Base

Base

UE-i.png
Union européenne
Fr-i.png
La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Sommaire

Dernière modification : RiskManager - 23/10/2018 (89627)

Base

FAO-i.png
Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture
base
Un des constituants de nucléosides, de nucléotides et d'acides nucléiques. Quatre bases différentes sont trouvées dans l'ADN natif: les purines A (adénine) G (guanine), les pyrimidines C (cytosine) et T (thymine, le nom courant de 5-methyluracile). Dans l'ARN, T est remplacé par U (uracile).
Voir: paire de base.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
FAO-i.png
Utilisation des fourrages grossiers en régions chaudes (Étude FAO :Production et santé animales :135) Glossaire
Alcalis, bases:
Composés chimiques, inorganique (minérale) ou organique, à pH basique. Les acides leurs sont opposés en matière de pH. La soude (NaOH) est une base inorganique forte, l'ammoniac (NH3) est une base organique faible. Leur force caractérise leur aptitude à neutraliser un milieu acide et vice-versa.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
UE-i.png
Observatoire Européen des Drogues et des Toxicomanies Petit glossaire de termes chimiques et biochimiques
Base
Substance azotée, parfois appelée alcaloïde lorsqu’elle est dérivée de matériel végétal, qui réagit avec des acides pour former un sel. De nombreuses bases sont insolubles dans l’eau mais solubles dans les solvants organiques.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Ca-i.png
Les biofondations Glossaire
Base
Un des constituants de nucléosides, de nucléotides et d'acides nucléiques. Quatre bases différentes sont trouvées dans l'ADN natif: les purines A (adénine) G (guanine), les pyrimidines C (cytosine) et T (thymine, le nom courant de 5-methyluracile). Dans l'ARN, T est remplacé par U (uracile).

Législation canadienne
Ca-i.png
Glossaire de biotechnologie végétale à l'intention des médias
Base
Composant des nucléotides, les éléments constitutifs de l'ADN. Les quatres bases de l'ADN sont représentées par les lettres A, T, G et C, qui peuvent former une paire de bases.

Législation canadienne
Ca-i.png
Service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) Le lexique
Base
Se dit d'une substance chimique pouvant libérer un ion hydroxyde (OH-). Le degré de basicité est mesuré en unité de pH variant de 7 à 14, où 7 est neutre et 14 très basique. Selon le SIMDUT, une substance appartient à la catégorie des matières corrosives si son pH est égal ou supérieur à 11,5 en absence de données spécifiques.

Législation canadienne

SmallUK-i.png base->air base

Ca-i.png
Inventaire forestier du Canada (Canfi) 2001 Glossaire
base: [air base]
Distance séparant deux points de vue consécutifs .
Aussi, distance entre le centre de deux photographies juxtaposées .
Voir rapport base/hauteur de vol, point de vue.

Législation canadienne

adjuvant pour produits à base de farine

Be-i.png
2 SEPTEMBRE 1985. _ Arrêté royal relatif aux adjuvants pour produits à base de farine.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
Adjuvant pour produits à base de farine :
la denrée alimentaire destinée à être utilisée en tant qu'ingrédient subsidiaire dans les produits à base de farine, en vue d'exercer dans ceux-ci un effet technologique particulier et constituée soit d'une matière grasse comestible émulsionnée ou non, utilisée seule, soit du mélange de deux ou plusieurs denrées alimentaires mentionnées dans au moins deux des classes a, b ou c :
  • a) matières grasses comestibles émulsionnées ou non,
  • b) miel, sucres;
  • c) amidons et fécules alimentaires.
L'adjuvant pour produit à base de farine peut contenir, en outre, une ou plusieurs des denrées alimentaires suivantes :
  • _ pour les adjuvants destinés à tous les produits à base de farine :farine;lait, conserves de lait;caseïne, caseïnates;maltodextrines, maltose;farine de malt, extrait de malt, farine de légumineuses;gluten;levure séchée;eau potable;sel;
  • _ en outre, pour les adjuvants destinés aux produits à base de farine autres que le pain, les produits de la boulangerie autres que le pain et les produits de la boulangerie fine :protéines végétales;poudre de sérum de lait exempte de nitrates et de nitrites;gélatine;
  • _ en outre, pour les adjuvants destinés exclusivement aux produits de la pâtisserie, de la biscuiterie et au pain d'épices :les poudres à lever;

Législation belge

année de base

Ca-i.png
Normes - Ouvrages routiers Lexique
Année de base
Conception routière. Année à laquelle toutes les données d’un projet sont rapportées.

Législation canadienne

apéritif à base de vin

UE-i.png
Règlement (CEE) n° 1601/91 du Conseil, du 10 juin 1991, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles (Journal officiel n° L 149 du 14/06/1991 p. 0001 - 0009) Article 2
1. Aux fins du présent règlement, on entend, par:
a) vin aromatisé:
la boisson
  • - obtenue à partir de vins définis à l'annexe I points 12 à 18 du règlement (CEE) no 822/87 (11), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1325/90 (12), à l'exception du vin de table « retsina », et éventuellement additionnés de moûts de raisins, de moûts de raisins partiellement fermentés et/ou de moûts de raisins frais mutés à l'alcool, définis par la législation communautaire,
  • - ayant fait l'objet d'une addition d'alcool telle que définie à l'article 3 point d),
  • - ayant subi une aromatisation à l'aide de:
  • - substances aromatisantes naturelles et/ou de préparations aromatisantes naturelles telles que définies à l'article 1er paragraphe 2 points b) i) et c) de la directive 88/388/CEE. Sans préjudice des dispositions plus restrictives du paragraphe 2, l'emploi des substances et préparations identiques aux naturelles, telles que définies à l'article 1er paragraphe 2) point b) ii) de la directive précitée, peut être autorisé dans certains cas certaines conditions selon la procédure prévue à l'article 14
  • et/ou
  • - d'herbes aromatiques et/ou d'épices et/ou de denrées alimentaires sapides,
  • - ayant subi généralement une édulcoration et, sauf exceptions prévues au paragraphe 2, une éventuelle coloration avec le caramel,
  • - ayant un titre alcoométrique volumique acquis minimal égal ou supérieur à 14,5 % vol et maximal inférieur à 22 % vol et un titre alcoométrique volumique total minimal égal ou supérieur à 17,5 % vol. Toutefois, pour les produits qui, en application du paragraphe 5, portent la mention « sec » ou « extra sec », le titre alcoométrique volumique total minimal est fixé à 16 % vol et à 15 % vol respectivement;
les vins utilisés dans l'élaboration d'un vin aromatisé, avant d'avoir fait l'objet de l'enrichissement, doivent être présents dans le produit fini dans une proportion non inférieure à 75 %. Sans préjudice des dispositions prévues à l'article 5, le titre alcoométrique volumique naturel minimal des produits mis en oeuvre est celui prévu à l'article 18 paragraphe 1 du règlement (CEE) no 822/87;
la dénomination « vin aromatisé » peut être remplacée par celle de « apéritif à base de vin ». L'emploi du terme « apéritif » dans ce contexte ne préjuge pas l'emploi de ce terme pour définir des produits ne relevant pas du champ d'application du présent règlement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

base analogue

FAO-i.png
Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture
base analogue
Base purique ou pyrimidique non-naturelle ayant une structure légèrement différente des bases normales, mais qui peut être incorporée dans les acides nucléiques. Les bases analogues sont souvent mutagènes.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

base azotée

FAO-i.png
Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture
base azotée
Les purines (adénine et guanine) et les pyrimidines (cytosine, et thymine ou uracile) qui sont présents dans l'ADN et l'ARN.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
UE-i.png
Observatoire Européen des Drogues et des Toxicomanies Petit glossaire de termes chimiques et biochimiques
Base azotée
Substance d’origine synthétique ou naturelle dont la structure contient un ou plusieurs atomes d’azote d’amine et qui agit comme une base.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

base d'aéronautique navale (BAN)

Fr-i.png
Le vocabulaire "Marine nationale"
Base d'aéronautique navale (BAN)
Base aérienne de la marine.

Législation française

base d’imposition

Bj-i.png
REPUBLIQUE DU BENIN, ASSEMBLEE NATIONALE, PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT, QUATRIEME LEGISLATURE GLOSSAIRE DES TERMES USUELS EN FINANCES PUBLIQUES
Base d’imposition
valeur à laquelle est appliquée le tarif de l’impôt pour obtenir la somme due par une personne imposée.

Gouvernement du Benin

base d'imposition prévisionnelle

Fr-i.png
La Documentation Fiscale Lexique
Bases d'imposition prévisionnelles
Bases notifiées aux collectivités territoriales et aux EPCI pour leur permettre de voter les taux des quatre taxes directes locales.
Elles sont appelées « prévisionnelles », car elles sont notifiées aux élus en février de l'année d'imposition. Sauf pour la CFE, il s'agit de bases rapprochées non définitives, calculées avant l'achèvement des travaux de mise à jour.
L'écart entre bases prévisionnelles et bases effectives doit être le plus réduit possible pour ne pas fausser les décisions prises par les élus.

Législation française

base de connaissance

Fr-i.png
Schéma directeur des espaces numériques de travail Glossaire Version 1.0
Base de connaissance
Base contenant des informations pertinentes pour faciliter le diagnostic et la résolution d’incidents

Législation française

base de défense

Fr-i.png
Le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale Glossaire
Base de défense
environ 90 bases de défense vont être créées. Elles auront pour mission essentielle d'assurer l'administration générale et le soutien commun des formations implantées dans leur secteur de responsabilité administrative. Chaque BDD accueillera l’ensemble des organismes du personnel civil et militaire du ministère dans un secteur géographique donné. Ce secteur pourra recouvrir une ou plusieurs communes proches les unes des autres, dans un rayon de 30 km. La BDD pourra être interarmées. Les sites retenus devront pouvoir constituer des bassins de vie attractifs pour les militaires et leurs familles.

Législation française

base de données

SmallUK-i.png base de données->database

OMS-i.png
Surveillance STEPS de l'OMS Partie 7 : Glossaire et références, 7-1-1 Section 1 : Glossaire des termes utilisés dans STEPS
Base de données
Ensemble structuré et organisé permettant le stockage de grandes quantités d'informations afin d'en faciliter l'exploitation (ajout, mise à jour, recherche de données). Une base de données se traduit physiquement par un ensemble de fichiers sur disque. STEPS utilise le logiciel Microsoft Access.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)
Ca-i.png
Industrie Canada - Solutions pour la Fabrication de pointe Glossaire
Base de données (Database) :
Ensemble structuré de données, indépendantes d'une application.

Législation canadienne
Ca-i.png
Inventaire forestier du Canada (Canfi) 2001 Glossaire
base de données: [database]
Groupe de données représentant des informations .

Législation canadienne
Ca-i.png
Statistique Canada - Les statistiques : le pouvoir des données Glossaire
Base de données
Liste structurée et ordonnée de fait ou de renseignements qui est habituellement produite par ordinateur.

Législation canadienne
Fr-i.png
Code de la Propriété Intellectuelle, Partie législative, Première partie : La propriété littéraire et artistique Livre Ier : Le droit d'auteur, Titre Ier : Objet du droit d'auteur
Article L112-3
On entend par base de données
un recueil d'oeuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen.

Législation française

Fr-i.png
Glossaire des termes du référentiel du B2i
Base de données
Ensemble d'informations organisées dont le but est de rendre des contenus interrogeables par l'usage de descripteurs ou de mots-clés.

Législation française

Ma-i.png
Royaume du Maroc, Haut Commissariat au Plan, Portail du Centre National de Documentation Glossaire
Base de données / قاعدة معطيات :
Ensemble de données logiquement reliées entre elles et accessibles au moyen d’un logiciel spécialisé.

Législation belge

base de données européenne de référence sur le cycle de vie (ELCD)

UE-i.png
2013/179/UE: Recommandation de la Commission du 9 avril 2013 relative à l’utilisation de méthodes communes pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l’ensemble du cycle de vie 10. ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS
ELCD
Base de données européenne de référence sur le cycle de vie

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

base de données d'images

Ca-i.png
Numérisez vos collections, Planification et mise en œuvre de projets de numérisation Glossaire
base de données d'images
Ensemble organisé de fichiers d'image, dont le stockage et l'extraction sont réalisés à l'aide d'un logiciel spécialisé.

Législation canadienne

base de données lexicale

FAO-i.png
Normes pour la gestion de l'information agricole Glossaire
Base de données lexicale
Base de connaissances relatives à un sous-ensemble de mots du vocabulaire d'une langue naturelle. Une composante d'un lexique est une ontologie terminologique dont les types de concept représentent les sens des mots contenu dans le lexique. Un lexique peut aussi fournir des informations complémentaires sur la syntaxe, l'orthographe, la prononciation et l'usage des mots.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

SmallUK-i.png Base de données orientée objets->Object-oriented database

Ca-i.png
Industrie Canada - Solutions pour la Fabrication de pointe Glossaire
Base de données orientée objets (Object-oriented database) :
Base de données qui sert à stocker des objets, et forme le noyau des technologies orientées objets, c'est-à-dire celles qui combinent les données et les références aux procédures suivies pour effectuer des opérations avec ces données.

Législation canadienne


SmallUK-i.png base de données spatiales->spatial database

Ca-i.png
Inventaire forestier du Canada (Canfi) 2001 Glossaire
base de données spatiales (SIG): spatial database
Ensemble de données à référence géographique interreliées emmagasinées sans redondance inutile et utilisé à des fins diverses, dans un système d'information géographique .
Voir système d'information géographique, pointé géographiquement.

Législation canadienne

base de données sur les produits

UE-i.png
RÈGLEMENT (UE) 2017/1369 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2017 établissant un cadre pour l'étiquetage énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
25) «base de données sur les produits»
un recueil de données concernant les produits qui est organisé de manière systématique et qui comprend une partie accessible au public destinée au consommateur, sur laquelle les informations relatives aux paramètres d'un produit donné sont accessibles par des moyens électroniques, un portail en ligne à des fins d'accessibilité et une partie relative à la conformité, répondant à des critères précis d'accessibilité et de sécurité;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

base de données terminologique

FAO-i.png
Normes pour la gestion de l'information agricole Glossaire
Base de données terminologique
Ensemble d'une ou plusieurs collections d'informations relatives aux termes et à leur utilisation sous forme électronique. Une base de données terminologique peut couvrir un ou plusieurs domaines.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

base de données WHOIS (WHOIS)

Ca-i.png
Freinons le pourriel : Créer un Internet plus fort et plus sécuritaire, Rapport du Groupe de travail sur le pourriel, Mai 2005 Glossaire
Base de données WHOIS (WHOIS)
Service Internet utilisé pour demander des renseignements sur les domaines et les réseaux d'Internet. N'a pas été universellement mise en œuvre.

Législation canadienne

base de gomme à mâcher (copolymère anhydre du méthoxyéthène (oxyde de méthyle et de vinyle) et du furane-2,5-dione (anhydride maléique))

UE-i.png
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/2470 DE LA COMMISSION du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 30.12.2017, p. 72) Tableau 2: Spécifications
Nouveaux aliments autorisés
Base de gomme à mâcher [copolymère anhydre du méthoxyéthène (oxyde de méthyle et de vinyle) et du furane-2,5-dione (anhydride maléique)]
  • Description/Définition:
Le copolymère du méthoxyéthène et du furane-2,5-dione est un copolymère anhydre du méthoxyéthène (oxyde de méthyle et de vinyle) et du furane-2,5-dione (anhydride maléique).

Poudre fluide blanche à blanc cassé.


Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

base de gomme à mâcher (monométhoxypolyéthylèneglycol)

UE-i.png
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/2470 DE LA COMMISSION du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 30.12.2017, p. 72) Tableau 2: Spécifications
Nouveaux aliments autorisés
Base de gomme à mâcher (monométhoxypolyéthylèneglycol)
  • Description/Définition:
Le nouvel ingrédient alimentaire est un polymère synthétique (brevet no WO2006016179). Il est constitué de polymères ramifiés composés de monométhoxypolyéthylène glycol (MPEG) greffé sur du polyisoprène greffé par anhydride maléique (PIP-g-MA), et de MPEG n'ayant pas réagi (moins de 35 % en poids).

Il a une couleur blanche à blanc cassé.

  • No CAS: 1246080-53-4
  • Caractéristiques:

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

base de l'arbre

Ca-i.png
Ressources naturelles Canada Insectes et maladies des forêts du Canada, Lexique
Base de l'arbre
Partie de l'arbre comprenant les 25 premiers cm de tronc.

Législation canadienne


SmallUK-i.png base de lancement pour missile non protégée->soft missile base

base de lancement pour missile non protégée

OTAN-i.png
OTAN/RUSSIE SANS CLASSIFICATION PARTIE 2 Termes et Définitions Nucléaires OTAN et OTAN-Russie APPENDICE 1
base de lancement pour missile non protégée
Base de lancement de campagne pour missiles dont la protection contre une explosion nucléaire n'est pas assurée (AAP-6).
(soft missile base - незащищенная ракетная база)

Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN/NATO)


SmallUK-i.png base de Lewis->Lewis base

base de Lewis

Fr-i.png
Vocabulaire des termes généraux de la chimie - NOR : CTNX0104711K - Journal officiel du 18 avril 2001
base de Lewis
  • Domaine : Chimie.
  • Définition : Entité moléculaire, ou l'espèce chimique correspondante, capable de fournir un doublet d'électrons.
  • Note : Une base de Lewis est donc capable de réagir avec un acide de Lewis pour former un adduit par mise en commun du doublet de la base. On peut citer comme exemples l'ammoniac et l'oxyde de diéthyle.
  • Voir aussi : acide de Lewis, adduit, liaison de coordination, nucléophile.
  • Équivalent étranger : Lewis base.

Législation française

base de sondage

OMS-i.png
Surveillance STEPS de l'OMS Partie 7 : Glossaire et références, 7-1-1 Section 1 : Glossaire des termes utilisés dans STEPS
Base de sondage
Liste, carte ou caractérisation théorique des unités de la population visée par une enquête; c'est le moyen par lequel on sélectionnera les répondants. Il peut s'agir par exemple d'un annuaire téléphonique ou d'un répertoire de la ville, de la liste des membres d'une association ou d'un groupement en particulier. Pour que l'échantillon soit représentatif de la population, la base de sondage doit comprendre une seule fois tous les membres de cette population (ou sous population), ne doit pas inclure des personnes n'en faisant pas partie et doit être à jour.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)
Ca-i.png
Statistique Canada - Les statistiques : le pouvoir des données Glossaire
Base de sondage
Liste, carte ou caractérisation théorique des unités de la population visée par une enquête; c'est le moyen par lequel on sélectionnera les répondants. Il peut s'agir par exemple d'un annuaire téléphonique ou d'un répertoire de la ville, de la liste des membres d'une association ou d'un groupement en particulier.

Législation canadienne

base des répertoires des personnes physiques (BRPP)

FrINSEE-i.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Base des répertoires des personnes physiques / BRPP
L'Insee tient à jour le répertoire national d'identification des personnes physiques (RNIPP) et le fichier général des électeurs (FE), tous deux gérés au sein d'un même système d'information : la base des répertoires des personnes physiques (BRPP). Ces missions, encadrées par de nombreux textes réglementaires, mettent l'Insee au centre de la gestion, pour l'administration, des répertoires des personnes : certifier des états civils des individus, attribuer le numéro d'inscription au répertoire (NIR) - communément appelé "numéro de sécurité sociale" - assurer qu'un électeur n'est inscrit que sur une seule liste électorale et qu'il n'est pas privé de son droit de vote, etc.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

base documentaire

base effective

Fr-i.png
La Documentation Fiscale Lexique
Bases effectives
Total des bases imposables comprises dans le rôle général et, le cas échéant, dans les rôles manuels primitifs.

Législation française

base élèves académique

Fr-i.png
Schéma directeur des espaces numériques de travail Glossaire Version 1.0
Base élèves académique
Base de données académique qui regroupe les informations sur tous les élèves scolarisés dans le second degré (public et privé).

Législation française

base-ilôts

FrINSEE-i.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Base-îlots
La base-îlots est une base de données géographiques constituée et commercialisée conjointement par l'Insee et l'IGN. Il en existe une version 1990 et 1999 (années des deux derniers recensements de la population) Cette base de données peut se définir comme un fond de plan numérisé de la voirie associé aux îlots définis par l'Insee. Elle contient des éléments topographiques et toponymiques, des informations sur la largeur des voies (simulant les façades), sur les numéros aux extrémités des façades (quatre par tronçon) et des symboles facilitant le repérage sur le terrain (rivières, églises, jardins...).

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

base légale

UE-i.png
Commission européenne > Programmation financière et Budget Glossaire
base légale :
il s'agit en règle générale d'un texte légal fondé sur un article du traité conférant des compétences à la Communauté dans un domaine politique spécifique et exposant les conditions à respecter pour exercer ces compétences, notamment sur le plan de l'exécution budgétaire. Certains articles du traité autorisent la Commission à entreprendre des actions nécessitant des dépenses, en l'absence d'un acte législatif plus spécifique (voir l'annexe V de l'accord interinstitutionnel du 6 mai 1999).

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

base permanente des équipements / BPE

FrINSEE-i.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Base permanente des équipements / BPE
La base permanente des équipements (BPE) est réalisée par l'Insee depuis les données de l'année 2007. Élaborée à partir de différentes sources administratives actualisées chaque année, cette base répertorie un large éventail d'équipements et de services rendus à la population. La BPE couvre les domaines des services, marchands ou non, des commerces, de la santé et de l'action sociale, de l'enseignement et du tourisme. La localisation fine des équipements et de la population, au niveau de la commune et des îlots regroupés pour l'information statistique (IRIS), permet de calculer des distances (entre communes équipées et non équipées par exemple), d'étudier la concentration spatiale des équipements, de mettre en rapport les équipements et leurs utilisateurs potentiels

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

SmallUK-i.png base photographique->photo base

Ca-i.png
Inventaire forestier du Canada (Canfi) 2001 Glossaire
base photographique (photogrammétrie): [photo base]
Longueur de la base telle qu'elle apparaît sur une photographie . Distance qui sépare, dans l'espace, les points de vue de deux clichés d'une série de photographies aériennes verticales .

Législation canadienne

base prévisionnelle

Fr-i.png
Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État Glossaire
Bases prévisionnelles
Bases notifiées par les services du Trésor public aux collectivités territoriales et EPCI pour leur permettre de voter le taux des taxes directes locales.
Elles sont appelées "prévisionnelles" car il s'agit de bases approchées non définitives, calculées avant l'achèvement des travaux de mise à jour. Elles sont notifiées aux élus en février de l'année d'imposition.

Législation française

cocktail à base de vin

UE-i.png
Règlement (CEE) n° 1601/91 du Conseil, du 10 juin 1991, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles (Journal officiel n° L 149 du 14/06/1991 p. 0001 - 0009) Article 2
4. Définitions des catégories des cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles dont la dénomination peut:
  • - remplacer la dénomination « cocktail aromatisé de produits viti-vinicoles » dans l'État de production,
  • - être utilisée comme complément à la dénomination « cocktail aromatisé de produits viti-vinicoles » dans les autres États membres:
a) Cocktail à base de vin:
la boisson aromatisée dont
  • "- la proportion de moût de raisins concentré n'excède pas 10 % du volume total du produit fini,""
  • - la teneur en sucres, exprimée en sucre inverti est inférieure à 80 grammes par litre.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

débit de base

Fr-i.png
DIREN Auvergne Glossaire
Débit de base
Partie du débit fournie par la vidange des réserves du bassin, notamment celle des réserves souterraines. En dehors des périodes de pluie ou de fonte nivale, c’est la seule composante du débit des cours d’eau et elle se confond avec le débit de tarissement.

Législation française

donnée de base

UE-i.png
Règlement (Euratom) n° 302/2005 de la Commission du 8 février 2005 relatif à l'application du contrôle de sécurité d'Euratom - Déclaration du Conseil et de la Commission (Journal officiel n° L 054 du 28/02/2005 p. 0001 - 0071) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
20) "données de base",
les données, enregistrées lors des mesures ou des étalonnages ou utilisées pour obtenir des relations empiriques, qui identifient la matière nucléaire et déterminent les données concernant le lot; les données de base englobent le poids des composés, les facteurs de conversion appliqués pour déterminer le poids de l'élément, le poids spécifique, la concentration de l'élément, les abondances isotopiques, la relation entre les lectures volumétrique et manométrique et la relation entre le plutonium produit et l'énergie produite;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

dureté du métal de base

Normes
  • NBN EN ISO 898-1/AC - 2013
Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier au carbone et en acier allié - Partie 1: Vis, goujons et tiges filetées de classes de qualité spécifiées - Filetages à pas gros et filetages à pas fin + Rectificatif technique 1 (ISO 898-1:2013/Cor 1:2013)
Normes
  • NBN EN ISO 898-5 - 2012
Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier au carbone et en acier allié - Partie 5: Vis sans tête et éléments de fixation filetés similaires de classes de dureté spécifiées - Filetages à pas gros et filetages à pas fin (ISO 898-5:2012)

effet de base

Lu-i.png
Banque centrale du Luxembourg Glossaire
Effet de base :
Dans l'analyse conjoncturelle on explique souvent l'évolution des taux de variation annuelle d'une variable par des « effets de base ». On est en présence d'un effet de base lorsque l'évolution du taux annuel d'une variable d'un mois t au mois t+1 varie non pas en raison d'une variation du niveau de la variable du mois t au mois t+1, mais plutôt en raison de l'évolution du niveau d'il y a 12 mois.

Législation luxembourgeoise

explant de base

Be-i.png
BeWa-i.png 15 juillet 2008. – Décret relatif au Code forestier (M.B. du 12/09/2008, p. 47631) Art. 3.
Au sens du présent Code il faut entendre par:
explant de base
fragment d’organe ou de tissu prélevé sur un arbre sélectionné et conservé in vitro en vue de multiplications végétatives ultérieures;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie


SmallUK-i.png fonctionnement en base->base load operation

fonctionnement en base

Fr-i.png
Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
fonctionnement en base (langage professionnel)
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Exploitation des réacteurs.
  • Définition : Production continue d’énergie électrique par une tranche nucléaire fonctionnant à puissance constante (en général à la puissance nominale du réacteur).
  • Équivalent étranger : base load operation.
  • Source : Journal officiel du 18 juin 2004.

Législation française

grandeur de base

Fr-i.png
Métrologie Française GRANDEURS ET UNITÉS
Grandeur de base, f :
Grandeur d'un sous-ensemble choisi par convention dans un système de grandeurs donné de façon à ce qu'aucune grandeur du sous-ensemble ne puisse être exprimée en fonction des autres.
Notes
  • Le sous-ensemble mentionné dans la définition est appelé l'ensemble des grandeurs de base.
  • Les grandeurs de base sont considérées comme mutuellement indépendantes puisqu'une grandeur de base ne peut être exprimée par un produit de puissances des autres grandeurs de base.
  • On peut considérer la grandeur "nombre d'entités" comme une grandeur de base dans tout système de grandeurs.

Législation française

jus de fruits à base de concentré

Fr-i.png
Décret no 2013-1049 du 21 novembre 2013 modifiant le décret no 2003-838 du 1er septembre 2003 pris pour l’application de l’article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne les jus de fruits et certains produits similaires destinés à l’alimentation humaine - NOR : EFIC1323617D A N N E X E I - DÉNOMINATIONS, DÉFINITIONS DES PRODUITS ET CARACTÉRISTIQUES
I. Définitions
b) Jus de fruits à base de concentré :
Le produit obtenu par reconstitution du jus de fruits concentré défini au point 2, avec de l’eau potable répondant aux critères établis par la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine.
La teneur en matière sèche soluble du produit fini correspond à la valeur Brix minimale du jus reconstitué, spécifiée à l’annexe V.
Si un jus à base de concentré est obtenu à partir d’un fruit ne figurant pas à l’annexe V, la valeur Brix minimale du jus reconstitué équivaut à la valeur Brix du jus extrait à partir du fruit utilisé pour produire le concentré.
Les arômes, les pulpes et les cellules obtenus par des moyens physiques appropriés à partir de fruits de la même espèce peuvent être restitués au jus de fruits à base de concentré.
Le jus de fruits à base de concentré est préparé selon des processus de fabrication appropriés qui préservent les caractéristiques physiques, chimiques, organoleptiques et nutritionnelles essentielles d’un type moyen de jus des fruits dont il provient.
Le mélange de jus de fruits et/ou de jus de fruits concentré avec de la purée de fruits et/ou de la purée de fruits concentrée est autorisé dans la production de jus de fruits à base de concentré.

Législation française

lait destiné à la fabrication de produits à base de lait

UE-i.png
Directive 92/46/CEE du Conseil, du 16 juin 1992, arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché de lait cru, de lait traité thermiquement et de produits à base de lait (Journal officiel n° L 268 du 14/09/1992 p. 0001 - 0032) Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2) «lait destiné à la fabrication de produits à base de lait»:
soit du lait cru destiné à la transformation, soit du lait liquide ou congelé, obtenu à partir de lait cru, ayant ou non été soumis à un traitement physique autorisé, tel qu'un traitement thermique ou une thermisation, et ayant ou non été modifié dans sa composition, à condition que ces modifications soient limitées à l'addition et/ou à la soustraction des constituants naturels du lait;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

matériel de base

Be-i.png
BeBC-i.png 22 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits CHAPITRE Ier. - Objet et définitions

Art. 2. Aux fins du présent arrêté, on entend par :

matériels de base
les matériels de multiplication qui :
  • a) ont été produits selon des méthodes généralement admises en vue du maintien de l'identité de la variété, y compris les caractéristiques pomologiques pertinentes, et en vue de la prévention des maladies, et qui proviennent directement de matériels initiaux ou descendent de matériels initiaux par voie végétative en un nombre d'étapes connu;
  • b) sont destinés à la production de matériels certifiés;
  • c) satisfont aux prescriptions spécifiques applicables aux matériels de base, établies en application de l'article 5, et
  • d) lors d'une inspection officielle, ont été reconnus comme satisfaisant aux conditions énoncées aux points a), b) et c) ;

Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale
Be-i.png
BeWa-i.png 15 juillet 2008. – Décret relatif au Code forestier (M.B. du 12/09/2008, p. 47631) Art. 3.
Au sens du présent Code il faut entendre par:
12° matériel de base:
  • a) source de graines: les arbres situés dans une zone de récolte de graines;
  • b) peuplement: une population délimitée d’arbres dont la composition est suffisamment uniforme;
  • c) verger à graines: une plantation isolée ou gérée de manière à prévenir ou à réduire les pollinisations extérieures en vue de récoltes fréquentes et abondantes de graines;
  • d) clone: un groupe d’individus issu à l’origine d’un individu unique par multiplication végétative, par exemple par bouturage, micropropagation, greffe, marcottage ou division;
  • e) mélange clonal: un mélange, dans des proportions déterminées de clones identifiés.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

marmelade préparée à base de fruits autres que les agrumes

CODEX-i.png
NORME DU CODEX POUR LES CONFITURES, GELÉES ET MARMELADES (CODEX STAN 296-2009) 2 DESCRIPTION, 2.1 DÉFINITION DES PRODUITS
Marmelade préparée à base de fruits autres que les agrumes
Le produit préparé par la cuisson de fruit(s) entier(s), en morceaux ou concassés avec adjonction de denrées alimentaires conférant une saveur sucrée, telles que définies à la section 2.2, jusqu’à l’obtention d’une consistance semi-liquide ou épaisse.

Codex Alimentarius

matériel de multiplication de base

UE-i.png
[http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CONSLEG:1968L0193:20050714:FR:PDF DIRECTIVE DU CONSEIL du 9 avril 1968 concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne (68/193/CEE)] Article 2
1.Au sens de la présente directive, on entend par:
E. Matériels de multiplication de base:
les matériels de multiplication
a) qui ont été produits sous la responsabilité de l'obtenteur selon des méthodes généralement admises en vue du maintien de l'identité de la variété et, le cas échéant, du clone, ainsi qu'en vue de la prévention des maladies, et qui proviennent directement de matériels de multiplication initiaux par voie végétative;
b) qui sont destinés à la production de matériels de multiplication certifiés;
c) qui répondent aux conditions prévues aux annexes I et II pour les matériels de multiplication de base, et
d) pour lesquels il a été constaté, lors d'un examen officiel, que les conditions précitées ont été respectées.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

médicament à base de plantes

UE-i.png
Directive 2004/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 modifiant, en ce qui concerne les médicaments traditionnels à base de plantes, la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain (Journal officiel n° L 136 du 30/04/2004 p. 0085 - 0090) Article premier
La directive 2001/83/CE est modifiée comme suit.
1) À l'article 1er, les points suivants sont ajoutés:
"30) médicament à base de plantes
tout médicament dont les substances actives sont exclusivement une ou plusieurs substances végétales ou préparations à base de plantes ou une association d'une ou de plusieurs substances végétales ou préparations à base de plantes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

modèle toxicocinétique à base physiologique

UE-i.png
RÈGLEMENT (UE) N°260/2014 DE LA COMMISSION du 24 janvier 2014 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, le règlement (CE) n°440/2008 établissant des méthodes d’essai conformément au règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) ANNEXE - 7) TOXICOCINÉTIQUE - Appendice - Définitions
Modélisation systémique (modèle toxicocinétique à base physiologique, à base pharmacocinétique, pharmacocinétique à base physiologique, à base biologique, etc.) :
modèle abstrait utilisant le langage mathématique pour décrire le comportement d’un système.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

plat cuisiné à base de viande

UE-i.png
Directive 92/5/CEE du Conseil du 10 février 1992 portant modification et mise à jour de la directive 77/99/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande et modifiant la directive 64/433/CEE (Journal officiel n° L 057 du 02/03/1992 p. 0001 - 0026) Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
c) plats cuisinés à base de viande:
produits à base de viande correspondant à des préparations culinaires, cuites ou précuites, et conditionnés et conservés par le froid;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be-i.png
4 JUILLET 1996. - Arrêté royal relatif aux conditions générales et spéciales d'exploitation des abattoirs et d'autres établissements. CHAPITRE I. - Définitions et champ d'application.
Article 1. § 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
14° plats cuisinés à base de viande
produits à base de viande correspondant à des préparations culinaires, cuites ou précuites, et conditionnés et conservés par le froid;

Législation belge

préparation à base de céréales

UE-i.png
Règlement (UE) n ° 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids et abrogeant la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) n ° 41/2009 et (CE) n ° 953/2009 de la Commission Article 2 Définitions

2. De plus, on entend par:

e) «préparation à base de céréales»,
une denrée alimentaire:
  • i) destinée à satisfaire les besoins particuliers des nourrissons en bonne santé pendant la période de sevrage, ainsi que ceux des enfants en bas âge en bonne santé, comme complément à leur alimentation et/ou en vue de leur adaptation progressive à une alimentation normale; et
  • ii) appartenant à l’une des catégories suivantes:
  • — les céréales simples qui sont ou doivent être reconstituées avec du lait ou d’autres liquides nutritifs appropriés,
  • — les céréales à complément protéinique qui sont ou doivent être reconstituées avec de l’eau ou tout autre liquide exempt de protéines,
  • — les pâtes à faire bouillir dans de l’eau ou dans d’autres liquides appropriés,
  • — les biscottes et les biscuits à utiliser tels quels, ou écrasés, avec de l’eau, du lait ou d’autres liquides appropriés;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

prix de base

Fr-i.png
Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
prix de base
montant que le producteur reçoit de l’acheteur par unité de bien ou de service produite, diminué des impôts sur les produits et augmenté des subventions sur les produits. Le prix de base exclut les frais de transport facturés séparément.

Législation française

FrINSEE-i.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Prix de base
Montant que le producteur reçoit de l'acheteur par unité de bien ou de service produite, diminué des impôts sur les produits et augmenté des subventions sur les produits. Le prix de base exclut les frais de transport facturés séparément.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

production au prix de base

FrINSEE-i.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Production au prix de base (agriculture)
La valeur de la production au prix de base est égale à la valeur de la production hors subventions augmentée des subventions sur les produits (directement liées à la production).

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

produit à base de colostrum

UE-i.png
Règlement (CE) n° 1662/2006 de la Commission du 6 novembre 2006 modifiant le règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 320 du 18/11/2006 p. 0001 - 0010) (SECTION IX: LAIT CRU, COLOSTRUM, PRODUITS LAITIERS ET PRODUITS À BASE DE COLOSTRUM)
Aux fins de la présente section:
2) Les mots "produits à base de colostrum"
désignent les produits résultant de la transformation du colostrum ou de la transformation ultérieure de ces produits transformés.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

produit à base de crustacés

OIE-i.png
Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.)
Aux fins du Code aquatique :
Produits à base de crustacés
désigne les crustacés frais, les crustacés entiers transformés ou les produits consommables à base de crustacés qui ont été soumis à un traitement soit par la cuisson, soit par la dessiccation, le salage, le saumurage, le fumage ou la congélation.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

produit à base de farine

Be-i.png
2 SEPTEMBRE 1985. Arrêté royal relatif aux adjuvants pour produits à base de farine.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
Produits à base de farine
les produits répondant à la définition des pains, les produits de la boulangerie autres que le pain, les produits de la boulangerie fine, ainsi que les produits de la pâtisserie, les produits de la biscuiterie, les produits de la biscotterie, le pain d'épices;

Législation belge

adjuvant pour produits à base de farine

Be-i.png
2 SEPTEMBRE 1985. _ Arrêté royal relatif aux adjuvants pour produits à base de farine.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
Adjuvant pour produits à base de farine :
la denrée alimentaire destinée à être utilisée en tant qu'ingrédient subsidiaire dans les produits à base de farine, en vue d'exercer dans ceux-ci un effet technologique particulier et constituée soit d'une matière grasse comestible émulsionnée ou non, utilisée seule, soit du mélange de deux ou plusieurs denrées alimentaires mentionnées dans au moins deux des classes a, b ou c :
  • a) matières grasses comestibles émulsionnées ou non,
  • b) miel, sucres;
  • c) amidons et fécules alimentaires.
L'adjuvant pour produit à base de farine peut contenir, en outre, une ou plusieurs des denrées alimentaires suivantes :
  • _ pour les adjuvants destinés à tous les produits à base de farine :farine;lait, conserves de lait;caseïne, caseïnates;maltodextrines, maltose;farine de malt, extrait de malt, farine de légumineuses;gluten;levure séchée;eau potable;sel;
  • _ en outre, pour les adjuvants destinés aux produits à base de farine autres que le pain, les produits de la boulangerie autres que le pain et les produits de la boulangerie fine :protéines végétales;poudre de sérum de lait exempte de nitrates et de nitrites;gélatine;
  • _ en outre, pour les adjuvants destinés exclusivement aux produits de la pâtisserie, de la biscuiterie et au pain d'épices :les poudres à lever;

Législation belge

produit à base de lait

UE-i.png
Directive 92/46/CEE du Conseil, du 16 juin 1992, arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché de lait cru, de lait traité thermiquement et de produits à base de lait (Journal officiel n° L 268 du 14/09/1992 p. 0001 - 0032) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
4) «produits à base de lait»:
les produits laitiers, c'est-à-dire les produits dérivés exclusivement du lait, étant donné que des substances nécessaires pour leur fabrication peuvent être ajoutées pourvu que ces substances ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un quelconque des constituants du lait et les produits composés de lait, c'est-à-dire les produits dont aucun élément ne se substitue ou ne tend à se substituer à un constituant quelconque du lait et dont le lait ou un produit laitier est une partie essentielle, soit par sa quantité, soit par son effet caractérisant ces produits;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be-i.png
10 JANVIER 2001. - Arrêté royal instituant la définition des produits laitiers de ferme. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2001 et mise à jour au 20-07-2006) Article 1.
Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
Produit à base de lait :
les produits laitiers, c'est-à-dire les produits dérivés exclusivement du lait, étant donné que les substances nécessaires pour leur fabrication peuvent être ajoutées pourvu que ces substances ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un quelconque des constituants du lait et les produits composés de lait, c'est-à-dire les produits dont aucun élément ne se substitue ou ne tend à se substituer à un constituant quelconque du lait et dont le lait ou un produit laitier est une partie essentielle, soit par sa quantité, soit par son effet caractérisant ces produits;

Législation belge

produit à base de surimi

CODEX-i.png
Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
Aux fins du présent code, on entend par:
2.5 Surimi congelé
Produits à base de surimi
Gamme de produits à base de surimi auxquels on a ajouté des ingrédients et des arômes, tels que la «gelée de surimi» et les simili fruits de mer.

Codex Alimentarius

produit à base de viande

OIE-i.png
OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) (CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.)
Pour l'application du Code terrestre :
Produits à base de viande
désigne les viandes qui ont été soumises à un traitement modifiant de façon irréversible leurs caractéristiques organoleptiques et physico-chimiques.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
UE-i.png
2010/75/: Décision de la Commission du 5 février 2010 concernant une participation financière de l’Union à un programme coordonné de surveillance à effectuer dans les États membres sur la prévalence de Listeria monocytogenes dans certaines denrées alimentaires prêtes à être consommées (Journal officiel n° L 037 du 10/02/2010 p. 0055 - 0069) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
6) "produits à base de viande",
les produits à base de viande tels que définis à l’annexe I, point 7.1, du règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale [11];

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Rectificatif au règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (JO L 139 du 30.4.2004) (ANNEXE I, DÉFINITIONS)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
7. PRODUITS TRANSFORMÉS
7.1. «produits à base de viande» :
les produits transformés résultant de la transformation de viandes ou de la transformation de produits ainsi transformés, de sorte que la surface de coupe à coeur permet de constater la disparition des caractéristiques de viande fraîche;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Directive 92/5/CEE du Conseil du 10 février 1992 portant modification et mise à jour de la directive 77/99/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande et modifiant la directive 64/433/CEE (Journal officiel n° L 057 du 02/03/1992 p. 0001 - 0026) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) produits à base de viande:
les produits qui ont été élaborés à partir de viande ou avec de la viande qui a subi un traitement tel que la surface de coupe à coeur permet de constater la disparition des caractéristiques de viande fraîche.
Toutefois, ne sont pas considérés comme produits à base de viande:
  • i) les viandes n'ayant subi qu'un traitement par le froid, ces viandes continuant à relever des règles des directives visées au point d)
  • ii) les produits relevant de la directive 88/657/CEE du Conseil, du 14 décembre 1988, établissant les exigences relatives à la production et aux échanges de viandes hachées, de viandes en morceaux de moins de cent grammes et de préparations de viandes, et modifiant les directives 64/433/CEE, 71/118/CEE et 72/462/CEE;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be-i.png
4 JUILLET 1996. - Arrêté royal relatif aux conditions générales et spéciales d'exploitation des abattoirs et d'autres établissements. CHAPITRE I. - Définitions et champ d'application.
Article 1. § 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
13° produits à base de viande
les produits qui ont été élaborés à partir de viande ou avec de la viande qui a subi un traitement tel que la surface de coupe à coeur permet de constater la disparition des caractéristiques de viande fraîche.
Toutefois, ne sont pas considérés comme produits à base de viande :
  • a) les viandes n'ayant subi qu'un traitement par le froid;
  • b) les viandes hachées et les préparations de viandes;
  • c) viandes séparées mécaniquement;
  • d) autres issues traitées d'origine animale.

Législation belge
CH-i.png
Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine animale du 23 novembre 2005 (Etat le 25 mai 2009) Chapitre 2 Viande, Section 1 Définitions, Art. 3
4 Par produits à base de viande,
on entend les produits obtenus par transformation de la viande, de préparations de viande ou de produits à base de viande, et dont on peut dire que, lorsqu’on les coupe par le milieu, la surface de coupe ne présente plus les caractéristiques propres à la viande.

Législation suisse

produit à fumer à base de plantes

UE-i.png
Directive 2014/40/UE du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac et des produits connexes, et abrogeant la directive 2001/37/CE Article 2 Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

15) «produit à fumer à base de plantes»,
un produit à base de végétaux, de plantes aromatiques ou de fruits, ne contenant pas de tabac et pouvant être consommé au moyen d’un processus de combustion;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

produit de base

UE-i.png
Règlement (CE) n° 800/1999 de la Commission du 15 avril 1999 portant modalités communes d'application du régime des restitutions à l'exportation pour les produits agricoles (Journal officiel n° L 102 du 17/04/1999 p. 0011 - 0052) (Article 2)
1. Pour l'application du présent règlement, on entend par:
a) - "produits":
les produits énumérés à l'article 1er et les marchandises,
  • - "produits de base":
les produits destinés à être exportés après transformation en produits transformés ou en marchandises; les marchandises destinées à être exportées après transformation sont également considérées comme des produits de base,
  • - "produits transformés":
les produits obtenus par la transformation de produits de base et auxquels s'applique une restitution à l'exportation,
  • - "marchandises":
les marchandises reprises à l'annexe B du règlement (CE) no 1222/94 de la Commission(32)

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

temps de base

Fr-i.png
Vocabulaire des sports (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - JORF n°0281 du 4 décembre 2011 page 20556, texte n° 129 - NOR: CTNX1129710K I. ― Termes et définitions
temps de base
  • Domaine : Sports/Sports d'hiver-Ski.
  • Définition : Moyenne des temps réalisés par des ouvreurs accrédités pour effectuer le parcours d'une épreuve, qui permet de juger par comparaison le niveau d'un candidat à un test de performance.
  • Note : Le temps réalisé par chaque ouvreur est pondéré en fonction de son classement fédéral.
  • Voir aussi : classement fédéral, ouvreur.
  • Équivalent étranger : base time, reference time.

Législation française

valeur au prix de base

Fr-i.png
Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
valeur au prix de base
la production étant évaluée au prix de base et les consommations intermédiaires au prix d’acquisition, la valeur ajoutée ne contient pas les impôts sur les produits, mais elle inclut les subventions sur les produits ; elle est ainsi évaluée au prix de base.

Législation française

Voir également sur Qualitionnaire by AQTE sprl