Biotechnologie

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Biotechnologie -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

SmallUK.png Biotechnologie->biotechnology

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CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE, JUIN 1992 Article 2. Emploi des termes

Aux fins de la présente Convention, on entend par :

Biotechnologie
toute application technologique qui utilise des systèmes biologiques, des organismes vivants, ou des dérivés de ceux-ci, pour réaliser ou modifier des produits ou des procédés à usage spécifique.

Organisation des Nations Unies (ONU)
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Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture
biotechnologie
  • 1. «Toute application technologique qui utilise des systèmes biologiques, des organismes vivants, ou des dérivés de ceux-ci, pour réaliser ou modifier des produits ou des procédés à usage spécifique» (convention sur la diversité biologique).
  • 2. «Interprété au sens étroit, ... une gamme de différentes technologies moléculaires telles la manipulation et le transfert de gènes, le typage et le clonage d'ADN des plantes et des animaux» (déclaration de la FAO sur la biotechnologie).

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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Assemblée européenne de sécurité et de défense, Assemblée de l'UEO Glossaire
Biotechnologies
les biotechnologies se définissent comme l’ensemble des méthodes et techniques utilisant les capacités génétiques et physiologiques du monde vivant pour mieux conduire ou contrôler des processus naturels, ou mieux produire et purifier des substances issues de la transformation biologique. Aujourd’hui, les champs de recherche de la génétique, de la génomique et des biotechnologies concernent aussi bien l’homme que l’animal, le végétal, les micro-organismes ou les écosystèmes.

Assemblée européenne de sécurité et de défense (Assemblée de l'UEO)
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Académie européenne des patients Glossaire
Biotechnologie
Toute application technologique de systèmes vivants, d'organismes ou de processus biologiques pour développer ou rendre utiles des produits ou de nouvelles technologies.

Académie européenne des patients
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Stratégie nationale de la Belgique pour la Biodiversité 2006-2016 Glossaire
Biotechnologie
toute application technologique qui utilise des systèmes biologiques, des organismes vivants, ou des dérivés de ceux-ci, pour réaliser ou modifier des produits ou des procédés à usage spécifique. Le champ d’application de la biotechnologie est vaste : les procédés "traditionnels" comme le brassage de la bière et la fabrication de yogourt (fermentation), ou encore la modification génétique par des méthodes qui ne pourraient pas se produire naturellement via des processus microbiologiques améliorés simplement par sélection naturelle, tels que la synthèse d’un matériau naturel.

Législation belge

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Les biofondations Glossaire
Biotechnologie
  • 1. «Toute application technologique qui utilise des systèmes biologiques, des organismes vivants, ou des dérivés de ceux-ci, pour réaliser ou modifier des produits ou des procédés à usage spécifique» (convention sur la diversité biologique).
  • 2. «Interprété au sens étroit, ... une gamme de différentes technologies moléculaires telles la manipulation et le transfert de gènes, le typage et le clonage d'ADN des plantes et des animaux» (déclaration de la FAO sur la biotechnologie).

Législation canadienne

  1. Sources : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture; Comité consultatif canadien de la biotechnologie; Réseau canadien d'innovation dans la biomasse (RCIB)

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Règlement sur les semences, C.R.C., ch. 1400 DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION
2. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.
« biotechnologie »
Application des sciences ou de l’ingénierie à l’utilisation des organismes vivants ou de leurs parties ou produits, sous leur forme naturelle ou modifiée. (biotechnology)

Législation canadienne

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Service Canadien des Forêts Glossaire
Biotechnologie
Tel que défini dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, l’application des sciences ou de l’ingénierie à l’utilisation des organismes vivants ou de leurs parties ou produits, sous leur forme naturelle ou modifiée. Elle fait référence aux techniques permettant d’utiliser des organismes, tels que les végétaux, champignons ou microorganismes, pour produire des biens ou des services.

Législation canadienne

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Ressources naturelles Canada Glossaire
Biotechnologie
Mise au point de produits par un processus biologique. La production peut se faire à l’aide d’organismes intacts (par exemple, levures et bactéries) ou de substances naturelles (par exemple, enzymes) tirées d’organismes.

Législation canadienne

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Glossaire de biotechnologie végétale à l'intention des médias
Biotechnologie
Application de l'étude de la matière vivante à une multitude de procédés comme la production agricole, la production de plantes hybrides, la recherche environnementale, etc.

Législation canadienne

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Santé Canada - Au sujet de la biotechnologie Glossaire
Biotechnologie
Terme général servant à décrire l'utilisation de procédés biologiques afin de faire des produits, par comparaison à des procédés purement chimiques. La biotechnologie a été en pratique depuis des siècles et comprend des applications traditionnelles telles que l'utilisation de la levure pour la fermentation de la bière, de même que des applications plus récentes comme les techniques de l'ADN recombinant afin d'améliorer les cultures.

Législation canadienne

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OGM.gouv.qc.ca GLOSSAIRE
Biotechnologie :
Ensemble des techniques et des procédés qui permettent de tirer profit des organismes vivants. Une production biotechnologique peut se faire en se servant d'organismes intacts tels que des levures et des bactéries, ou en employant des substances naturelles produites par des organismes, des enzymes par exemple.

Législation canadienne

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Environnement Canada Glossaire
Biotechnologie :
Technologies utilisant des organismes vivants pour la création de produits et de processus améliorés. Elles servent à la mise au point de nouveaux médicaments, à l'amélioration du rendement des stocks de poissons, des forêts et des cultures agricoles, à la promotion de la production d'énergie à partir de sources biologiques, à l'amélioration du traitement des effluents liquides et à l'assainissement des déchets et de l'environnement.
Biotechnologie (Santé) :
Technologies utilisant des organismes vivants pour la création de produits et de processus améliorés. Du point de vue de la santé, la biotechnologie sert principalement à la mise au point de nouveaux médicaments appelés biomédicaments.

Législation canadienne

Fr.png
Site interministériel sur les OGM Glossaire
Biotechnologie :
Ensemble des méthodes et techniques qui utilisent les organismes vivants ou leurs composants dans des applications spécifiques.

Législation française

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LOI N° 0640/ANRM PORTANT LOI D’ORIENTATION AGRICOLE CHAPITRE I : DES DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 7
Aux termes de la présente loi, on entend par :
Biotechnologie:
Toute application technologique qui utilise des systèmes biologiques, des organismes vivants ou des dérivés de ceux-ci pour réaliser ou modifier des productions ou des procédés à usage spécifique.

Législation malienne (République du Mali, Assemblée Nationale)

Biotechnologie alimentaire -

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Santé Canada - Au sujet de la biotechnologie Glossaire
Biotechnologie alimentaire
Application de la biotechnologie dans la production d'aliments.

Législation canadienne

Biotechnologie blanche -

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Les biofondations Glossaire
Biotechnologie industrielle / biotechnologie blanche
La biotechnologie industrielle (également appelée biotechnologie blanche) consiste en l´utilisation de cellules ou d´enzymes pour générer des produits destinés aux applications et activités industrielles. Cette technologie pourrait présenter d´importants avantages économiques et environnementaux. Par exemple, son exploitation efficace favoriserait des modes de fabrication de produits chimiques à partir de la biomasse qui rendraient les économies moins dépendantes des combustibles fossiles.

Législation canadienne

  1. Sources : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture; Comité consultatif canadien de la biotechnologie; Réseau canadien d'innovation dans la biomasse (RCIB)

Biotechnologie industrielle -

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Les biofondations Glossaire
Biotechnologie industrielle / biotechnologie blanche
La biotechnologie industrielle (également appelée biotechnologie blanche) consiste en l´utilisation de cellules ou d´enzymes pour générer des produits destinés aux applications et activités industrielles. Cette technologie pourrait présenter d´importants avantages économiques et environnementaux. Par exemple, son exploitation efficace favoriserait des modes de fabrication de produits chimiques à partir de la biomasse qui rendraient les économies moins dépendantes des combustibles fossiles.

Législation canadienne

  1. Sources : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture; Comité consultatif canadien de la biotechnologie; Réseau canadien d'innovation dans la biomasse (RCIB)

SmallUK.png biotechnologie moderne->modern biotechnology

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Principes pour L'Analyse des Risques Liés aux Aliments Dérivés des Biotechnologies Modernes - CAC/GL 44 SECTION 2 – CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS - §8
Les définitions ci-dessous s’appliquent à ces principes:
« Biotechnologie moderne » s'entend par l’application :
  • (i) de techniques de manipulation in vitro des acides nucléiques, y compris la recombinaison de l'acide désoxyribonucléique (ADN) et l'introduction directe d'acides nucléiques dans des cellules ou organites,
ou
  • (ii) de la fusion cellulaire d'organismes n'appartenant pas à une même famille taxonomique,
qui surmontent les barrières naturelles de la physiologie de la reproduction ou de la recombinaison et qui ne sont pas des techniques utilisées pour la reproduction et la sélection de type classique.

Codex Alimentarius
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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
biotechnologie moderne
  • a. Application de techniques in vitro aux acides nucléiques, y compris la recombinaison de l’acide désoxyribonucléique (ADN) et l’introduction directe d’acides nucléiques dans des cellules ou organites, ou
  • b. Fusion cellulaire d’organismes n’appartenant pas à une même famille taxonomique,
qui surmontent les barrières naturelles de la physiologie de la reproduction ou de la recombinaison et qui ne sont pas des techniques utilisées pour la reproduction et la sélection de type classique [Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique, 2000]

International Plant Protection Convention (IPPC)

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Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la convention sur la diversité biologique - Déclaration de la Communauté Européenne en application de l'article 34, paragraphe 3, de la convention sur la diversité biologique (Journal officiel n° L 201 du 31/07/2002 p. 0050 - 0065 Article 3 Définitions
Aux fins du protocole:
i) "Biotechnologie moderne"
s'entend:
  • - de l'application de techniques in vitro aux acides nucléiques, y compris la recombinaison de l'acide désoxyribonucléique (ADN) et l'introduction directe d'acides nucléiques dans des cellules ou organites,
  • - de la fusion cellulaire d'organismes n'appartenant pas à une même famille taxonomique,
qui surmontent les barrières naturelles de la physiologie de la reproduction ou de la recombinaison et qui ne sont pas des techniques utilisées pour la reproduction et la sélection de type classique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Service Canadien des Forêts Glossaire
Biotechnologie moderne
Ensemble de techniques in vitro rapides, efficaces et précises permettant d’obtenir de nouvelles combinaisons de gènes chez des organismes vivants. La plupart des biotechnologies modernes s’intéressent aux organismes au niveau génétique. (Voir aussi biotechnologie traditionnelle).

Législation canadienne

SmallUK.png biotechnologie traditionnelle->traditional biotechnology

Ca.png
Service Canadien des Forêts Glossaire
Biotechnologie traditionnelle
En foresterie, la biotechnologie traditionnelle consiste à sélectionner des arbres présentant des caractères recherchés et à les croiser en vue d'obtenir une descendance améliorée. (Voir aussi biotechnologie moderne).

Législation canadienne

Produit de la biotechnologie

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Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques (Annexe I – Glossaire)
PRODUIT DE LA BIOTECHNOLOGIE :
La biotechnologie est la science qui consiste à prendre un organisme vivant dans son entier ou en partie, ou un produit de ce dernier, et de l’utiliser ou de le modifier pour produire quelque chose de nouveau. Un produit de la biotechnologie est « une substance produite au moyen de la biotechnologie ».

Législation canadienne

Service de biosécurité et biotechnologie (SBB)

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3 AOUT 2007. - Arrêté royal concernant la prévention et la réparation des dommages environnementaux lors de la mise sur le marché d'organismes génétiquement modifiés ou de produits en contenant. CHAPITRE II. - Définitions
Art. 2. Aux fins de cet arrêté, on entend par :
21° "SBB" :
le Service de Biosécurité et Biotechnologie institué par l'accord de coopération entre l'Etat fédéral et les Régions relatif à la coordination administrative et scientifique en matière de biosécurité, approuvé par la loi du 3 mars 1998.

Législation belge

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Arrêté royal du 21 février 2005 réglementant la dissémination volontaire dans l’environnement ainsi que la mise sur le marché d’organismes génétiquement modifiés ou de produits en contenant (Moniteur belge - 24.02.2005 - Page 7129-7165) Section2 DEFINITIONS, Article 2
Art. 2. Aux fins du présent arrêté, on entend par :
13° "SBB" :
le Service de Biosécurité et Biotechnologie institué par l'accord de coopération tel que défini au point 10° et assurant le secrétariat du Conseil de Biosécurité;

Législation belge

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Accord de coopération du 25 avril 1997 entre l'Etat fédéral et les Régions relatif à la coordination administrative et scientifique en matière de biosécurité CHAPITRE I DEFINITIONS, Article 1er.
Dans le présent accord on entend par:
SBB :
service de Biosécurité et Biotechnologie, unité fonctionnelle de l'IHE chargée des questions d'expertise relative à la Biosécurité des biotechnologies, notamment dans le cadre des missions définies aux articles 12 et 18.

Législation belge