Biocarburant

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Biocarburants

Biocarburant

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DIRECTIVE 2009/28/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, les définitions de la directive 2003/54/CE s’appliquent.
Les définitions suivantes s’appliquent également:
i) «biocarburant»:
un combustible liquide ou gazeux utilisé pour le transport et produit à partir de la biomasse;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Glossaire de la politique agricole commune
Biocarburant:
il s'agit d'un carburant obtenu par un processus biologique (par opposition à un processus géologique). Le biocarburant peut se présenter sous une forme solide, liquide ou gazeuse. Parmi les biocarburants, on trouve notamment le bois, le biodiesel et le bioéthanol.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Stratégie nationale de la Belgique pour la Biodiversité 2006-2016 Glossaire
Biocarburants
carburants pour le transport produits à partir des matières d'alimentation tirées de la biomasse (e.a.matières organiques).

Législation belge
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Les biofondations Glossaire
Biocarburant / Biocombustible
Un combustible ou carburant qui est produit à partir de matières biologiques, procurant une source d´énergie renouvelable issue de la biomasse, soit de végétaux et de déchets agricoles, forestiers, animaux et alimentaires. L´éthanol et le biodiesel en sont deux exemples.

Législation canadienne
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Les aventures de Rafale Glossaire
Biocarburant :
Carburant produit à partir de la biomasse pour faire de la bioénergie. Il est utilisé dans le domaine du transport (automobiles, camions).

Législation canadienne
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Grenelle Environnement : contexte et actions publiques Glossaire (mardi 9 octobre 2007)
Biocarburant
Carburant provenant de plantes cultivées (tournesol, betterave, colza...).

Législation française

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Vocabulaire du pétrole et du gaz (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0710514K, JORF n°168 du 22 juillet 2007 page 12390, texte n° 40 I. - Termes et définitions
biocarburant, n.m.
  • Domaine : Pétrole et gaz/Raffinage.
  • Définition : Carburant constitué de dérivés industriels tels que les gaz, alcools, éthers, huiles et esters obtenus après transformation de produits d'origine végétale ou animale.
  • Équivalent étranger : biofuel.
  • Attention : Cette publication annule et remplace celle du Journal officiel du 12 janvier 1999.

Législation française

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Direction Générale de l'Énergie et du Climat Lexique
Biocarburants
Les biocarburants proviennent de plantes cultivées ( tournesol, betterave, colza…). Les produits obtenus sont l'ETBE (Ethyl tertio butyl éther) et les EMHV (Esters méthyliques d'huiles végétales).
Les biocarburants sont utilisés lorsqu'ils sont introduits dans les carburants traditionnels : l'ETBE est introduit dans les essences et les EMHV sont introduits dans le gazole et le fioul domestique.
En 2005, les quantités de biocarburants mis en vente ont été de 228 879 tonnes d'ETBE et à 368 487 tonnes d'EMHV."
Pour en savoir plus, les enjeux des biocarburants en France.

Législation française

biocarburants présentant un faible risque d’induire des changements indirects dans l’affectation des sols

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Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides (NOR : TRER1817333A) Art. 1er.
Les définitions suivantes sont rajoutées à l’article 1A de l’arrêté du 23 novembre 2011 :
« biocarburants présentant un faible risque d’induire des changements indirects dans l’affectation des sols » :
les biocarburants dont les matières premières ont été produites dans le cadre de systèmes qui réduisent le déplacement de la production destinée à des fins autres que la production de biocarburants et qui ont été produits conformément aux critères de durabilité pour les biocarburants énoncés à l’article 7 ter ;;

Législation française

deuxième génération de biocarburants

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Glossaire de la politique agricole commune
Deuxième génération de biocarburants:
ces biocarburants sont obtenus à partir de matières végétales qui ne peuvent pas servir à l'alimentation (contrairement à la première génération de biocarburants). Les biocarburants de deuxième génération sont obtenus, par fermentation de la cellulose, à partir de diverses matières, notamment la biomasse des déchets, le bois et la tige des céréales. Ils sont également obtenus à partir de plantes cultivées spécialement en vue de leur fermentation pour donner des biocarburants, notamment l'espèce miscanthus.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

première génération de biocarburants

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Glossaire de la politique agricole commune
Première génération de biocarburants:
biocarburants obtenus à partir de céréales, de sucre et d'oléagineux. En Europe, le biocarburant de première génération le plus important est le biodiesel obtenu à partir de colza.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne