Bassin
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Bassin - Substantif masculin singulier - {{{3}}} | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire |
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Législation canadienne |
eaufrance, le portail de l'eau Glossaire |
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Législation française |
DGCCRF - Sécurité des produits industriels et des services - Aires de jeux Définitions |
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Législation française |
Aménagement des bassins versants |
Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) | ||
Aménagement durable des montagnes Glossaire | |
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Bassin d'emploi |
Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire |
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Législation française |
Bassin de décantation |
17 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux carrières et à leurs dépendances. 3. Glossaire destiné à la compréhension du présent guide de bonne pratique. |
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Législation belge |
Bassin de forage |
Ontario - Ministère des richesses naturelles - Les ressources en pétrole, en gaz et en sel Glossaire |
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Législation canadienne |
Bassin de réception |
Comptes de l’environnement et des ressources Glossaire |
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Législation canadienne |
bassin de suppression de pression
Commission canadienne de sûreté nucléaire Glossaire du nucléaire et du rayonnement |
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Législation canadienne |
Bassin de vie - |
Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire |
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Législation française |
Direction régionale de l’Equipement d'Ile-de-France, Annexes Glossaire |
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Législation française |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Bassin de vie et autonomie |
Diagnostics Territoriaux Glossaire |
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Législation française |
bassin du puits humide
Commission canadienne de sûreté nucléaire Glossaire du nucléaire et du rayonnement |
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Législation canadienne |
Bassin hydrogéologique - |
Service de Prévisons des Crues et de l'hydrométrie du bassin de la Dordogne (CRUDOR) Définitions des termes |
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Législation française |
Bassin hydrographique - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
27 MAI 2004. - Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. TITRE II. - Définitions. |
Art. D2. Pour l'application du présent livre, on entend par :
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Législation belge |
- ↑ (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005)
- ↑ (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif : DRW 2006-07-19/54. Une version consolidée de ce texte est consultable gratuitement sur l'internet dans la base de données Wallex).
Comptes de l’environnement et des ressources Glossaire |
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Législation canadienne |
Ressources naturelles Canada Glossaire |
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Législation canadienne |
Observatoire du Saint-Laurent - St. Lawrence Observatory Glossaire |
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Législation canadienne |
Ontario - Ministère de l'environnement Glossaire |
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Législation canadienne |
Service de Prévisons des Crues et de l'hydrométrie du bassin de la Dordogne (CRUDOR) Définitions des termes |
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Législation française |
eaufrance, le portail de l'eau Glossaire |
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Législation française |
Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire |
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Législation française |
LOI N°62/2008 DU 10/09/2008 FIXANT LES RÈGLES D'UTILISATION, DE CONSERVATION, DE PROTECTION ET DE GESTION DES RESSOURCES EN EAU Article 2 : Définitions |
Législation rwandaise |
Sous-bassin hydrographique - |
LOI N°62/2008 DU 10/09/2008 FIXANT LES RÈGLES D'UTILISATION, DE CONSERVATION, DE PROTECTION ET DE GESTION DES RESSOURCES EN EAU Article 2 : Définitions |
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Législation rwandaise |
Bassin hydrographique wallon - |
27 MAI 2004. - Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. TITRE II. - Définitions. |
Art. D2. Pour l'application du présent livre, on entend par :
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Législation belge |
- ↑ (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005)
- ↑ (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif : DRW 2006-07-19/54. Une version consolidée de ce texte est consultable gratuitement sur l'internet dans la base de données Wallex).
Bassin versant |
Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1. |
Aux fins du Code aquatique | ||
Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) |
Développement durable Glossaire © OCDE |
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Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) |
Ministère des Ressources en Eau Glossaire |
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Législation algérienne (Secrétariat Général du Gouvernement) |
Agence de bassin versant de la rivière du Nord (Abrinord) Lexique |
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Législation canadienne |
- ↑ Illustration d'un bassin versant Modifié de Office québécois de la langue française (2003) Le Grand dictionnaire terminologique. Québec
Comptes de l’environnement et des ressources Glossaire |
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Législation canadienne |
Institut de Technologie Alimentaire - Québec Glossaire |
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Législation canadienne |
Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire |
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Législation canadienne |
Les aventures de Rafale Glossaire |
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Législation canadienne |
De la source au robinet : Guide d’application de l’approche à barrières multiples pour une eau potable saine, Conseil canadien des ministres de l’environnement Glossaire |
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Législation canadienne |
Guide d’identification des fleurs d’eau de cyanobactéries "Comment les distinguer des végétaux observés dans nos lacs et nos rivières" |
Glossaire
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Législation canadienne |
- ↑ Guide édité par : M. Blais (auteur), Québec: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, 2006
- ↑ Résumé: ce document vise à sensibiliser les citoyens à la problématique des cyanobactéries. Il cherche aussi à expliquer ce qu’est une fleur d’eau, et surtout à les reconnaître sur le terrain
Ontario - Ministère de l'environnement Glossaire |
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Législation canadienne |
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Législation française |
Observatoire des Résidus de Pesticides (ORP) Le glossaire / Les définitions |
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Législation française |
eaufrance, le portail de l'eau Glossaire |
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Législation française |
Document d'objectifs – NATURA 2000 BIENNE-TACON-FLUMEN Glossaire |
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Législation française |
DIREN Auvergne Glossaire |
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Législation française |
- ↑ Dernière mise à jour : 30 juin 2006
Service de Prévisons des Crues et de l'hydrométrie du bassin de la Dordogne (CRUDOR) Définitions des termes |
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Législation française |
Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire |
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Législation française |
Commission administrative de bassin |
eaufrance, le portail de l'eau Glossaire |
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Législation française |