habituellement conservée à une température égale ou inférieure à - 70°C. Banque de cellules de travail une culture de cellules dérivée de la banque de cellules primaire et destinée à être utilisée dans la préparation de cultures cellulaires de production. Système de banques de cellules dans un système de banques de cellules, les lots successifs d'un produit sont fabriqués par culture dans des cellules dérivées de la même banque de cellules primaire. Un certain nombre de récipients de la banque de cellules primaire est utilisé pour préparer une banque de cellules de travail. Le système de banques de cellules est validé à un niveau de passage ou pour un nombre de doublements de population supérieur à ce qui est atteint pendant la production de routine.
		Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Banque de cellules primaire

• Voir banque de cellules.

Banque de cellules de travail

• Voir banque de cellules.

Banque de clones

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		banque de clones Voir: banque de gènes.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Banque de connaissances -

Vocabulaire de l'éducation (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0920625K - JORF n°0222 du 25 septembre 2009, texte n° 94 I. ― Termes et définitions

		banque de connaissances Domaine : Éducation-Formation. Définition : Base de données qui rassemble des ressources mises à disposition par un réseau à des fins d'information, de formation ou de recherche. Voir aussi : gestion du savoir. Équivalent étranger : knowledge pool.
		Législation française

Banque de cornées

Office fédéral de la santé publique (OFSP) Glossaire

		Banque de cornées Organisme chargé de la conservation et de l’attribution réglementées de cornées à des fins de transplantation.
		Législation suisse

Banque de devises

Commission d’étude des biens juifs, rapport final Glossaire

		Banque de devises, Devisenbanken Banques qui ont reçu de l’Administration militaire allemande l’autorisation de conserver et de commercer les devises et valeurs étrangères. Durant l’Occupation, une première centralisation des avoirs financiers juifs s’opéra auprès de ces organismes.
		Législation belge

Banque de gènes -

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		banque de gènes 1. Localisation physique où des collections de matériel génétique sous forme de graines, tissus ou cellules reproductrices végétales ou animales sont conservées. 2. Banque de gène de plantes vivantes: équipement établi pour la conservation et la maintenance ex situ des plantes individuelles, en employant des techniques horticoles. Utilisée pour les espèces ayant des graines récalcitrantes, ou pour la propagation d'un clone ayant une importance agronomique, ex: les variétés de pommes. 3. Collection de fragments d'ADN clonés issus d'un seul génome. La banque idéale doit contenir des clones représentatifs de toutes les séquences d'ADN génomique du génome. 4. Voir: banque.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Service Canadien des Forêts Glossaire

		Banque de gènes Installation de conservation ex situ permettant de stocker du matériel génétique de plusieurs espèces sous la forme de pollen, de graines ou de cultures de tissus. Désigne également une base de données publique renfermant des séquences d'ADN.
		Législation canadienne

Banque de gènes de plantes vivantes

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		banque de gènes de plantes vivantes Voir: banque de gènes.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Banque de saut

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		banque de saut Voir: saut sur le chromosome, clonage positionnel.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Banque de sang de cordon ombilical

Voir notre dossier Bioéthique

Banque de semences -

Ressources naturelles Canada Glossaire

		Banque de semences Lieu d'entreposage des semences de plantes rares ou de variétés obsolètes.
		Législation canadienne

Banque de tissus

Office fédéral de la santé publique (OFSP) Glossaire

		Banque de tissus Organisme chargé de la conservation de tissus (humains) utilisés à des fins médicales (transplantations).
		Législation suisse

Banque des règlements internationaux (BRI)

		Législation belge
		Banque Nationale de Belgique Glossaire
		Banque des règlements internationaux (BRI) Organisation financière internationale ayant pour but principal la promotion de la coopération entre les banques centrales des pays industrialisés. La BRI sert de « banque des banques centrales ».

Banque Européenne d'Investissement (BEI)

Sénat Le glossaire de l'Union européenne

		BEI Banque européenne d'investissements
		Législation française

Glossaire des sigles

		BEI Banque européenne d'Investissement
		Législation française

Banque génomique -

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		banque génomique Banque de clones spécifiquement construite à partir de fragments de restriction de l'ADN génomique d'un organisme.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1223306K - JORF n°0134 du 10 juin 2012 page 9874 texte n° 42 I. Termes et définitions

		banque génomique Domaine : Biologie/Biochimie et biologie moléculaire. Définition : Collection de fragments d'ADN codant et non codant issus du génome complet d'un organisme et clonés dans des vecteurs tels que des phages, des plasmides ou des chromosomes artificiels. Voir aussi : bactériophage, banque d'ADN complémentaire, plasmide, vecteur. Équivalent étranger : genomic library. Attention : Cette publication annule et remplace celle du terme « banque de gènes » au Journal officiel du 22 septembre 2000.
		Législation française

Banque Hydro

DIREN Auvergne Glossaire

		Banque Hydro Banque nationale thématique de référence de l’hydrométrie quantitative française. Des renseignements complémentaires sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.rnde.tm.fr/francais/frame/bagen.htm
		Législation française

Banque mondiale

Direction Générale des Douanes - Burkina Faso Glossaire douanier

		BANQUE MONDIALE Organisation internationale créée à Bretton Woods en 1944 afin d'aider à la reconstruction et au développement des pays qui en sont membres. Elle est l'une des principales sources mondiales d'aide au développement.
		Législation burkinabaise

Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique, Avenue Terrasson de Fougère - Abidjan Plateau - Adresse: BP V 98 Côte d'Ivoire Glossaire et sigles

		Banque mondiale Le Groupe de la Banque mondiale comprend la Banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD), la Société financière internationale (SFI), l'Association internationale de développement (AID), le Centre international de règlement des différends, l'Agence multilatérale de garantie des investissements (MIGA). L'usage désigne souvent la BIRD et l'AID du nom de Banque mondiale. La Banque possède un capital apporté par les pays membres et emprunte sur les marchés internationaux de capitaux. Elle finance des projets sectoriels, publics ou privés, à destination des pays en développement et en transition.
		Assemblée Nationale de Côte d'Ivoire

Banque nationale d’accès aux données sur les eaux souterraines (ADES)

Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement, Commissariat général au Développement durable Glossaire

		Ades Ades est une banque nationale d’accès aux données sur les eaux souterraines. Celle-ci rassemble sur un site Internet public (www.ades.eaufrance.fr) des données quantitatives et qualitatives relatives aux eaux souterraines.
		Législation française

Observatoire des Résidus de Pesticides (ORP) Sigles

		ADES Banque nationale d’accès aux données sur les eaux souterraines
		Législation française

Banque Nationale de Belgique (BNB)

Références utiles LOI DU 22 FÉVRIER 1998 FIXANT LE STATUT ORGANIQUE DE LA BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE

Lippman-Rosenthal Bank (LIRO)

		Législation belge
		Commission d’étude des biens juifs, rapport final Glossaire
		Lippman-Rosenthal Bank (LIRO) Banque à l’origine juive située à Amsterdam où l’occupant allemand centralisa, à partir de 1941, les devises, les valeurs, les objets en or, argent et platine, les pierres précieuses, e.a. de provenance juive néerlandaise.

Modèle de banque centrale correspondante (MBCC)

Orientation de la Banque centrale européenne du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) - Journal officiel n° L 352 du 13/12/2006 p. 0001 - 0090) ANNEXE 2 GLOSSAIRE

		Modèle de banque centrale correspondante (MBCC) [Correspondent central banking model (CCBM)]: mécanisme institué par le Système européen de banques centrales en vue de permettre aux contreparties une utilisation transfrontière des actifs remis en garantie. Dans le MBCC, les banques centrales nationales assurent les unes pour les autres la fonction de conservateur. Cela signifie que chaque banque centrale nationale tient un compte-titres au nom de chacune des autres banques centrales nationales (et de la BCE).
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Banque centrale du Luxembourg Glossaire

		Modèle de la banque centrale correspondante (MBCC) : Modèle élaboré par le Système européen de banques centrales en vue de permettre aux contreparties de la zone euro d'obtenir un crédit de la banque centrale du pays dans lequel elles sont établies en utilisant une garantie déposée dans un autre pays. Dans le MBCC, la banque centrale nationale assure la fonction de conservateur pour les autres banques centrales nationales par rapport aux titres déposés dans son système national de règlements des opérations sur titres.
		Législation luxembourgeoise

Système de banque de cellules

• Voir banque de cellules.

Système européen de banques centrales (SEBC)

Orientation de la Banque centrale européenne du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) - Journal officiel n° L 352 du 13/12/2006 p. 0001 - 0090) ANNEXE 2 GLOSSAIRE

		Système européen de banques centrales (SEBC) [European System of Central Banks (ESCB)]: système composé de la Banque centrale européenne (BCE) et des banques centrales nationales des États membres de l’UE. Il convient de souligner que les banques centrales nationales des États membres n’ayant pas adopté la monnaie unique conformément au Traité conservent leurs prérogatives dans le domaine de la politique monétaire conformément à leur législation nationale et ne participent donc pas à la conduite de la politique monétaire de l’Eurosystème.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Banque centrale du Luxembourg Glossaire

		Système européen de banques centrales (SEBC) Système constitué de la Banque centrale européenne (BCE) et des banques centrales nationales (BCN) des 27 États membres, c'est-à-dire qu'il comprend, outre les membres de l'Eurosystème, les BCN des États membres qui n'ont pas adopté l'euro et qui ne participent donc pas à la conduite de la politique monétaire de l'Eurosystème.
		Législation luxembourgeoise