Biopolymère
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Biopolymère - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
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Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
RÈGLEMENT SUR LES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES SUBSTANCES NOUVELLES (SUBSTANCES CHIMIQUES ET POLYMÈRES) DÉFINITIONS |
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
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Législation canadienne |
OGM.gouv.qc.ca - GLOSSAIRE |
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Législation canadienne |
Service Canadien des Forêts Glossaire |
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Législation canadienne |
Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert - NOR: DEFD1410770A A N N E X E : LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE - PREMIÈRE PARTIE - DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE |
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Législation française |
- ↑ Note 1. Les définitions sont d'application dans l'ensemble de la liste. Les références sont purement indicatives et n'ont pas d'incidence sur l'application universelle des termes définis dans l'ensemble de la liste.
- ↑ Note 2. Les mots et les termes figurant dans la présente liste de définitions prennent le sens qui y est indiqué uniquement quand ils sont placés « entre guillemets ». Les mots et termes placés « entre apostrophes » sont définis dans une note technique relative à l'article concerné. Dans les autres cas, les mots et termes conservent leur signification communément acceptée (dictionnaire).