Biologique

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Codex Alimentarius

Dernière modification : Hubert Bazin - 26/07/2018 (86545)

Biologique

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Règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91 (Journal officiel n° L 189 du 20/07/2007 p. 0001 - 0023) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
c) "biologique",
issu de la production biologique ou en rapport avec celle-ci;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

accumulation biologique

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Commission générale de terminologie et de néologie, Vocabulaire de l'environnement I - Termes et définitions
accumulation biologique
  • Forme abrégée accumulation, n.f.
  • Domaine : Biologie-Environnement.
  • Voir : bioaccumulation.

Législation française

agent biologique

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BUREAU DES AFFAIRES DU DÉSARMEMENT GLOSSAIRE SUR LES ARMES BIOLOGIQUES
Agent biologique
Matière contaminante dont les effets pathogènes entraînent la mort ou une incapacité. Les agents biologiques comprennent généralement les bactéries, les virus, les rickettsies, les champignons et les toxines. Ils peuvent être utilisés contre les êtres humains, les animaux ou les plantes. Ils pénètrent dans le corps humain par le biais du système respiratoire ou digestif.

Organisation des Nations Unies (ONU)
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Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture
agents biologiques
Agents, tels que les vaccins, qui donnent une immunité contre les maladies ou les stress biotiques nocifs.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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Assemblée européenne de sécurité et de défense, Assemblée de l'UEO Glossaire
Agent biologique
il s’agit de substances qui provoquent soit la paralysie (toxines botuliques), la typhoïde (la tularémie), des virus hautement contagieux et fréquemment mortels (la variole), des troubles neurologiques (la peste) et des infections des poumons (anthrax).

Assemblée européenne de sécurité et de défense (Assemblée de l'UEO)
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Directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail (septième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE - Journal officiel n° L 262 du 17/10/2000 p. 0021 - 0045) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) "agents biologiques",
les micro-organismes, y compris les micro-organismes génétiquement modifiés, les cultures cellulaires et les endoparasites humains qui sont susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication;
Les agents biologiques sont classés en quatre groupes de risque en fonction de l'importance du risque d'infection qu'ils présentent:
  • 1) un agent biologique du groupe 1 n'est pas susceptible de provoquer une maladie chez l'homme;'
  • 2) un agent biologique du groupe 2 peut provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs; sa propagation dans la collectivité est improbable; il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace;
  • 3) un agent biologique du groupe 3 peut provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs; il peut présenter un risque de propagation dans la collectivité, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace;
  • 4) un agent biologique du groupe 4 provoque des maladies graves chez l'homme et constitue un danger sérieux pour les travailleurs; il peut présenter un risque élevé de propagation dans la collectivité; il n'existe généralement pas de prophylaxie ni de traitement efficace.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 90/679/CEE du Conseil, du 26 novembre 1990, concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail (septième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE) (Journal officiel n° L 374 du 31/12/1990 p. 0001 - 0012) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «'agents biologiques»,
les micro-organismes, y compris les micro-organismes génétiquement modifiés, les cultures cellulaires et les endoparasites humains qui sont susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication;
d) les agents biologiques sont classés en quatre groupes de risque en fonction de l'importance du risque d'infection qu'ils présentent:
  • 1) un agent biologique du groupe 1 n'est pas susceptible de provoquer une maladie chez l'homme;
  • 2) un agent biologique du groupe 2 peut provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs; sa propagation dans la collectivité est improbable; il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace;
  • 3) un agent biologique du groupe 3 peut provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs; il peut présenter un risque de propagation dans la collectivité, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace;
  • 4) un agent biologique du groupe 4 provoque des maladies graves chez l'homme et constitue un danger sérieux pour les travailleurs; il peut présenter un risque élevé de propagation dans la collectivité; il n'existe généralement pas de prophylaxie ni de traitement efficace.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Guide des Mesures d’Urgence 2008 Glossaire
Agents biologiques
Organismes vivants causant des maladies, des altérations de la santé ou la mort chez les êtres humains. Anthrax et Ebola sont des exemples d’agents biologiques (voir page-guide 158).

Législation canadienne
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Guide des mesures d'urgence 2004 (GMU 2004) Glossaire
Agents biologiques
Organismes vivants causant des maladies, des altérations de la santé ou la mort chez les êtres humains. Anthrax et Ebola sont des exemples d'agents biologiques (voir page-guide 158).

Législation canadienne
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EMERGENCY MANAGEMENT ONTARIO (EMO) ENGLISH-FRENCH GLOSSARY / LEXIQUE ANGLAIS-FRANÇAIS DE GESTION DES SITUATIONS D’URGENCE ONTARIO (GSUO) PART 1 - TERMS AND OFFICIAL NAMES / PARTIE 1 - TERMES ET APPELLATIONS OFFICIELLES
agent biologique
Organisme vivant causant des maladies ou la mort chez les humains. Le charbon bactérien et le virus Ebola sont des exemples d’agents biologiques.

Législation canadienne

Agent biologique pathogène

Références utiles



agent de lutte biologique

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
agent de lutte biologique
Auxiliaire, antagoniste, compétiteur, ou autre organisme, utilisé pour la lutte contre les organismes nuisibles [NIMP n° 3, 1996; révisée NIMP n° 3, 2005]

International Plant Protection Convention (IPPC)

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES - 1 à 27 (édition 2006) NIMP n° 5, GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2006), TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
agent de lutte biologique
Auxiliaire, antagoniste, compétiteur, ou autre organisme, utilisé pour la lutte contre les organismes nuisibles [NIMP n° 3, 1996; révisée NIMP n° 3, 2005]

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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Liculture Ontario Glossaire
Agents de lutte biologique
Prédateurs, parasitoïdes ou pathogènes qui aident à réduire les populations des organismes nuisibles et qui, dans des conditions qui leurs sont favorables peuvent maintenir les espèces sous les seuils de nuisibilité économique.

Législation canadienne


SmallUK-i.png agriculture biologique->Organic farming

agriculture biologique

Voir notre dossier

Agriculture biologique
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Glossaire de la politique agricole commune
Agriculture biologique:
production animale et végétale sans utilisation d'intrants synthétiques (tels que des pesticides et engrais industriels) ou d'organismes génétiquement modifiés.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Comités de la Chambre des communes GLOSSAIRE
Agriculture biologique (organic farming)
Production agricole qui ne fait pas appel à des produits chimiques de synthèse.

Législation canadienne
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Bibliothèque du Parlement, Glossaire de programmes, lois et termes agricoles, Frédéric Forge, Division des sciences et de la technologie, 30 juin 2006
Agriculture biologique (Organic farming)
Forme d’agriculture reposant sur le respect strict des liens et des équilibres naturels entre le sol, les plantes et les animaux (l’animal nourrit le sol qui nourrit la plante), et l’interdiction des produits chimiques de synthèse. L’appellation « agriculture biologique » est en général réglementée et/ou soumise à des normes définies par l’industrie (producteurs, transformateurs, etc.), les gouvernements ou les deux.

Législation canadienne
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Vocabulaire de l'agriculture et de la pêche (liste de termes, expressions et Définitions adoptés) - NOR: CTNX1208655K - JORF n°0112 du 13 mai 2012 page 9083 I. Termes et Définitions
agriculture biologique
  • Domaine : Agriculture/Politique agricole-Économie agricole.
  • Définition : Mode de production agricole excluant l'emploi de substances de synthèse, tels que les pesticides, les médicaments ou les engrais de synthèse, et d'organismes génétiquement modifiés.
  • Note : Les procédés et les produits de l'agriculture biologique font l'objet d'une certification.
  • Voir aussi : agriculture durable.
  • Équivalent étranger : organic farming.

Législation française

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Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
agriculture biologique
l’agriculture biologique recourt à des pratiques culturales et d’élevage soucieuses du respect des équilibres naturels. Elle se définit par l’utilisation de pratiques spécifiques de production (emploi d’engrais verts, lutte naturelle contre les parasites), l’utilisation d’une liste limitée de produits de fertilisation, de traitement, de stockage et de conservation. En élevage, à l’alimentation biologique s’ajoutent les conditions de confort des animaux (limites de chargement notamment) et des traitements, en cas de maladie, à base de phytothérapie, homéopathie et aromathérapie. Ainsi, le passage d’une agriculture conventionnelle à biologique nécessite une période de conversion des terres de deux ou trois ans et une période de conversion pour les animaux variable selon les espèces. La conformité des productions agricoles biologiques à un cahier des charges permet l’obtention du certificat pour commercialiser des produits avec la mention « agriculture biologique ». Cf. « signes de qualité des produits ».

Législation française

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Grenelle Environnement : contexte et actions publiques Glossaire (mardi 9 octobre 2007)
Agriculture biologique
Agriculture obéissant à des règles de production strictes écartant les substances non naturelles (pesticides de synthèse, engrais chimiques...).

Législation française

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décret n°09- 314 /p-rm du 19 juin 2009 relatif a la qualité et a la labellisation des produits CHAPITRE I : DES DEFINITIONS

Article 2 : Au sens du présent décret on entend par

agriculture Biologique :
mode de production agricole particulier favorisant la production agricole sur la base de l'utilisation d'ingrédients naturels qui exclut l'usage d'engrais et de pesticides de synthèse et d'organismes génétiquement modifiés ;

Législation malienne (République du Mali, Assemblée Nationale)

allégation relative au rôle biologique

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Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
Allégation relative au rôle biologique (Biological Role Claims)
Énoncé ou allégation quant à la valeur énergétique ou nutritionnelle autorisées qui sont généralement reconnues comme pouvant contribuer au maintien des fonctions de l' organisme.

Législation canadienne

amplification biologique

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Commission générale de terminologie et de néologie, Vocabulaire de l'environnement I - Termes et définitions
amplification biologique
  • Forme abrégée amplification, n.f.
  • Domaine : Biologie-Environnement.
  • Voir : bioamplification.

Législation française

analyse biologique de qualification biologique du don (QBD)

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Arrêté du 10 septembre 2003 portant homologation du règlement de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé définissant les principes de bonnes pratiques dont doivent se doter les établissements de transfusion sanguine (JORF n°226 du 30 septembre 2003 page 16665, texte n° 6 ) A N N E X E : PRINCIPES DE BONNES PRATIQUES TRANSFUSIONNELLES, GLOSSAIRE
Les définitions données ci-dessous s'appliquent aux termes utilisés dans ce règlement. Ces termes peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes :
Analyses biologiques de qualification biologique du don (QBD)
en transfusion, les analyses biologiques visent, d'une part, le dépistage des maladies transmissibles et, si nécessaire, les analyses complémentaires concourant au diagnostic et, d'autre part, les analyses immuno-hématologiques réalisées en vue d'assurer la compatibilité vis-à-vis du receveur.
Le terme QBD est ajouté à la suite d'analyses biologiques car la définition proposée pour les analyses de QBD ne répond pas exactement à la définition de l'article L. 6211-1 du code de la santé publique.

Législation française

arme biologique (AB)

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BUREAU DES AFFAIRES DU DÉSARMEMENT GLOSSAIRE SUR LES ARMES BIOLOGIQUES
Arme biologique
Engin ou vecteur qui emporte des agents biologiques vers une cible. Au début du XXe siècle, les armes biologiques étaient appelées armes bactériologiques.

Organisation des Nations Unies (ONU)
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Glossaire relatif à la protection des civils dans des conflits armés
Armes biologiques
une arme de destruction massive basée sur des agents biologiques pathogènes. Il peut s’agit de munitions chargées d'agents biologiques (par ex. charges de missiles, bombes, munitions pour l'artillerie de roquettes ou bouches à feu d’artillerie) et leurs systèmes de livraison.
La guerre biologique est l'utilisation intentionnelle de micro-organismes pathogènes ou d'autres entités qui peuvent se reproduire (par ex. virus, acides nucléiques et prions infectieux) contre des personnes, animaux ou plantes à des fins hostiles. Il peut aussi s’agir de l'usage de toxines : poisons produits par des organismes vivants, dont les micro-organismes (par ex. la toxine botulique), les plantes (par ex. le ricin dérivé des graines de ricin) et les animaux (par ex. le venin de serpent). Si elles sont utilisées à des fins de guerre, les contreparties de ces toxines fabriquées synthétiquement sont des armes biologiques.

United Nations International Children Emergency Fund (UNICEF)
  1. Préparé par l’OCHA, Policy Development & Studies Branch, août 2003
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Assemblée européenne de sécurité et de défense, Assemblée de l'UEO Glossaire
Armes biologiques
utilisation de micro-organismes susceptibles de blesser ou d’anéantir les hommes, les animaux et les récoltes.

Assemblée européenne de sécurité et de défense (Assemblée de l'UEO)
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Affaires étrangères et Commerce international Canada (MAECI) - Programme de partenariat mondial Glossaire
Les armes biologiques (AB) :
Les agents bactériologiques (biologiques) utilisés pour la guerre sont des organismes vivants, quelle que soit leur nature, ou des matières infectieuses dérivées de ces agents, qui visent à causer la maladie ou la mort d'êtres humains, d'animaux ou de végétaux, et qui, pour être efficaces, dépendent de leur aptitude à se multiplier dans l'organisme de la personne, de l'animal ou de la plante qu'ils attaquent. Plus info: Les armes biologiques (AB)

Législation canadienne

Armes biologiques

Dernière modification : Hubert Bazin - 26/07/2018 (86545)

balistique biologique

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Vocabulaire du génie génétique (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0815744K - JORF n°0157 du 6 juillet 2008 page 10903, texte n° 52 I. - Termes et définitions
balistique biologique
  • Domaine : Biochimie et biologie moléculaire/Biotechnologie et microbiologie appliquée.
  • Définition : Méthode de transformation génétique consistant à bombarder des cellules avec des microbilles métalliques enrobées d'ADN, à l'aide d'un canon à particules.
  • Note : On trouve aussi, dans le langage professionnel, le terme « biolistique ».
  • Équivalent étranger : biolistics, biolistic transformation, biological ballistic.

Législation française

carburants liquides et gazeux renouvelables destinés au secteur du transport, d'origine non biologique

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Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides (NOR : TRER1817333A) Art. 1er.
Les définitions suivantes sont rajoutées à l’article 1A de l’arrêté du 23 novembre 2011 :
« carburants liquides et gazeux renouvelables destinés au secteur du transport, d’origine non biologique » :
les combustibles liquides ou gazeux, autres que les biocarburants, dont le contenu énergétique provient de sources d’énergie renouvelables autres que la biomasse et qui sont utilisés dans les transports ;

Législation française

contamination biologique


SmallUK-i.png corridor biologique->biocorridor

corridor biologique

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Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1100038K - JORF n°0026 du 1 février 2011 page 2057, texte n° 100 I. - Termes et définitions
corridor biologique
Domaine : Environnement-Biologie.
Synonyme : biocorridor, n.m.
Définition : Espace reliant des écosystèmes ou des habitats naturels, qui permet le déplacement des espèces ainsi que le brassage génétique de leurs populations.
Équivalent étranger : biocorridor.

Législation française

danger biologique

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Projet de Règlement sur la salubrité des aliments au Canada : Version préliminaire du glossaire des termes clés
Danger
Tout agent biologique, chimique ou physique susceptible de causer une maladie ou une blessure aux humains quand il est présent.
  • danger biologique : Tout agent pathogène, microorganisme, organisme nuisible ou vecteur causant des maladies ou des lésions qui présentent un danger pour la santé humaine
  • danger chimique : Substance chimique, y compris les allergènes, qui présente un danger pour la santé humaine
  • danger physique : Une substance physique qui présente un danger pour la santé humaine, comme les éclats de bois, les aiguilles, les fragments de verre, les copeaux de métal et les fragments de coquille, entre autres.

Législation canadienne

Références utiles



décodage biologique

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Santé et dérives sectaires, Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires Annexe 1 Lexique des méthodes les plus répandues
Décodage biologique
selon cette méthode, le conflit n’est pas forcément enfoui dans l’histoire de la vie du malade. Il peut très bien être né chez les parents, les grands-parents, les arrière-grands-parents, etc.

Législation française

demande biologique en oxygène (DBO) / demande biochimique en oxygène (DBO)

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Comptes de l’environnement et des ressources Glossaire
Demande biochimique en oxygène (DBO)
Mesure de la quantité d’oxygène consommée par les processus biologiques qui décomposent les matières organiques présentes dans l’eau. Plus la DBO est élevée, plus le niveau de pollution l’est aussi. Habituellement, cette mesure est effectuée à 20 °C pendant cinq jours (DBO5).

Législation canadienne
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Comptes de l’environnement et des ressources Glossaire
DBO
Demande biochimique en oxygène.

Législation canadienne
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Etude des impacts environnementaux et sanitaires des dégivrants, des déverglaçants et de leurs additifs utilisés sur les plates-formes aéroportuaires, Rapport d’étude, Service Technique de l’Aviation Civile Division Environnement, Décembre 2006 Glossaire
Demande Biologique en Oxygène (DBO)
quantité d’oxygène (en mg/l ou autre) que des bactéries utilisent pour décomposer partiellement ou oxyder totalement en CO2 des substances organiques dans l’eau, en un temps donné (généralement exprimée à 5 jours , DBO5), à l’aide de leur système enzymatique. La DBO est une mesure de la teneur dans l’eau en substances bio chimiquement dégradables.

Législation française

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Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire
Le glossaire proposé dans ce site recense les principaux termes et concepts réglementaires utilisés en assainissement communal. Vous pouvez accèder à des définitions plus précises des données de l'assainissement sur le site internet du Service d'Administration National des Données et Référentiels de l'Eau (http://sandre.eaufrance.fr).
DBO Demande biologique en oxygène
Indice de pollution de l’eau qui traduit sa teneur en matières organiques par la quantité d’oxygène nécessaire à la dégradation de ces matières. Mesure la quantité de matière biodégradable contenue dans l’eau. DBO5 (demande biologique en oxygène en 5 jours).

Législation française

direction des produits biologiques et des thérapies génétiques (DPBTG)

diversité biologique

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CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE, JUIN 1992 Article 2. Emploi des termes

Aux fins de la présente Convention, on entend par :

Diversité biologique
Variabilité des organismes vivants de toute origine y compris, entre autres, les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques et les complexes écologiques dont ils font partie; cela comprend la diversité au sein des espèces et entre espèces ainsi que celle des écosystèmes.

Organisation des Nations Unies (ONU)
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Règlement (CE) n° 1946/2003 du Parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003 relatif aux mouvements transfrontières des organismes génétiquement modifiés (Journal officiel n° L 287 du 05/11/2003 p. 0001 - 0010) Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
18) "diversité biologique",
la variabilité des organismes vivants de toute origine, y compris, entre autres, les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques et les complexes écologiques dont ils font partie; cela comprend la diversité au sein des espèces et entre espèces ainsi que celle des écosystèmes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Stratégie nationale de la Belgique pour la Biodiversité 2006-2016 Glossaire
Diversité biologique (biodiversité)
la variabilité des organismes vivants de toute origine y compris, entre autres, les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques et les complexes écologiques dont ils font partie; cela comprend la diversité au sein des espèces et entre espèces, ainsi que celle des écosystèmes.

Législation belge
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Vocabulaire de la forêt
Diversité biologique (Syn. Biodiversité)
Variété des organismes vivants de toute origine, y compris, entre autres, les écosystèmes marins et autres écosystèmes aquatiques et les complexes écologiques dont ils font partie. Inclut également la diversité au sein des espèces et entre celles-ci ainsi que celle des écosystèmes.

Législation canadienne
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Code de l'environnement Chapitre I : Des définitions
ARTICLE 2 : Au sens de la présente loi, on entend par :
e)- Diversité Biologique:
variabilité des organismes vivants de toute origine y compris, entre autres, les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques et les complexes écologiques dont ils font partie ; cela comprend la diversité au sein des espèces et entre espèces ainsi que celles des écosystèmes ;

Législation du Niger

échantillon biologique

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Arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale - NOR: MESP9923609A (JORF n°287 du 11 décembre 1999 page 18441, texte n° 4 2. Définition des termes
2.5. Echantillons :
  • Echantillon biologique
  • échantillon obtenu par recueil ou acte de prélèvement et sur lequel vont être effectuées une ou plusieurs analyses de biologie médicale.
  • Echantillon de calibrage
  • échantillon de composition définie qualitativement et quantitativement, adapté à la méthode utilisée, pour un ou plusieurs constituants, souvent par rapport à des étalons de référence et destiné au calibrage des analyses dans certaines disciplines biologiques.
  • Echantillon de contrôle
  • échantillon adapté à la méthode utilisée et destiné à apprécier l'exactitude et la précision des résultats.

Législation française

enceinte de sécurité biologique de catégorie II

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CCPA Glossaire
Enceinte de sécurité biologique de catégorie II
Les enceintes de sécurité biologique de catégorie II sont conçues afin que l’air soit détourné de l’opérateur, en circulant autour de lui pour être ramené vers l’avant de l’enceinte afin de protéger la personne. À l’intérieur de l’enceinte, un flux laminaire dirigé vers le bas et passant à travers un filtre HEPA protège le produit manipulé. Il existe divers type d’enceintes de sécurité biologique de catégorie II.

Législation canadienne

génie biologique

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Santé Canada - Au sujet de la biotechnologie Glossaire
Génie biologique
Génie appliqué aux systèmes biologiques et médicaux, comme la biomécanique, les biomatériaux et les biocapteurs. Le génie biologique comprend également l'ingénierie biomédicale, comme lors de la conception d'aides ou de remplacements pour les organes du corps défectueux ou manquant.

Législation canadienne

guerre biologique

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BUREAU DES AFFAIRES DU DÉSARMEMENT GLOSSAIRE SUR LES ARMES BIOLOGIQUES
Guerre biologique
L'emploi d'armes biologiques à des fins hostiles

Organisation des Nations Unies (ONU)

limite biologique de sécurité (LBS)

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GLOSSAIRE de Termes de Pêche
Limite biologique de sécurité
Point limite de référence, normalement la biomasse du stock en-dessous de laquelle le recrutement diminuera de façon substantielle.

ICCAT - Commission Internationale pour la Conservation des Thonidés de l’Atlantique

lutte biologique

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CODE D’USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LES FRUITS ET LÉGUMES FRAIS, CAC/RCP 53-2003 3.1 Définitions
La définition des expressions générales figure dans Principes généraux d’hygiène alimentaire. Pour les besoins du présent code, voici la définition d’autres termes:
Lutte biologique
utilisation d’éléments biologiques antagonistes (insectes, micro-organismes, métabolites microbiens, etc.)contre les acariens, les autres ravageurs et les agents pathogènes des plantes et contre les organismes responsables de la putréfaction.

Codex Alimentarius
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Cellule d'Orientation Régionale pour la Protection des Eaux contre les Pesticides, Région Bretagne Glossaire
Lutte biologique
Méthode qui consiste à combattre un organisme nuisible par l’utilisation de ses antagonistes naturels appartenant soit au règne animal soit au règne végétal.

Législation française

lutte biologique classique

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
lutte biologique classique
Introduction intentionnelle et établissement permanent d’un agent exotique de lutte biologique dans un but de lutte à long terme [NIMP n° 3, 1996]

International Plant Protection Convention (IPPC)

matière biologique

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Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques (Journal officiel n° L 213 du 30/07/1998 p. 0013 - 0021) (Article 2) :
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «matière biologique»:
une matière contenant des informations génétiques et qui est autoreproductible ou reproductible dans un système biologique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

non biologique

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Règlement (CE) n o 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles (Journal officiel n° L 250 du 18/09/2008 p. 0001 - 0084) Article 2 Définitions
Outre les définitions établies à l'article 2 du règlement (CE) no 834/2007, aux fins du présent règlement, on entend par:
a) "non biologique",
qui n'est pas issu d'une production réalisée conformément aux dispositions du règlement (CE) no 834/2007 et du présent règlement ou qui n'est pas lié à ce type de production;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


produit biologique

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WHO/HSE/EPR/2008.10 Guide pratique sur l'application du Règlement relatif au transport des matières infectieuses 2009-2010 Définitions et classement
Pour la description des mesures de sécurité à appliquer au transport, les termes « substances infectieuses » et « matières infectieuses » sont considérés comme synonymes. Le présent document utilisera le terme « matières infectieuses ». Les textes tirés du Règlement type des Nations Unies sont en italiques.
Produits biologiques
Par « produits biologiques », on entend des produits dérivés d’organismes vivants et qui sont fabriqués et distribués conformément aux prescriptions des autorités nationales compétentes qui peuvent imposer des conditions d’autorisation spéciales et sont utilisés pour prévenir, traiter ou diagnostiquer des maladies chez l’homme ou l’animal, ou à des fins de mise au point, d’expérimentation ou de recherche. Ils peuvent englober des produits finis ou non finis tels que vaccins, mais ne sont pas limités à ceux-ci.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)
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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.
Aux fins du Code aquatique :
Produits biologiques
désigne :
  • 1. les réactifs biologiques utilisés pour le diagnostic de certaines maladies ;
  • 2. les sérums utilisés dans la prévention ou le traitement de certaines maladies ;
  • 3. les vaccins, inactivés ou modifiés, utilisés pour la prophylaxie de certaines maladies ;
  • 4. le matériel génétique d'agents infectieux ;
  • 5. les tissus endocrines provenant de poissons ou utilisés chez les poissons.''

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Statistique Canada - Recensement de l'agriculture de 2006 Glossaire
Produits biologiques
Produits des exploitations agricoles qui respectent un ensemble de principes de production biologique. Produit certifié biologique : un produit agricole qui satisfait aux normes biologiques à toutes les étapes de la production et de la transformation, en plus d'être certifié par un organisme certificateur reconnu. Organisme certificateur biologique : une association coopérative ou un organisme constitué en société qui a l'autorité d'homologuer les producteurs biologiques. La certification biologique prend appui sur la Norme sur l'agriculture biologique qui est établie par l'Office des normes générales du Canada. Produit biologique non certifié : un produit agricole produit et transformé d'après des techniques biologiques, mais qui n'est pas homologué par un organisme certificateur. Les exploitations agricoles qui choisissent de ne pas adopter le processus de certification peuvent s'estimer biologiques sans être homologuées. Produit en transition : terme couramment utilisé par les organismes certificateurs pour indiquer les champs qui sont en voie de devenir certifiés biologiques. Le terme signifie que les exploitants adoptent par étape les pratiques conformes aux normes biologiques. La certification peut prendre jusqu'à quatre ans.

Législation canadienne
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Cellule d'Orientation Régionale pour la Protection des Eaux contre les Pesticides, Région Bretagne Glossaire
Produit biologique
Organisme, substance ou préparation permettant de lutter contre des organismes nuisibles et dont le principe actif est constitué par des organismes vivants (1) ou des produits de leur métabolisme (2). Ex. 1. Souches hypovirulentes d’Endothia parasitica contre le chancre du châtaignier. Ex. 2. Toxine de Bacillus thuringiensis utilisée dans la lutte contre des chenilles de lépidoptères et des larves de moustiques."

Législation française

Produits bio en restauration collective

Dernière modification : Hubert Bazin - 26/07/2018 (86545)

produit biologique humain

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Glossaire de termes reliés à la moléculture végétale (MV)
Produit biologique humain
Un produit biologique est un médicament préparé à partir de matières d'origine microbienne, virale, animale, humaine ou végétale et utilisant des méthodes de fabrication conventionnelles, la technologie de l'ADN recombinant et/ou utilisant d'autres nouvelles approches. Parmi les produits biologiques, notons les vaccins, le sang et ses produits dérivés, certaines hormones, les enzymes, les produits obtenus par la technique de l'ADN recombinant, les thérapies géniques et les produits transgéniques (La biopasserelle du gouvernement du Canada, le 4 octobre, 2005 [en ligne].

Législation canadienne

produit biologique vétérinaire

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Glossaire de termes reliés à la moléculture végétale (MV)
Produit biologique vétérinaire
Un helminthe, protozoaire ou micro-organisme; une substance tirées de ceux-ci ou d'animaux ou un mélange de ces substances; ou les substances d'origine synthétique qui sont fabriqués, vendus ou proposés pour utilisation dans le rétablissement, la correction ou la modification des fonctions organiques des animaux ou dans le diagnostic, le traitement, l'atténuation ou la prévention d'une maladie, d'un trouble ou d'un état physique anormal des animaux, ou de leur symptômes. Les produits biologiques vétérinaires incluent les vaccins, les bactérines, les bactérines-anatoxines, les produits d'immunoglobulines, les trousses de diagnostic vétérinaire et les produits biologiques vétérinaires dérivés de la biotechnologie (Agence canadienne d'inspection des aliments, le 8 août, 2005 [en ligne]).

Législation canadienne

Références utiles


  • Canada

production biologique

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Règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91 (Journal officiel n° L 189 du 20/07/2007 p. 0001 - 0023) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) "production biologique",
l'utilisation du mode de production conforme aux règles fixées dans le présent règlement à tous les stades de la production, de la préparation et de la distribution;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

protection biologique intégrée

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Protection biologie intégrée

ressource biologique

IONU-i.png
CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE, JUIN 1992 Article 2. Emploi des termes

Aux fins de la présente Convention, on entend par :

Ressources biologiques
les ressources génétiques, les organismes ou éléments de ceux-ci, les populations, ou tout autre élément biotique des écosystèmes ayant une utilisation ou une valeur effective ou potentielle pour l'humanité.

Organisation des Nations Unies (ONU)

stabilisation biologique

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Code International des Pratiques Oenologiques Edition 01/2010 PARTIE II PRATIQUES ET TRAITEMENTS OENOLOGIQUES
3. VINS
3.4.2. STABILISATION BIOLOGIQUE (1/91)
Traitement destiné à éliminer les micro-organismes indésirables ou à en inhiber le développement.
Objectif : obtenir la stabilité biologique du vin.
Prescriptions : pour réaliser l'objectif, on peut utiliser les traitements suivants :
a) Traitement par la chaleur
b) Filtration stérilisante.
c) Emploi d'inhibiteurs des micro-organismes indésirables tels que le sulfitage, le traitement à l'acide sorbique, le traitement au pyrocarbonate d'éthyle (non admis) ou le traitement au pyrocarbonate de méthyle (**).
d) Appauvrissement du moût en micro-organismes indésirables (filtration, centrifugation) et en éléments nutritifs par développement de générations successives de microorganismes suivi de leur élimination.

Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV)

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stabilité biologique

CODEX-i.png
CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II
DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.7 Stabilité biologique
l'absence de microorganismes susceptibles de se développer dans l'aliment dans les conditions non réfrigérées normalement prévues pour la fabrication, la distribution et l'entreposage.

Codex Alimentarius

stabilité biologique des aliments appertisés

CODEX-i.png
CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.9 "Stabililité biologique des aliments stérilisés par la chaleur" (appertisés)
état consécutif à l'application d'un traitement thermique, seul ou combiné avec d'autres traitements appropriés, qui rend les aliments exempts de microorganismes susceptibles de s'y développer dans les conditions non réfrigérées normalement prévues pour l'entreposage et la distribution.

Codex Alimentarius

stabilité biologique des aliments stérilisés par la chaleur

CODEX-i.png
CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.9 "Stabilité biologique des aliments stérilisés par la chaleur" (appertisés)
état consécutif à l'application d'un traitement thermique, seul ou combiné avec d'autres traitements appropriés, qui rend les aliments exempts de microorganismes susceptibles de s'y développer dans les conditions non réfrigérées normalement prévues pour l'entreposage et la distribution.

Codex Alimentarius
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Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
2.12 Poisson, mollusques et crustacés en conserve
Aux fins du présent code, seules les définitions des principaux termes en rapport avec le secteur de la conserverie et utilisés dans la section 13 sont indiquées. On trouvera un ensemble de définitions dans le Code d’usages international recommandé en matériel d’hygiène pour les conserves non acidifiées ou acidifiées, de produits naturellement peu acides (CAC/RCP 23-1979)
Stabilité Biologique des aliments stérilisés par la chaleur (appertisés)
état consécutif à l’application d’un traitement thermique, seul ou combiné avec d’autres traitements appropriés, qui rend les aliments exempts de micro-organismes susceptibles de s’y développer dans les conditions non réfrigérées normalement prévues pour l’entreposage et la distribution.

Codex Alimentarius